Histoire des Grandes Notions Juridiques

Fiches :

Histoire des grandes notions juridiques

Introduction :

Droit = Ensemble des règles régissant la vie d’une collectivité humaine, ces règles sont connues comme tel et observées par cette communauté

Le terme Justice a deux sens :

• Le sens subjectif : l’acception morale de la justice
• Le sens institutionnel : l’ensemble des institutions judiciaires dont la fonction est de rendre la justice (ex : tribunaux)

Il y a deux sortes de Droit :

• Le droit public : organisation politique = les rapports entre les personnes publiques/L’Etat et les autres.
• Le droit privé : L’ensemble des règles juridiques applicables aux personnes privées, c’est le rapport entre particuliers.

Éléments de chronologie :

Grèce :

• La période archaïque (2000 à 7 BC) : On la connait grâce aux épopées d’Homère. Il y avait beaucoup de principautés. Au final les rois sont évincés par la noblesse.
• L’âge classique : période de la cité état et de la création de la démocratie. Recherche de la meilleure forme de gouvernement possible.
• Epoque hellénistique : déclin de la cité-> retour à la monarchie avec le roi Philipe et son fils Alexandre le grand => monarchie universelle. A la chute d’Alexandre, l’Empire est démantelé en plusieurs royautés = monarchies hellénistiques, celles-ci seront plus tard vaincues par Rome.

Rome :

• 753 à 509 BC : Royauté
• 509 à 27 BC : une république/Res Publica de type oligarchique = un petit nombre de personnes détiennent le pouvoir (les + riches)
• 27 BC = un empire au sens politique avec 1 seule personne au pouvoir. 1er Empereur = Auguste.
• 4 BC : Empire se divise en 2 = Partie Occidentale (fin en 476) et Partie Orientale (Fin en 1453)

Partie 1 :

Grandes notions du droit public

Pour Aristote la cité se caractérise comme :

• Une sorte de communauté
• Un système de gouvernement auquel les citoyens participent

Chapitre 1 :

La cité antique, une communauté de personne

• La cité fait partie d’un ensemble géographique déterminé

Monde grec = très vaste (péninsule grecque + des iles + sud Italie + Turquie) => des problèmes de communication.

Cité = une ville et ses faubourgs : elles sont indépendantes politiquement et souveraines mais gardent un sentiment d’appartenance commune.

• La cité grecque va apparaitre comme une structure absolument nécessaire.

Vivre ensemble pour vivre mieux

Aristote = cité = phénomène naturel et essentiellement humain. Volonté des citoyens de se placer sous une loi commune afin de vivre en communauté.

Section 1 : La citoyenneté selon les grecs

N’est pas citoyen qui veut

1. La qualité de citoyen

Aristote : citoyen = 2critères

• Etre né(e) de deux parents citoyens
• Citoyens ≠ citoyens juridiques : les femmes sont citoyennes mais sont exclues des fonctions publiques et politiques et ont une capacité juridique réduite.

Les enfants (garçons) sont des citoyens en devenir.

Sont citoyens les hommes de + de 18 ans nés de parents citoyens mariés légitimement et ayant fait leur service militaire

• Droit du sang
• Citoyenneté fermée : permet l’immortalité de la cité par a reproduction entre citoyens.

1. Le statut de l’étranger

1. Le Barbare

Celui dont on ne comprend pas la langue. A partir du 5eS BC, à l’issue des guerres menées par Athènes c/ les Perses : Barbares => ennemi.

Les barbares, ne connaissent pas le régime de la cité et donc la civilisation.

Pour les grecs, monde divisé en 2 : les Grecs et les barbares.

Pour les romains, monde divisé en 3 : Les Romains, les Grecs et les Barbares.

Tous les barbares ne sont pas des ennemis leurs relations, peuvent se normaliser à des périodes.

Barbare = pas de statut juridique.

1. Le métèque

= Le grec qui quitte sa cité pour aller dans une autre

Athènes a besoin des étrangers pour exercer toutes les activités que les citoyens n’ont pas le temps de faire.

Le métèque, va acquitter une taxe mais elle ne s’applique qu’au bout d’un mois dans la cité : il s’agit d’un impôt personnel non dû par les citoyens.

Le métèque n’a pas de droit politique mais il peut combattre dans une armée. Il a néanmoins des droits privés (protection de sa famille par la loi + droit de propriété incomplet + droits familiaux : se marier avec une métèque).

Le métèque peut faire valoir ses droits devant un juge spécifique = l’archonte polémarque.

La cité peut améliorer la situation du métèque (remerciements publics, titre honorifique, droit de propriété complet)

1. Les affranchis

= Esclaves libérés par leur maître, et affranchis par la cité.

Ils sont libres mais ne sont pas des citoyens, leur statut est similaire à celui du métèque, ils n’ont pas de droit politiques mais disposent de quelques droits privés.

Section 2 : La citoyenneté à Rome

Similitudes avec la citoyenneté grecque :

• Droits politiques (voter et se faire élire)
• Participer à la vie publique
• Droit civil romain = pour régler les différents privés.

• Conception originale de la citoyenneté :

Elle a une valeur arbitraire et entraine une communauté de droits et de devoirs.

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