Introduction historique au droit : Les origines antiques

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT 

LES ORIGINES ANTIQUES 

Chapitre 1 : l’Orient et la Grèce 

Section 1 : la tradition juridique de l’Orient ancien 

1. Les droits cunéiformes 

Le Moyen-Orient a donné à l’unanimité les premières civilisations, le berceau de celle-ci est le bassin  du tigre et de l’Euphrate en Mésopotamie, c’est autour de c’est deux fleuves que se développe les  empires du proche Orient entre le 1er et 3ème siècle av-JC car ils permettaient une sédentarisation  de l’agriculture, qui par la suite engendre la création d’une organisation institutionnelle.

Il y a environ 10 000 ans, les habitants de cette région ont commencé la révolution agricole. Au lieu  de chasser et de cueillir leur nourriture, ils ont domestiqué des plantes et des animaux, à  commencer par les moutons. Ils vivaient dans des maisons en roseaux ou en briques de boues,  regroupés dans des villages où ils s’occupaient de leurs cultures. Ils ont construit des greniers pour stocker leur grain et ont commencé à développer un système de jetons pour enregistrer les  échanges et les comptes.  

Entre 3500 et 3000 av JC, pour des raisons encore mal comprises, la civilisation de la Mésopotamie  du Sud a connu une croissance et un changement soudains, centrés dans les villes d’Ur et d’Uruk. Ce  développement a peut-être été motivé par le changement climatique qui a rendu les anciennes  méthodes agricoles moins productives. Les gens se sont regroupés dans des endroits moins  nombreux mais plus grand et la charrue, le tour de potier et l’introduction du bronze peuvent être considérés comme des réponses aux exigences d’une vie économique plus intensive, et aussi comme  des causes de la complexité accrue de cette vie. C’est à cette même époque que l’écriture, les  systèmes métrologiques et l’arithmétique ont vu le jour.

Dans le bassin mésopotamien l’écriture apparait vers 3000 av-JC, cette écriture est indispensable à  une administration efficace et aux activés d’échange, c’est une écriture qui prend la forme de  pictogramme, celle-ci évolue par la suite vers des signes cunéiformes “sous forme de pointe” qui  vient du latin “cuni” = clou. Cette écriture cunéiforme se diffuse dans tout l’Orient qui couvre  l’ensemble de la Mésopotamie (Iran, Irak, Syrie) et Anatolie (Turquie), sauf en Egypte ou l’on parle  de hiéroglyphe, avec l’écriture l’homme entre dans l’histoire, l’histoire du droit peut ainsi s’appuyer  sur des témoignages directs. Au proche Orient ce témoignage nous renseigne sur les droits en  Mésopotamie, on appelle cela le droit cunéiforme mais aussi témoigne l’’existence d’un droit  hébraïque suite à l’installation des hébreux en Palestine au 3ème millénaire av-JC. Au-delà de la forme ces droits ont des ressemblances, ce sont des droits issus de la pratique juridique qui reste profondément marqué par la religion et la morale.

La Mésopotamie est une région qui n’a pas l’unité géographique de l’Egypte, le croissant fertile, du  grec “méso” -milieu “potamos” fleuve, entre ces deux fleuves la vie c’est développer les frontières ne sont pas évidentes, cette géographie favorise les invasions et les installations pacifique des  populations, c’est un lieu de passage des marchands. La vie politique se développe dans 3ème  millénaire av-JC dans le cadre de petites principautés indépendantes qui sont souvent rivales, elles  s’assurent de leur suprématie, a quoi s’ajoute une dualité ethnique entre les sumériens et les  sémites, nomades venus de l’Asie mineure, des lors les dynasties sumérienne et sémite exerce  l’hégémonie à partir du 3ème millénaire jusqu'à ce qu’elles soient prises par l’Empire Perse au 6ème  av-JC. C’est un régime de “Cités Etat”. Dans la cité état, le pouvoir appartient à un roi représentant de dieu sur terre, il est chef dans sa ville, il y fait régner la justice, la paix, protège les faibles et  garantit la prospérité. A la différence du pharaon le roi mésopotamien n’est que rarement divinisé,  le roi n’est que le régent du dieu de la ville, le choix du roi est inspiré par le dieu, il reçoit des dieux le  trône, le sceptre et la couronne. Dans la société mésopotamienne existe une administration très  structurée, ces empires reposent sur l’obéissance à un roi dont le pouvoir absolu repose sur un  double fondement militaire et religieux, la législation est réputée pour avoir une base divine.

L’importance du droit et de ces textes est sans doute due à l’intensité de la vie commerçante car ces  textes jurido-economiques sont la majorité des documents qui nous sont parvenu. On ne trouve  aucun document doctrinal. Les droits cunéiformes ont en commun leur caractère empirique, leurs  sources prépondérantes sont les coutumes orales et le droit écrit n’intervient que pour les  compléter ou les amender, le droit écrit ne sert de point de départ à une réflexion théorique  juridique. Les plus anciens témoignages que nous possédons ne dépasse pas le 3ème millénaire av JC, ces documents qualifiés de code, forme plutôt des recueils de loi. Dans la cité état d’Ur-Nammu,  dans la région de Sumer, 2100 av-JC une tablette a été retrouvé avec le fragment d’un code  sumérien datant du roi Ur-Nammu fondateur de la 3ème dynastie d’Ur, ce texte que l’on appelle le  code d’Ur-Nammu est le plus ancien texte législatif connu, il décrit le droit pénale, matrimonial,  agraire... Le système que l’on appelle les ordalies, est un système de preuve au moyen Orient.

Ce système de preuve témoigne de l’imprégnation du droit souvent appelé jugement divin. C’est un  mode de preuve qui fait appel au dieu, en pratique le plaideur est soumis à une épreuve matérielle,  destiné en l’absence d’autre preuve à révéler la vérité. En Mésopotamie elle prend souvent la forme  

de l’ordalie du fleuve, le juge demande qu’il se rende au dieu fleuve, une fois dans le fleuve des  gestes rituelles sont accomplies, des paroles solennelles sont prononcer en présence des intéressés.  Le plaideur avance dans l’eau à une profondeur déterminé à l’avance s’il surnage son innocence est  prouvé au contraire s’il tombe il est coupable, le juge savait fort bien orienter le cours de la justice  divine en fonction de leur intime conviction. Nous trouvons d’autres code comme celui de “Libit ishtar” en 1930av-JC d’origine sumérienne, on y trouve des droits matrimoniaux, successoral,  d’adoption...

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