Divers
47 445 Divers dissertations gratuites 12 451 - 12 465
-
Drogues de synthèse
Drogues de synthèse Usage de stupéfiant : 1 ans d’emprisonnement, 3750 euros d’amende. Définition : les nouveaux produits de synthèse (NPS) sont des substances qui cherchent a imiter les effets des drogues « classique » (ectasie, LSD, héroïne , cannabis) grâce a des structures moléculaires proches mais suffisamment différentes pour
325 Mots / 2 Pages -
DROIT
DENNEMONT Cynthia TD n° 2 : Séance 2, Les couples Fiche 1 : Faits : Mme X… était marié à M. Philipe Y… depuis le 12 juillet 1996. Elle fut condamnée après lui avoir donné la mort par coup et blessures volontaires le 7 aout 1996. Procédure : Mme X…
663 Mots / 3 Pages -
Droit
harmonisation droit pénal Convention 1998 environnement,… Texte le + emblématique CESDH —> traité international, signés par membres Conseil Europe. ouverte 4 novembre 1950, entrée en vigueur en 1953, France ratifie en 1974 Droits et libertés définis dans Convention: substantiels et matériels (droit procès équitable, droit à la vie etc) ART
878 Mots / 4 Pages -
Droit
DROIT CONSTITUTIONNEL - THEORIE DE L'ETAT Consigne: Introduction + Plan détaillé Dissertation: La forme de la constitution influe-t-elle sur le degré d’efficacité de celle-ci ? D'après Napoléon 1er « Une bonne constitution est une constitution courte et obscure. Elle doit être faite de manière à ne pas gêner l'action du
426 Mots / 2 Pages -
DROIT
22/03/13 C) Education de l’enfant Les pères et mères ont le droit de diriger l’éducation de leur enfant. Ils ont le pouvoir de choisir les modes de scolarisation de leur enfant, son orientation, de déterminer le contenu de son instruction civique et politique, de sa formation professionnelle & de prendre
1 597 Mots / 7 Pages -
Droit
Cours de procédure pénale INTRODUCTION AU COURS DE PROCEDURE PENALE Une infraction pénale est réalisée. Son auteur a été découvert. IL ne sera cependant condamné qu’après avoir été jugé par les juridictions instituées à cet effet. La réaction sociale n’est donc ni aveugle ni instinctive. Elle passe nécessairement par le
12 800 Mots / 52 Pages -
Droit
Le fonctionnaire et le Travailleur indépendant I/ Le statut des fonctionnaires A/ Les conditions d’accès à la fonction public Pour devenir fonctionnaire il faut avoir la nationalité d’un état de l’union européenne, néanmoins certain emploi sont réserver au ressortissant français police, armée, diplomatie. Il faut également être en règle avec
704 Mots / 3 Pages -
Droit
Chapitre 9 : Les options stratégiques Après avoir réalisé un diagnostic stratégique, l’entreprise effectue des choix stratégiques au niveau global cad pour l’ensemble de ses activités. Elle fait 2 grands choix : * Quelle voie de développement retenir : spécialisation ou diversification ? * Que faire moi-même et que confier
3 131 Mots / 13 Pages -
Droit
« Ce n’est pas dans la direction tracée par le discours de Bayeux que la Constituante pourra chercher la solution d’accord rapide que l’opinion appelle et dont tous les partis politiques sentent aussi vivement la nécessité. Les grandes lignes de la transaction possible ont été tracées ... mais dans le
341 Mots / 2 Pages -
Droit (déf substantielle) : ensemble de règles qui régissent la vie en société
Droit (déf substantielle) : ensemble de règles qui régissent la vie en société + Ensemble de décisions + Manière de discourir, de raisonner + Ensemble de données qui se composent de règles et de valeurs partagées par les juristes, Droit (déf formelle): autorité juridique établissant les règles de droit Autorité : pouvoir
9 413 Mots / 38 Pages -
Droit - Cas les Red box
Droit – Les Red Box • Analyse de la situation Le droit d'auteur couvre une œuvre musicale ou audiovisuelle, dès lors qu'elle est matérialisée, originale et qu'elle est l'expression de la personnalité de l'auteur. Ce droit d’auteur est lui-même régi par deux principes : Le droit moral et le droit
941 Mots / 4 Pages -
Droit - Cas n°13 - La règlementation D'une Offre Commerciale Et Le Contrat électronique
I/ La règlementation d’une offre commerciale : 1 : Analyse des offres commerciales des sociétés J. et Jeux et Jouets : Dans ce premier cas, on nous présente deux sociétés : - La société J., qui propose une offre commerciale assimilée à du spamming, puisse que Nicole, ainsi que ses
1 343 Mots / 6 Pages -
Droit - Choix D'une Structure
Chapitre Choix de structure et motivations du créateur Les motivations qui président au choix de la structure de l’entreprise sont variées. L’élément qui domine dans l’esprit du créateur d’entreprise est l’organisation du patrimoine de l’entreprise. I. Les motivations patrimoniales Les motivations patrimoniales sont présentes chez celui qui espère le succès
485 Mots / 2 Pages -
Droit - cours: Le choix d’un régime juridique du travail
Chapitre1 : Le choix d’un régime juridique du travail I. L’accès à une activité professionnelle A. Principes et exceptions 1. Principes Chacun a un libre accès à la profession de son choix qui découle de la liberté du commerce et de l’industrie (qui résulte de la liberté d’entreprendre et liberté
358 Mots / 2 Pages -
Droit - cours: les principes de l'assurance
CHAPITRE 23 LES PRINCIPES DE L’ASSURANCE L’assurance permet aux particuliers et aux entreprises de protéger leurs biens et de sauvegarder leur patrimoine : elle produit de la sécurité. Elle garantit également une juste indemnisation aux victimes de dommages causés par des tiers. I/ Les principes généraux de l’assurance A) L’opération
818 Mots / 4 Pages