Histoire des grandes notions juridiques

                            HISTOIRE DES GRANDES NOTIONS JURIDIQUES :  

Droit (latin Directum) : Ensemble de règles qui organisent la vie d'une collectivité humaine. Ces règles sont reconnues et observées par l'homme.

Les mots ''droit'' et ''justice'' ne sont pas toujours utilisées a bon escient.

Le profane est le contraire du juriste.

Ulpien = Juriste

Aristote : 4 eme siècle av JC

Justice :

• Sens subjectif : Acceptation morale. Dans l’Antiquité, pour les romains c’était l'art du juste et du bon.

• Sens institutionnel : Ensemble des institutions judiciaires dont la fonction est de rendre la justice par le respect du droit. C'est pour cela que les deux mots ne coïncident pas toujours.

Le droit est en perpétuelle évolution, les règles changent tout le temps. Il faut comprendre le raisonnement et le langage juridique.

• Droit public (= droit constitutionnel) : Rapport entre les individus et les particuliers.

• Droit prive (= droit de la famille) : Ensemble de réglés juridiques qui s'appliquent aux personnes privées.

Cette distinction existait déjà dans l’Antiquité a Rome. La loi des 12 tables (450 av JC) mentionne l'existence de règles de droit public et prive. Ce sont les grecs qui ont inventes la Science politique ainsi que tout le vocabulaire.

Politique (grec. Polis = cite) : Concept de formes de gouvernement, de Constitution.

Régime politique c'est a dire, mode d'organisation du pouvoir au seins d'une cite.

L’héritage romain est fondamental en terme juridique. Ils n'ont pas inventes le droit mais la science juridique. Ils en ont fait une matière scientifique. Presque  tout le vocabulaire vient des romains.

     Ex : le contrat (lat. Contractus) : C'est la réunion de deux volontés afin de faire naitre une obligation.

I- APPROCHE HISTORIQUE DES GRANDES NOTIONS DU DROIT PUBLIC ET DES INSTITUTIONS

Le métèque (meteios = celui qui habite avec): grec qui quitte sa cité pour se rendre dans une autre cité du monde grec. Lorsque qu'il quitte sa cité, il devient un étranger. Il doit trouver l'hospitalité chez un hôte de sa nouvelle cité, il doit être héberger par un citoyen. Reciprocité entre l’hôte et l'invité.

Il héberge donc il devient responsable de cette personne.

Des le 6 ème siècle, la cité d’Athènes a été oblige de se pencher sur le statut de cet étranger, de ce métèque car il y a eu beaucoup d'étranger venu sur la cité d’Athènes.

Athènes a besoin de ces étranger afin de participer aux activités que le citoyen Athéniens n'a pas le temps de réaliser.

A Athènes on considère que le métèque est celui qui vient d'une autre cité mais qui vit à Athènes et qui paie une taxe spécifique.

 Si les personne restent moins d'un mois ce sont des étrangers de passage et ils ne paient pas de taxes, en revanche, si ils restent plus d'un mois ils sont considéré comme métèque.

Le métèque ne payant pas sa taxe perdra sa liberté et deviendra esclave.  Les citoyens à Athènes ne paient que les impôts fonciers.

Au sein de la cité , le métèque n'a pas de droit politique et ne peut pas participer à la vie politique, il ne peut pas voté à l’assemblée. Par contre, il a le droit de faire partie de l’Armée et défendre la cité cependant il va combattre à titre de fantassin, il ne sera jamais dans la cavalerie réserver au citoyens.

Il n'a pas non plus de droit de propriétés. En revanche, il peut louer une maison et acheter ses propres meubles, il peut également posséder un cheval mais ne peut pas acheter de maison ni de terre.

On lui reconnaît des droits privés, par exemple on va protéger sa famille.

Les mariages mixtes sont interdis et ne sont pas reconnus.

A Athènes il y a un magistrat spécifique qui règles les problèmes des métèques, ARTHONTE POLEMARQUE.

Leur fonction d’origine était de mener la guerre et après on leur a donner pour rôle de gérer les problèmes judiciaires.

On sait que pour féliciter une personne, la cité peut dresser des éloges publiques, distinction oniriques.

Pour féliciter un métèque on peut lui délivrer un droit de propriétés, on peut l'exempter totalement ou partiellement de payer sa taxe. Elle peut également lui accorder la citoyenneté mais cette possibilité est inscrite dans le droit Athéniens, c'est vraiment a titre exceptionnelle sous décision de l’Assemblée, c'est extrêmement rare.

Pour l'esclave affranchi : l'esclavage est très rependu et peut devenir libre quand son maitre coulait le remercier. Au sein de la cite, ce n'est pas possible qu'il devienne citoyen, il est considéré un peu comme le métèque. Il peut accomplir certains actes de la vie judiciaire mais doit toujours être accompagné d'un citoyen. L'affranchi conserve des devoirs a l’égard de son ancien maitre.

La cité grecque refuse de faire du droit du sol pour la citoyenneté car les places sont très restreintes.

Athènes a l’époque classique était persuadée que son modele politique de la citoyenneté était le meilleur de tous. Il essaie donc de l'imposer mais ce sera un échec total.

Rome va conquérir des territoires et va s'imposer par le droit.

                             SECTION 2 : LA CITOYENNETÉ A ROME

''Civitas'' la citoyenneté. La cite roamine est pareil que la grecque. Le citoyen romain peut voter, se faire élire, participer a la vie publique, aux assemblées. Il va jouir également du droit civil romain. (= c'est le droit que les citoyens romains se servent afin de régler leur problèmes, il peut agir en justice et aller au tribunal).

A la différence de la citoyenneté grecque, elle exprime une communauté de droit et de devoirs en communs ils ont tous les même droits et devoirs mais leur grande différence est qu'ils n'ont aucunes obligation de vivre ensemble, Ils ne sont pas obliges de vivre Rome.

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