Les grands systèmes juridiques

Grands systèmes juridiques

Introduction

Définition du droit comparé

a) étude comparative de 2 ou plusieurs Droits émanant de souverainetés différentes

(ex. étude du Droit français et du Droit allemand de la filiation)

(on parle aussi de législation comparée)

b) par extension, étude comparative de 2 ou plusieurs branches du même Droit interne

(ex. du Dr administratif, et du Dr civil français)

Objet du droit comparé : comparaison des droits de différents Etats

Grands systèmes → familles de droit:

-systèmes juridiques peuvent être classés en familles de droit selon différentes critères (différences, similitudes)

(surtout pour présenter de manière exhaustive différentes systèmes de droit- exposé du phénomène juridique)

notion de famille: importance des traits communs, similitudes

Objets de comparaison:

-droit comparé macro-juridique

-6 grands systèmes juridiques du monde contemporain

§ 1. Grands systèmes de droit comparé

A. Les liens entre l'étude des grands systèmes et le droit comparé

→ question de l'origine nationale

-le critère de la classification = comparaison

B. La méthode et la comparaison

-mais qu'est la comparaison?

→ comparaison à 2 niveau:

micro-juridique (comparaison des institutions et questions particulières)

(ex. droits des contrats des plusieurs Etats)

→ Réponses à des questions particulières des différents systèmes juridiques

→ Définition et emploi des concepts et des institutions dans différents Etats (traiter des questions par les règles qui relèvent des différentes domaines juridiques)

macro-juridique (comparaison des systèmes juridiques)

-objet: fonctionnement des systèmes juridiques et leurs caractéristiques fondamentales

→ mode de production des normes et fondement des systèmes considérés

(Question d'application des règles – équilibre des sources?)

(Question du fondement du systèmes juridique, ex. droit islamique= droit divin)

-Omnis comparatio claudicat

-bonne distance par rapport au droit national

-traits saillants (ce qui ressort d'un système)

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