Les origines antiques du droit

LES ORIGINES ANTIQUES DU DROIT

Le point de départ est l'invention de l'écriture aux alentours de 3000 AV JC. Grâce a cela, il est possible d'avoir des témoignages directs des premiers développements du droit

CHAPITRE 1 : LES TRADITIONS ORIENTALES

Introduction

Le droit est incontestablement né en Orient, en Chine, au Japon, mais aussi au proche Orient. La Mésopotamie a été le lieu de naissance de droit lié a l'écriture : droit cunéiformes. La tradition ébrahique a marqué la tradition juridique occidentale.

A) LES DROITS CUNEIFORMES

On parle de droit cunéiformes parce que ces droits sont liés a une écriture particulière, qui est constituée d'éléments en forme de clou ou en forme de coin. Ce sont des droits du proche Orient, qui émanent de différents peuples de mésopotamie. La Mésopotamie était le pays entre deux fleuves, il s'agit d'une région entre le Tigre et l'Euphrate. Cela corresponds à l'Irak actuel. C'est le berceau de l'écriture, et c'est aussi l'un des lieux de naissance des droits cunéiformes. Les deux grandes caractéristiques du droit cunéiforme :

1) Des droits pragmatiques

On évoque cette caractéristique parce que la documentation de cette époque est constituée par des tablettes d'argile qui correspondent avant tout a des actes de la pratique. On a retrouvé plus de 500 000 tablettes d'argiles, de nombreux chercheurs qui travaillent sur ces questions ( Sophie Lafont ). Ces tablettes nous donnent de nombreux renseignements sur l'organisation politique, administrative et juridique de ces peuples. Ce que l'on remarque, c'est que parmi ces tablettes on trouve un certain nombre de textes législatifs mais il n'y a pas de documents qui permettent de conclure a l'existence d'une doctrine. A cette époque, la source principale du droit était la coutume. Il s'agissait de coutumes orale, donc d'un droit spontané et évolutif. Les écrits, notamment les textes législatifs, intervenaient pour compléter une coutume ou la corriger. Quant au textes législatifs, les lois se présentent comme une suite de situations concrètes qui reçoit, pour chacune d'elle, sa solution juridique. On parle de lois casuistique : désigne une solution fondée sur un cas concret. Les droits cunéiforme n'ont pas de caractère abstrait, mais cela ne signifie pas que l'on ne connait pas certaines notions proprement juridique. On part d'une situation concrète et ensuite on remonte au droit.

2) Des droits d'inspiration divine

Les peuples de mésopotamie étaient polythéistes : ils croyaient en de multiples Dieu. La plupart des textes montrent qu'ils sont inspirés par différents Dieu. Le plus ancien témoignage fait allusion a une législation qui daterait de 2400 AV JC. Il s'agit de la législation donnée par le Roi Uru Kaniga, il dirigait un royaume qui se situait dans le sud de l'Irak actuelle. Le second texte le plus ancien est le code d'Ur-Nammu qui daterait des années 2100 ou bien 2050 AV JC. Ces textes ont en commun une structure formelle que l'on retrouve dans a peu près tous ces textes. Ils sont composés de 3 grands éléments : un prologue, des dispositions, et un épilogue.

Dans le prologue, l'auteur de la législation indique que les dispositions qui suivent sont d'inspiration divine. Il indique le Dieu qui a inspiré les dispositions législatives. Par ex, pour le code d'Ur-Nammu, c'est par la force du Dieu Lune que le Roi peut établir le droit. Selon le prologue, il y a bien une divinité à l'origine du droit et le Roi apparaît comme un intermédiaire entre le Dieu Lune et ses sujets. On trouve dans le code d'Ur-Nammu un certain nombre de dispositions, celles-ci relèvent du droit pénal, du droit matrimoniale, ou encore du droit agraire.

Le texte le plus célèbre est le "code" d'Hammurabi, il s'agit d'un ensemble important de dispositions législatives. Ce code est un texte juridique Babylonien, par référence a un dialecte du sud de la Mésopotamie. On connaît ce texte par une stèle découverte en 1902, que l'on peut voir au Musée du Louvre. C'est ici une législation très importante, il s'agit de la législation la mieux conservée. La datation serait des années 1792 1750 AV JC. Comme dans les textes précédents, le roi Hammurabi indique dans le prologue que les dispositions qui suivent sont d'inspiration divine. D'après le roi, la législation vient du Dieu Soleil, qui s'appelle Samas. L'inspiration divine vient de ce Dieu, Samas, qui est indiqué comme étant le Grand Juge des cieux et de la terre. Le texte précise que le Dieu Soleil a fait présent au roi de ces dispositions législatives.

Ensuite, il y a les dispositions. Elles ont pour but générale d'assurer la paix et la justice, ici, c'est le Roi qui s'affirme comme justicier et protecteur de ses sujets. Les dispositions sont des cas d’espèce, qui relèvent des matières les plus courantes : des cas en matière de mariage, en matière de succession, de contrats, de procédures et plus généralement

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