Les Grands Système De Droit International

Jean Coquetau a dit « Le critique compare toujours, l’incomparable lui échappe ». 
On ne fait que comparer des Droits dans ce cours. De même dans l’intitulé le mot « système » signifie ici « famille ». Que signifie comparer ? Comparer c’est mettre en parallèle pour faire apparaitre des similitudes et des différences. En effet, on ne peut comparer que ce qui est comparable. En Droit grâce à la comparaison on peut s’apercevoir que les systèmes juridiques peuvent parfois s’opposer dans leurs règles de droit substantiels, parfois on va avoir des différences dans l’esprit dans lesquels ces règles ont été conçues ou même dans l’élaboration de la règles (coutumières ou non). La démarche du comparatiste est avant tout scientifique, voir même empirique.

Section 1 : L’historique de la comparaison.
La discipline des comparatistes est aussi ancienne que le doit lui-même. On raconte que Solon aurait parcouru l’ensemble de la péninsule Grecque avant d’en rédiger les lois. Aristote dans son ouvrage La Politique opère une comparaison entre les 158 Constitutions en vigueur à l’époque. Les Romains, dans la Loi des XII tables procèdent aussi à une comparaison. Au moyen âge, les « Disputes du Moyen » sont des discussions pour comparer les vertus du droit canonique et du droit Romain. En Angleterre, on effectue une comparaison avec les Lois du Common Law. Montesquieu dans De l’Esprit des Lois compare les régimes politique pour pouvoir dégager les principes d’un bon système de gouvernement.
En réalité ce n’est que dans la seconde moitié du XIXème siècle que s’est développé le Droit Comparé en tant que discipline universitaire. En 1900 se tient le premier congrès international de Droit comparé. Pourquoi y a-t-il un essor aussi tardif ? 
 Pendant longtemps la science juridique s’est attachée à dégager les principes et les solutions d’un Droit juste. On ne s’intéressait pas au Droit appliqué et on le laissait aux politiques. Les universitaires ne réfléchissaient pas sur ce qui était contingent et variable, ils préféraient enseigner la méthode juridique par laquelle on pouvait, en tout pays et en toute époque découvrir la Justice.
 De plus, le Droit Comparé est une discipline décourageante. Parce que la diversité des Droits est aussi grande que celle des langues, des cultures ou des sociétés. De surcroit le Droit comparé oblige à s’interroger sur la finalité, la théorie et même la philosophie du Droit. Aujourd’hui il y a autant de Droit que ce qu’il y a d’Etats. Donc la diversité des ordres juridiques et la multiplicité de leurs éléments composant sont telles que toute connaissance exhaustive du monde juridique est impossible. Le comparatiste doit donc simplifier la multitude chaotique. 
Le Droit comparé après de nombreuse discutions théorique s’est développé et se développe encore. Mais certains écueils sont à éviter. D’abord le Droit comparé n’est pas une science du pittoresque et on ne doit pas s’arrêter aux oppositions faciles. Ensuite il peut être également intéressant de rechercher pourquoi les principes de droit divergent mais il n’est pas intéressant de comparer les techniques multiples. On n’y trouverait que des différences et cela n’aurait pas d’intérêt. On ne doit pas comparer des règles isolés les unes des autres, il faut toujours envisager leur contexte juridique, culturel.

Section 2 : Les fonctions de la comparaison.
 Le Droit comparé est utile d’un point de vue historique et philosophique. On ne peut pas retracer l’histoire des peuples, des Etats, de l’économie en ignorant le droit. Par exemple beaucoup d’aspect des systèmes juridique contemporains ne peuvent être comprit qu’en faisant référence au Droit Romain, au Droit féodal, ou au Doit Canonique. La comparaison nous permet de mieux saisir quelle place le droit occupe dans les sociétés et culture, quels sont les liens du Droit avec la religion. Mais plus important encore, la comparaison nous montre que le droit est relatif. L’utilité suprême c’est que la comparaison fait tomber les préjugés.
 Le Droit comparé est utile pour mieux connaitre et améliorer notre droit national. Les mêmes problèmes se posent souvent au même moment dans des sociétés qui ont un niveau de développement égal. Comparer est alors utiles pour enrichir son Droit national. Ainsi la comparaison fait apparaitre l’originalité de certaines composantes d’un Droit. On peut s’apercevoir en France qu’il y a de nombreuses associations mais qu’il est difficile de financer. La notion de services publics n’existe qu’en France. La SARL nous vient de l’Allemagne. Les Médiateurs sont d’origine suédoise. 
 Le Droit comparé est utile pour comprendre les autres. Et cela va améliorer les relations internationales. Cela permet également de rapprocher les législations d’un certains nombres d’Etats.

Section 3 : La difficulté de la comparaison.
 Les premières difficultés sont liées à l’information ou plutôt au manque d’information. 
 L’autre difficulté est la connaissance ou l’absence de connaissance des langues étrangères. 
 Les difficultés liées au manque de mise à jour. Les informations ne sont pas toujours actualisées. La traduction est aussi une difficulté. On va rencontrer des problèmes linguistiques, des faux amis. 
 On a donc par conséquent des problèmes sur l’interprétation.

Section 4 : Les grands systèmes de Droit.
Il est inévitable que chaque civilisation engendre sa propre culture juridique, son propre système normatif, sa propre législation. Le comparateur s’intéresse alors à la diversité de ces droits. On va alors tenter d’organiser cette diversité.
 Un premier courant à organiser le monde en 5 grandes ères de culture. La civilisation de la parole avec l’Islam, la civilisation du geste avec l’Inde, la civilisation du signe en extrême orient, la civilisation du rythme avec l’Afrique et ses avatars Américains, et la civilisation de la personne avec la civilisation judéo-chrétienne. 
La monté du matérialisme du progrès technique et finalement les régressèrent de l’espace, on en vient à se mélanger. Mais il n’en demeure pas moins que chaque Etat a son Droit. Ces différences ou bien sont inexplicable ou alors ont de multiple raisons. Il existe des Etats dans lesquelles chaque communauté a son propre Droit. Les comparatistes ont-ils essayé de regrouper ses Droits en famille à partir de règles générales, communes, car ce qui différencie les droits ce ne sont pas seulement les règles, se sont aussi les techniques, les concepts, les catégories de droit et qui remplis ou non une certaine fonction dans la société. En bref, les règles peuvent être très variées. Mais les techniques pour les énoncer,

...