Grand système de droit cours
Cours : Grand système de droit cours. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Sophie Meric • 9 Octobre 2021 • Cours • 2 210 Mots (9 Pages) • 413 Vues
Grands systèmes juridiques
Leçon 1. Introduction aux grands systèmes étrangers 6
Section 1. L’objet du cours 6
Section 2. La méthode 7
§1. La naissance de la méthode comparatiste 7
§2. La pluralité des approches 8
A. La méthode traditionnelle 8
B. La méthode postmoderne 8
C. Le croisement des approches 9
Section 3. Les enjeux de l’approche comparatiste 9
§1. L’intérêt de l’approche comparatiste 9
A. L’intérêt du droit comparé 9
§ 2. Le rôle des comparatistes 9
§3. Les difficultés de l’approche comparatiste 10
A. Les difficultés liées à la détermination de l’objet 10
B. Les difficultés liées à l’interprétation de l’objet 10
Section 4. Le plan du cours 10
Partie 1. Les droits étrangers 12
Leçon 2. Le Royaume-Uni 12
Section 1. La Constitution du Royaume-Uni 13
§1. Les grands principes justificatifs 14
A. La souveraineté du Parlement 14
B. Le « Rule of Law » 14
C. La compatibilité de la souveraineté du Parlement et du Rule of Law 15
§2. Les sources constitutionnelles 16
A. La jurisprudence 16
1. La Common Law 16
2. L’Equity 17
3. Les rapports entre Common Law et Equity 18
B. La législation 18
C. Les conventions de la Constitution 18
Section 2. Le régime constitutionnel britannique 19
§1. La répartition des pouvoirs 20
A. Le pouvoir législatif 21
1. La Chambre des Lords 21
2. La Chambre des communes 21
B. Le pouvoir exécutif 22
1. Le monarque 22
2. Le gouvernement 23
C. Le pouvoir judiciaire 23
§2. Les moyens de pression réciproques 24
A. La responsabilité du Gouvernement 24
B. La dissolution de la Chambre des communes 24
§3. L’accession aux pouvoirs 25
A. L’accession aux Chambres 25
1. L’accession à la Chambre des Lords 25
2. L’accession à la Chambre des communes 25
B. L’accession au Cabinet 25
C. L’accession à la Couronne 25
Leçon 3. Les États-Unis d’Amérique 26
Section 1. La séparation horizontale des pouvoirs 27
§1. L’organisation des pouvoirs 27
A. La séparation des pouvoirs 27
1. Des organes différents 27
2. Des fonctions différentes 28
B. La répartition des pouvoirs 28
1. Analyse de la répartition des pouvoirs 28
a. Le Président 28
L’élection du Président 28
Les pouvoirs du Président 28
b. Le Congrès 29
La chambre des représentants 29
Le Sénat 29
Les pouvoirs du Congrès 30
c. La Cour suprême 30
La composition de la Cour suprême 30
Les pouvoirs de la Cour suprême 30
2. Synthèse de la répartition des pouvoirs 31
§2. La collaboration des pouvoirs 32
A. La collaboration fonctionnelle des pouvoirs 32
1. Les moyens d’action du Président vis-à-vis du Congrès 32
a. Le droit de message 32
b. Le droit de veto 32
2. Les moyens d’action du Congrès sur le Président 33
B. La collaboration politique des pouvoirs 33
Section 2. La séparation verticale des pouvoirs 34
§1. Les fondements de la séparation verticale des pouvoirs 34
A. La naissance du fédéralisme 34
B. Le renforcement du fédéralisme 34
§2. L’exercice de la séparation verticale des pouvoirs 35
Section 3. La modification de la Constitution 35
§1. La révision constitutionnelle 35
A. La procédure de révision 35
B. Les amendements adoptés 36
§2. L’interprétation de la Constitution 36
A. L’origine du judicial review 36
B. L’exercice du judicial review 37
Leçon 4. L’Inde 38
Section 1. Les principes fondateurs 39
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