Chapitre préliminaire : de l’apparition du droit à l’héritage romain

Section 1 : les origines lointaines du droit dans le bassin méditerranéen

Paragraphe 1 : l’origine divine des premiers droits

Dans l’ancien Orient, la loi va souvent tenir d’un don de Dieu. C’est pour cela que l’on parle d’un droit révélé.

Alors que pour les Grecs, toute leur logique c’est petit à petit se dégager de la tutelle divine pour produire son droit.

Dans l’orient, on commence à connaitre de très grande civilisation est les plus ancienne se trouve au tour du Tigre, dans l’Euphrate ou en Mésopotamie. Dans ces zones, les terres sont très fertiles. Il y a une agriculture qui se sédentarise et il y a l’idée de mettre en place un travail collectif et pour l’organiser il faut aussi une organisation politique.

Dans ces zones vers –3000 l’écriture apparait également, qui est un outil efficace pour mettre en place une administration. Les premières sources du droit venu des droits cunéiformes.

Droit cunéiforme c’est une période où on mélange religion, moral et droit.

A) Droit cunéiforme

Droit cunéiforme : c’est une manière d’écrire le droit.

Caractéristique du droit cunéiforme :

- Il n’y a pas de doctrine, ce qui signifie qu’on ne réfléchit pas sur le droit. Une doctrine c’est se poser une question par rapport à une loi en fonction de son temps. Et, c’est ce qu’il n’y a pas dans ces droits cunéiformes.

- C’est un droit empirique, c’est-à-dire que c’est un droit qui résulte de l’expérience.

- Ces droits cunéiformes sont aussi des droits casuistiques, c’est-à-dire que c’est un droit qui répond au cas par cas. Exemple : dans ces zones un jour quelqu’un vole un bœuf on trouve une solution. Si tu vole un bœuf tu rembourseras avec 5 autres bœufs.

- Ils sont empreints de religion, par exemple 1 : la stèle de Hammurabi. Hammurabi va produire une stèle sur laquelle on a Hammurabi avec un doigt sur la bouche et plus haut Dieu de représenter qui lui tend un stylo. Hammurabi sous-entend que l’inspiration provient de Dieu. Dans le code Hammourabi on ne prévoit pas de faire évoluer le droit.

- Le jugement de Dieu avec l’ordalie. Par exemple : l’ordalie du fleuve, quelqu’un est suspecté de vol mais sans preuve. On va alors avoir recours à l’ordalie du fleuve, on amène l’individu concerné dans le fleuve s’il nage il est innocent, s'il coule il est coupable c’est le jugement de Dieu.

B) le droit hébraïque

La zone géographique est très réduite. C’est la première religion monothéiste

, mais sont droit dans son contenu n’est pas très éloigné des droits cunéiformes.

Caractéristiques du droit hébraïque :

- C'est un droit casuistique

- Un droit empirique

- Droit qui se trouve dans la bible en 5 livre : Genèse, Exode, Lévitique, Deutéronome, Nombres qui composent la Torah. Un droit révélé, le meilleur exemple le décalogue. Il est indiqué que ces droits sont révélés du droit de Dieu sur des tables de pierre.

- On accorde au juge la possibilité d’interprété, c’est dans un sens de la jurisprudence avant l’heure.

- Là aussi on a recours aux ordalies. L’exemple des eaux amers, avec par exemple l’adultère de la femme. Pour prouver cet adultère on pouvait y avoir recours, ça revient à faire boire de l’eau avec de la poussière à la femme et si elle a des tâches elle est alors coupable.

- Empreint de religion

Paragraphe 2 : le monde Grec et l’émancipation de la tutelle divine

Au VI et VIIe siècle, vous avez l’âge des Tyrans dans les cités Grecs dont l'une des missions est de produire lui-même le droit. Par exemple, Lycurgue à Spartes, Dracon à Mytilène, et Solon à Athènes. Ce sont des tyrans rendus populaire par Aristote.

Dans leur cité, ils ont été propulser parce qu’il pouvait avoir une crise qui ont fait qu’il a fallu remettre de l’ordre dans la cité. L’une des missions qui vont leur permettre de produire du droit va être de ramener une paix sociale au sein de leur cité. Généralement, ils veulent réaffermir le régime de leur cité. Ils essayent aussi de rassurer les classes moins aisées et ce sont des lois qui concernent le cléros c’est-à-dire la terre. Mais ils interviennent que très peu dans le domaine du droit de la famille. Ce sont des législateurs qui vont se maintenir 2 à 3 générations après eux.

Après ces lois, on va voir l’avènement de loi voté directement par le peuple.

Ça commence dans une cité Grecque connu sous le nom de Gortyne, qui au milieu du Ve siècle va produire du droit et pour la première fois va se dégager de toute tutelle divine. LE texte débute par un appel aux Dieux, et puis très vite dans la ligne suivante il est proclamé “les gortyniens ont voté et décrétés ce qui suit”. Cela veut dire que pour la première fois dans une cité on indique qu’il s’agit d’une loi voté par le peuple dans une cité démocratique et dégagé de toute empreinte divine. Ce texte compte 600 lignes répartis en 12 colonnes. Les citoyens aux milieux du Ve siècle commence à donner que ce sont les citoyens de la cité qui vont produire leur droit.

Cela va également être le cas pour la cité athénienne au milieu du Ve siècle, dans ce régime la place de la loi va être très importante. A Athènes également l’importance de la loi voté par le peuple et pour le peuple est dégagé de toute tutelle divine. Ce n’est pas tout le monde qui peut se permettre de proposer la loi et de la voter : il faut être athénien homme et avoir 17 ans.

Sauf que pour proposer une loi et la voter il faut se réunir au sein d’une Assemblée : l’Ecclésia. En amont, il y a une autre assemblée : la Boulé, composé de citoyen athénien tiré au sort. Dans cette assemblée restreinte avant le vote d’une loi on donne un avis sur la loi qui doit être présenté. L’avis est

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