Droit Les romains

Introduction

-Les romains ont posé les fondements sur lesquels se sont édifiés les droits actuels de l'europe

-Racine de la reflexion juridique en Grece

-Fondements cartésiens a Rome

-Ds le proche orient, les plus anciens témpoignages d'une legislation qui se réalise dans le cadre d'empire qui apparaissent au 4 eme millénaire avJC (Egypte, Mésopotamie)

-En 3000, des empires se mettent en place en Mésopotamie

Première partie : le droit dans l'antiquité

Chapitre 1 : le droit dans l'orient ancien

-Disparition du peuple hébreux : 14 eme s avJC

-Mésopotamie se situe entre le Tygre et l'Euphrate

-Etymologie : Méso=milieu, Potamos=Fleuve

-En Meso, on se sendentarise, commerce, agriculture = croissant fertile

--une organisation politique se dvpe

-Dans le meme temps, les premières écritures se dvpe se sont les pictogrammes autour de 3500 avJC

-3000 avJC se dvpe une écriture cunéiforme (formes de coins et de clous), elle se diffuse dans tout l'orient

-De ve fait, l'historien du droit peut s'apppuyer directement sur ces écrits

-Des langues se dvpe tel que les écritures sumériennes et akkadiennes

Section 1 les droits de Mésopotamie

-Mésopotamie est un lieu de commerce, de passage

-une vie économique, politiq se dvpe dans le cadre de cité-état, de principauté

--une pluralité aussi ethnique avec deux ethnie= sumériens et sémites (=viennent d'Asie mineure)

--il y a une dualité entre ces deux peuples

-des dynasties sum et sem se succedent, elle sont absorbés par l'empire perse au 6me s avJC

-les palais temoignent d'une administration, organisation politqiue dvpé

-ds les cités etat mesopotamienne, le roi est le representant du dieu de la ville, il est le chef de la ville, on lui confere le trone, le sceptre et la couronne

-son premier devoir est la justice, proteger les faibles, garantir au peuple la prosperité, l'ordre et la paix

-il doit exprimer la volonté divine

L'administration de la cité-état

-on retrouve deux assemblees, celle des anciens et des hommes de la cité

elles sont consultées sur des sujets importants concernant la cité, veritable contre poids politique

-Grds domaines agricoles avec des systemes administratifs tres structurés, dvpées, évoluées

-Ces empires reposent principalement sur l'obéissance du souverain

-Un monarque dt le pvr absolu possède un double fondement : militaire et religieu

-La législation royale est d'origine divine

-Suite aux fouilles du 20 eme s, 500 000 tablettes d'argiles ont été retrouvées

Paragraphe 1 : les premiers codes

-les sources du droit sont :

la coutume orale : on la connait par des actes de la pratique comme les contrats, usages commerciaux,

la loi : rassemblées dans des codes (prologue, corps de loi, épilogue)

-ces txts sont principalements des txts juridico-economiq, des txts empiriques qui relevent d'actes de la pratique

-ds ces codes, pas de reflexion intellectuelle ou théorique

-les plus anciens témoignages : pas plus du 3 eme milenaire avJC

-le premier code : code d'Urnamu (2000 av JC), il s'agit de la cité etat d'Ur (plus importante ville de la Mésopotamie, grd port commercial

-1922 : on retrouve le santuaire du Dieu de la ville, le temple du Dieu lune

-Le roi élabore un code d'Ur d'origine sumérienne, c'est le plus ancien txt législatif actuel

--dans ce code, du drt matrimonial, pénal et agraire

construction tripartite : dans le prologue, le roi d'Ur se pose comme le protecteur du pauvre, faible contre le pouvoir des puissants

on retrouve une veritable legislation, des preuves materielles (temoignages écrits), preuves irrationnelles (serment et ordalies, jugement de dieu

-Ordalie du fleuve : a defaut de manque de preuve, on a recours a l'ordalie du fleuve cad le plaideur est soumis à une épreuve physique destinée à révéler la vérité ( le choix de l'épreuve revient au juge et permet de renforcer l'intime conviction de ces derniers)

-Deuèxième témoignage avec le code de Lipit-Ishtar(1930 av JC) du roi sumérien de la cité d'Isin

--on y retrouve du droit de la famille, l'affirmation de l'origine divine du pouvoir royal et de sa mission (le roi doit établir la justice, briser le désordre, la malveillance, établir le bien-etre

-le roi est le traducteur et l'éxecuteur de la volonté divine quand il fait la loi

-le droit est revelé par les dieux

Paragraphe 2 : le code d'Hammurabi

-Contexte de primauté, domination q s'exerce entre differentes cité etat

-1810 : il y a une dynastie sémitique qui s'établit à Babylone

-Ds cette cité, le souverain Hammurabi va se rendre maitre d'un vaste territoire, il va faire de Babylone la capitale de cet empire (de la Syrie au Golfe persique), c'est une capitale politique, culturelle

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