Les fondements théorique du droit constitutionnel moderne

17/09/2021

DROIT CONSTITUTIONNEL :

Cours 1 :

(Le syllogisme début audio) Il faut démontrer et étudie les normes et les appliquer.

La dissertation juridique est une démonstration. Les juriste sont binaire donc 2 Parties.

Auteur : KELSEN la théorie pure du droit, il a dit que le droit est une science particulière avec son propre science. Le droit ne se fonde pas sur la causalité (enchainement de cause à effet) mais sur le principe de l’imputation. Si A se produit B doit se produire. Le droit est une science autonome.

le droit n’intervient que dans le principe d’imputation, et non dans les règle moral et religieuse. Deuxième notion : hiérarchie des normes : il explique que chaque norme (=règle qui prescrit un comportement lorsqu’un situation se produit, elle impose a un sujet de droit a un sujet de droit)

Pour qu’une norme soit valide il faut qu’elle soit conforme à la norme qui lui est supérieur (Pyramide). Ex : passe sanitaire. La constitution est au sommet.

La constitution détermine l’ordre juridique. (Lire l’article 16 de la constitution)

Manuel : julien BOUDON, Élisabeth : pour l’histoire de l’introduction, dictionnaire (fascicule)

CHAPITRE 1 : les fondements théorique du droit constitutionnel moderne

INTRODUCTION :  le pouvoir politique objet du droit constitutionnel moderne

1. LES ORIGINES

L’un des enjeux centraux du droit constitutionnel moderne est d’étudier et de comprendre les constitutions politiques des états. Le pouvoir politique qui est naturel à la plupart des sociétés humaine est certes organiser de manière différente selon les époques. Il n’en demeure pas moins que l’organisation politique des sociétés si l’on observe la carte du monde s’effectue de nos jours selon une division géographique en état. L’essentiel des règles d’organisation et de fonctionnement de ces état se trouve principalement réuni dans un acte juridique et politique fondateur, que cette acte exprime une volonté écrite ou une tradition : la constitution.

Le pouvoir politique s’incarne dans l’état, les constitutions viennent légitimer le pouvoir des états. (voir constitution du Maroc) il y a des constitution qui ne sont pas écrite. Et cela permet la sécurisation d’une société. Au R-U il y a pas de constitution écrite. La coutume c’est une règle qui n’est pas écrite et qui repose sur un écoulement de l’époque et est accepter pas la politique et social. Les grandes règles anglaise sont coutumières. Il y a des constitution écrite qui se font sur la base de coutume.

Le pouvoir politique rend compte des rapport de commandement et d’obéissance qui existe dans toute société humaine. Il ne s’agit pas de rapport de soumissions de l’enfant vis-à-vis de ses parents, ni les des rapport de subordination de l’employé vis-à-vis de son employeur mais d’une relation asymétrique entre gouvernant et gouverné qui est déterminée par sa finalité : Garantir au groupe social son identité, sa cohérence et sa permanence. Dès lors l’activité politique a bien pour objet de construire, de consolidé et de conserver un groupe social déterminé. Cela se traduit par la citoyenneté. La relation asymétrique dans la mesure ou les membres du groupe social accepte en principe les règles et dictée par les titulaire du pouvoir. La nature de ce consentement a été exploré par les penseurs du contrat social

1. Sa formalisation : les théorie du contrat social.

Cette conception du pouvoir publique comme formalisation du consentement des individu a faire société renvoi au théorie classique du contrat social.

On peut retenir ici 3 grandes œuvres :

-         Le Léviathan  de HOBBES 1651

• Traité du gouvernement civil de LOCKE 1690
• Le du contrat social de ROUSSEAU 1762

HOBBES : l’état de nature (fiction* selon laquelle il y aurai un état entre les hommes avant la société, avant le regroupement des hommes au sein d’une communauté avec des règles) *quelle est la différence avec l’abstraction  *est une invention de l’esprit humain pour rendre compte* ex : la rétroactivité = le retrait d’un acte, on fait comme si ça n’a jamais existé. Elle se caractérise par la violence de tous contre tous selon la fameuse citation : « l’homme est un loup pour l’homme ». c’est la raison pour laquelle les individu selon Hobbes décide de se lier, de ce rassembler pour mettre un terme d’insécurité chronique les individus se regroupent au sein du léviathan autorité politique absolu et consente a perdre une part de leur liberté afin que ce léviathan puisse garantir leur sécurité et leur propriété. Il décide de « confier tout leur pouvoir et toute leurs force a un seul homme ou a une seule assemblée »

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