Les origines du droit et des institutions

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS PLAN

Partie 1 : Les origines mêmes de nos institutions : 1) La période Romaine : Elle commence avec la fondation légendaire de Rome en 753 avant Jésus Christ et se termine avec la chute de l’Empire Romain d’occident en 476 après Jésus Christ. Mais depuis le IIIème ap J-C, cet empire est en crise à cause des assauts des peuples germaniques qui s’infiltrent progressivement à l’intérieur des frontières de l’empire, le faisant vaciller avant de provoquer sa chute. Cette période sera étudier à partir de la guerre des Gaulles, car c’est après cette guerre que les Gaulles vont être administrativement organisé. C’est au droit romain qu’on doit la notion de Res publica (la chose publique), c’est de cette notion que la notion même d’état se dégagera à partir du XIIème siècle. C’est dans cette période qu’apparaît le christianisme qui va avoir une influence considérable sur nos institutions. Il faut donc déterminer quand il est apparut et voir quelle va être son influence sur le pouvoir. Au départ, à Rome, les romains vont ignorer cette religion et l’assimiler au judaïsme avant de persécuter cette religion, pour en faire finalement une religion d’état. Cette relation état-christianisme, ne cessera pas avec l’empire romain d’occident puisque ce christianisme permettra même à nos institutions de se développer. 2) La période Franque : Depuis 476, l’occident est séparé de l’orient. L’occident est même alors partagée d’un point de vue ethnique entre les Barbares et l’ancienne population romanisée (les gallo romains en gaulles). Les gallos romains subissent au départ cette occupation. L’histoire de l’occident va être dominée par les problèmes que posent cette occupation de la fin du Vème siècle à la fin du IXème siècle. Ces problèmes se posent différemment entre les temps Mérovingiens (fin du Vème siècle- 751) et l’époque de la dynastie Carolingienne (751-888). La première période est marquée par la coexistence de différentes ethnies qui ne se sont pas encore fondues. Symptomatique de cette période : les lois. On parle de « personnalité des lois ». Chaque ethnie va appliquer ses propres lois, ses propres règles. Mais cette période mérovingienne est également marquée par un affaiblissement politique, dû à la conception même du pouvoir. La notion d’état, de res publica tend en effet à disparaître. Le pouvoir est alors considéré comme un bien patrimonial : on le transmet comme on transmet n’importe quel bien de son patrimoine. L’époque carolingienne est marquée par un essai de redressement. On essaie en effet à cette période de faire renaître un ordre en référence à certaines valeurs héritées de l’Antiquité. On essaie de restaurer cette res publica, mais cet essai échouera. Un échec qui provoquera l’émergence de nouveaux pouvoirs. Partie 2 : La période féodale (IX - XII ème siècle) : Elle a pour caractéristique une hiérarchie des seigneurs (pyramide féodale) qui se substitue à l’état. LA notion d’état, de res publica disparaît alors complètement dans cette période. C’est une féodalité d’anarchie jusqu’aux années 1050, puis dans une ambiance de renouveau économique et de redressement de l’église, la féodalité devient plus structuré (milieu du XIème siècle). Cet affermissement des structures

...