LES GRANDS SYSTEMES DE DROITS CONTEMPORAINS

LES GRANDS SYSTEMES DE DROITS CONTEMPORAINS

                                                                                                                                   René David

INTODUCTION

SECTION 1 : LE DROIT COMPARE

-Développement du droit comparé

-Début du droit comparé. Son intérêt actuel

-Histoire, philosophie et théorie générale du droit

-Meilleure connaissance et amélioration du droit national

-Compréhension internationale : DI public

-DI privé

-Unification internationale du droit

-Rôle des comparatistes

-Droit comparé et sociologie juridique

-Sources de droit

-Structure du droit

-Conclusion

SECTION 2 : DIVERSITE DES DROITS CONTEMPORAINS

-Multiplicité des D

-Eléments variables et éléments constants dans le D

-Groupements des D en famille

-Famille romano-germanique

-Famille de la common law

-Rapports entres ces 2 familles

-Anciennes famille des D socialistes. Le D russe

-Autres systèmes

-D hindou, musulman et juif

-Extrême orient

-Afrique noire et Madagascar

Ière PARTIE : LA FAMILLE ROMANO-GERMANIQUE

TITRE 1 : LA FORMATION HISTORIQUE DU SYSTEME

CHAPITRE 1 : LA PERIODE DU DROIT COUTUMIER

-déclin de l’idée de D

-Renaissance de l’idée de D

SECTION 1 : LE DROIT COMMUN DES UNIVERSITES

-Le D, modèle d’organisation sociale

-Prestige du D romain

-Enseignements des D nationaux

-L’usus modernus Pandectarum

-Jus commune et common law

-L’école du D naturel

SECTION 2 : LES DROITS NATIONAUX ET REGIONAUX

-Retour à l’idée de D

-Possibilités offertes pour l’évolution du D

-Procédure et organisation judiciaire

-Renaissance des études et réception du D romain

--Evolution nécessaire des coutumes

-Modes d’expansion du D commun

-Compilations officielles ou privées

-Rôle des parlements français

-Les Deutshes Privatrecht

-Pays latins

-La législation

CHAPITRE 2 : LA PERIODE DU DROIT LEGISLATIF

-Elaboration d’un D public

-La codification

-Mérites de la codification

-Conséquences fâcheuses de la codification

-Positivisme législatif et nationalisme juridique

-tendances nouvelles

-Transformation perpétuelle du système

-Facteurs passagers et diversité de l’histoire

-Développement d’un D communautaire et européen

CHAPITRE 3 : L’EXPANSION EN DEHORS DE L’EUROPE

-Amérique

-Afrique et Madagascar

-Asie et Indonésie

TITRE 2 : SRUCTURE DES DROITS

CHAPITRE 1 : LES DIVISIONS ET LES CONCEPTS

-Droit public et D privé

-Caractères du D public

-Différentes branches du D

-Le D privé

-D des obligations

-Le D public

-Originalité de certains concepts

-La partie générale du D civil

-D civil et D commercial

-Le D de la consommation

CHAPITRE 2 : LA NOTION DE REGLE DE DROIT

-Unicité du système

-L’élaboration de la règle de D

-Généralités optima de la règle

-Interprétation du D et techniques des distinctions

-Prévisibilité du D

-Importance réelle des règles secondaires

TITRE 3 : SOURCES DU DROIT

-difficulté du sujet

-Théorie et réalité

-Persistance de la tradition

-Technique et politique de la jurisprudence

-Unité du D occidental

CHAPITRE 1 : LA LOI

-Primauté actuelle de la loi

-règles constitutionnelles

-Traités internationaux

-Codes

-Codes et simples lois

-Règlements et décrets

-Circulaires administratives

-Style des lois

-Interprétation des lois

-Appréciation des faits

-Sens nouveau donné à un texte

-jurisprudence française

-Utilisation de formules générales. Jurisprudence allemande

-Pays nordiques

-Appréciation critique

-Principes communs d’interprétation

-Conclusion

CHAPITRE 2 : LA COUTUME

-Conception de la coutume

-Rôle pratique de la coutume

CHAPITRE 3 : L        A JURISPRUDENCE

-Critère pour évaluer le rôle de la jurisprudence

-Soumission des juges à la loi

-Portée du D jurisprudentiel

-Organisation judiciaire

-Les juges

-Recueils de jurisprudence

-Style des décisions

-Jugements minoritaires

-Uniformité de la jurisprudence

-Précédents obligatoires

CHAPITRE 4 : LA DOCTRINE

-Importance primordiale de la doctrine

-D frçs et D allemand

-Pays latins

CHAPITRE 5 : LES PRINCIPES GENERAUX

-Les formules générales de la loi et des traités

-Principes généraux non prévus par la loi

IIème PARTIE : LE SYSTEME JURIDIQUE RUSSE

TITRE I : L’EVOLUTION HISTORIQUE

CHAPITRE 1 : LE DROIT TRADITIONNEL

-La Russie de Kiev : Rousskaia Pravda et D byzantin

-La domination mongole

Le code de 1649

-Pierre le Grand et ses successeurs

-Le Svod Zakonov (1832)

-Appartenance de la Russie à la famille romano germanique

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