Source Du Droit Romain

Introduction :

Définitions :

Sources formelles du droit : ses modes de formation, de production ; les formes données à l’expression des principes et solutions juridiques, et à la création des institutions.

En droit romain, il existe six sources formelles : la coutume, la loi au sens large, les édits des magistrats ou le droit honoraire, les sénatus-consultes, les constitutions impériales et la jurisprudence (pris dans le sens romain du terme et qui signifie « sagesse du droit », et qui équivaudrait aujourd’hui à la doctrine).

Les sources historique : soit apports juridiques divers qui contribuent à la formation d’un système juridique (ex le droit grec, source du droit romain), soit documents et matériaux qui permettent de connaître un système juridique (codification, épigraphe,...).

Les sources : événements ou courants de pensée (rel, éco, philo, socio-politique, géographique ) qui expliquent l’origine des règles de droit.

Droit romain : ensemble des règles et des solutions juridiques qui ont été élaborés au sein de l’Etat romain antique par les divers organes politiques qui se sont arrogé le pouvoir législatif et de surcroît, par qqes procédés originaux spontanés.

« ensemble » : vision rétroactive, globale ; règles développées quantitativement et qualitativement pour donner un ensemble de règles.

« règles et solutions juridiques » : le droit romain diffère du droit contemporain : le mode de pensée romaine était casuistique, c’est-à-dire donnant une réponse au cas par cas, de manière ponctuelle à un problème donné; d’où la multitude de sources différentes qu’ils possédaient

Toutefois, de tps à autre on observe un souci de généralisation notamment sous Justinien. Le génie du peuple romain est que malgré ce « fourbi juridique », il n’y a presque aucune contradiction.

Chapitre I : la Coutume.

Règle résultant de la répétition généralisée de comportements ressentis par ses agents comme l’application ou l’expression d’une règle de droit. Elle est par nature non écrite.

Son existence est subordonnée à la réunion de 4 éléments :

Ensemble d’usages qui ressortissent du domaine juridique.

Pratique de cet usage répété de longue date.

Conviction que la pratique considérée a force obligatoire dans le groupe social concerné

Transmission exclusivement orale, de génération en génération.

Les quatre manifestations de la coutume.

Les mores gentis: les usages des groupes fami1iaux qui réglementaient les usages de la famille son organisation. Plus tard, avec la cohésion dans la cité, apparurent les mores civitatis pour régir l’organisation de la cité. Ex : droit de vie et de mort du pater familias sur les membres de sa famille

Le droit des peuples conquis (car ils étaient autorisés à garder leur propre système juridique).

Le droit vulgaire : droit romain vulgarisé, adapté aux particularités locales. Les mores civitatis : la coutume d’origine purement romaine.

L’autorité de la coutume.

Le caractère de sa force obligatoire ne s’est pas posé vu qu’elle demeura lgtps l’unique source de droit. Dès le IIème siècle, les jurisconsultes se posent cette question et aboutissent à la solution que la coutume est effectivement obligatoire mais ils ne la considèrent pas comme une source formelle pq à leur époque, elle présentait le profil d’une source de droit subsidiaire. (La motivation de cette réponse a été différente au fil du temps).

A partir du droit classique, la coutume ne bénéficiait plus d’une force obligatoire que lorsqu’elle assumait un rôle subsidiaire.

Au Vème S., une constitution impériale décrète que la coutume peut contenir la loi, la maintenir dans certaines limites. Donc, les C. >< aux lois ont une autorité =, mais les usages locaux des peuples soumis ne pouvaient s’opposer à la loi romaine.

Chapitre II : la loi au sens large.

Lex : de manière générale, traduit l’idée de règle obligatoire = loi cô nous l’entendons + actes juridiques de natures diverses ; tout ce qui a un caractère contraignant.

« lex publica » loi en tant que source formelle du droit.

« lex rogata» règle juridique obligatoire, en principe de caractère général mais parfois d’ordre particulier, votée par une assemblée du peuple sur la proposition d’un magistrat supérieur (notre loi actuelle) ; un magistrat est une personne qui assume des fonctions politiques et participe aux trois pouvoirs.

Hiérarchie des magistra1 : les deux consuls

Les prêteurs (magistrats permanents aux trois pouvoirs)

Les tribuns de la plèbe (magistrats spécifiques de la partie défavorisée du Peuple)

Les dictateurs : chefs suprêmes de l’Etat en cas de grande difficulté. Leur mandat est en principe de six mois au max.

La procédure d’élaboration :

On procède à un affichage la « promulgatio », (projet de loi) au forum pdt trois marchés successifs. La promulgatio porte le projet à la connaissance de tous les citoyens qui se réunissent ai assemblées informelles pour en discuter. Le magistrat tient compte de ces avis selon son humeur.

Le matin du vote, les auspices sont consultés ; s’ils sont favorables, le projet est lu devant l’assemblée des citoyens. Suit alors la « rogatio» qui transforme le projet en loi.

Il existe 4 types d’assemblées populaires :

Les comices : rassemble les membres de trente curies (division territoriales). Ces comices répartissent les citoyens selon la fortune et l’âge en cinq classes : elles sont ouvertes aux hommes citoyens romains et adultes + chevaliers.

Le vote n’est pas obligatoires et de nombreux facteurs cô l’éloignement de Rome (unique lieu de vote), interviennent sur la participation.

La

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