Introduction historique au droit, des origines à 1789

13/09                                             HISTOIRE DU DROIT

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT DES ORIGINE A 1789.

        •        Comment permettre à une société de vivre en paix ? Comment distribuer les biens de façon satisfaisante parmi le peuple ? Comment régler toutes les affaires de la vie quotidienne (relation de mariage, d’affiliation, d’héritage, le divorce, les affaires commerciales, degré de liberté pour une population, comment les former pour qu’ils en fassent un bon usage ?)

« Les lois résultent d’un ensemble de circonstances qui en expliquent l’infinie variété » Montesquieu, De l’esprit des lois,1748

Les lois doivent être adaptées à une civilisation donnée et à son temps. Le droit doit correspondre au milieu social pour lequel elle a été conçu et donc le droit évolue, n’est pas statique. Les règles de droit dans toutes les époques naissent, se transforment progressivement et meurent, tombent dans l’oublis.

 Le droit évolue très lentement, il n’aime pas les ruptures mais il existe des révolutions ex : la révolution française de 1789 jusqu’à l’arrivée de Napoléon au pouvoir ou il décide revenir vers le passé et de reprendre certaines institutions et décide de les adapter à son époque : - le préfet (création napoléonienne) qui existait sous l’ancien régime sous le titre d’intendant mais qui exerçait les mêmes fonctions ; - le conseil d’Etat pour gérer les affaires de l’Etat, préparer les lois, trancher les litiges administratifs, qui portait le nom de conseil du roi. Au départ, il était un conseil restreint, très personnel autour de Napoléon et qui va se développer dans le temps et s’autonomiser au cours du 19ème siècle.

PERIODES HISTORIQUES

        •        ANTIQUITE : Environ 800 av J.C – VIème siècle après J.C

        •        MOYEN-AGE : VIIème siècle – XVème siècle

        •        ANCIEN REGIME : XVIème siècle – XVIIIème siècle

BIBLIOGRAPHIE

 J. GAUDEMET : Les institutions de l’Antiquité, Montchrestien

J. GAUDEMET : Les naissances du droit, Le temps, Le pouvoir et la science au service du droit.

 M.HUMBERT : Institutions politiques et sociales de l’Antiquité, Dalloz

 M.VILLEY : Le droit romain

 TIMBAL / CASTALDO : Histoire des institutions publiques et des faits sociaux

 WIFFELS : Introduction historique au droit

 GUILLOT : Pouvoirs et institutions dans la France médiévale

 HAROUEL / BARBEY / BOURNAZEL / PAYEN : Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution

 HILAIRE : Histoire du droit, Introduction historique au droit et aux institutions publiques.

Première partie : Les institutions de l’antiquité

L’antiquité grecque

Premier chapitre : Les Institutions de la Grèce classique

L’ANTIQUITE GRECQUE :

        •        Les institutions de la Grèce classique :

        •        Introduction de la royauté à l’aristocratie : organisation de la société sous la royauté : -La cité

        •        La crise du VIIème siècle et ses solutions : la colonisation, la tyrannie

        •        L’évolution du régime politique vers la démocratie : un exemple, la cité d’Athènes

        •        L’apparition des magistratures

        •        Les grands réformateurs : Dracon, Solon, Pisistrate, Clisthène

        •        La démocratie.

Introduction de la royauté à l’aristocratie : organisation de la société sous la royauté : -La cité.

 Deux œuvres de Homère ou il décrit la société du 8ème siècle (l’Iliade, l’odyssée) le système politique de l’époque était la royauté. Selon Homère, le roi se vante d’être d’origine divine et qu’un de leurs ancêtres était un des dieux de l’antiquité grecque. Ils n’étaient pas élus mais héréditaires de pères en fils. La royauté avait donc un caractère dynastique et c’est pour cela que les prétendants au trône voulaient épouser la fille ou même la veuve d’un roi décédé.

Ex : Odyssée avec la femme d’Ulysse, pénélope qui tricotait le jour et détricotait la nuit et qui avait promis d’épouser un prétendant lorsqu’elle aurait fini son travail.

 Le roi est chef guerrier, c’est lui qui va exploiter les terres communes puis le roi est juge suprême. Pas de loi écrite donc le roi ne peut rien appliquer mais il va trancher les litiges en prenant conseil de son entourage.

Sa justice n’est donc pas arbitraire, elle n’a donc pas d’origine inconnue le peuple sait donc quel est le droit qui appartient à la sphère publique car c’est le lieu où elle est prononcée. La justice est donc publique. Représente la religion mais de manière assez laïque.

 Qui appartient au conseil du roi ? Conseil de nobles, très proches du roi et son eux-mêmes appelés roi. Ce conseil est très écouté ou chacun peut exprimer son avis en cas d’un litige et on va trouver grâce à cela ce qui est juste.

 Le peuple va se réunir sur la place commune. Qui sont-ils ? Artisans qui sont libres, les paysans et les soldats. Quel est leur rôle ? A cette époque il n’est pas très important et ne s’exprime pas beaucoup mais il se réunis et le cas échéant ils peuvent empêcher que le roi applique une norme arbitraire.

 La société va s’organiser au sommet avec les grands propriétaires fonciers (nobles) qui font cultiver leurs terres par d’autres personnes et en cas de guerre vont partager le produit de la guerre, le butin. Puis en dessous, les paysans libres (non esclaves) sont ceux qui travaillent la terre du noble, les artisans et d’autres travailleurs payés à la tâche. Enfin les esclaves (les vaincus des guerres) qui portaient le nom « d’animal à deux pattes » par la société grecque. Leurs situations pouvaient varier (a Sparte ils étaient maltraités tandis que dans d’autres cité ils pouvaient être médecin…)

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