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Introduction aux grandes notions juridiques

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Par   •  1 Octobre 2019  •  Cours  •  9 176 Mots (37 Pages)  •  632 Vues

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Introduction aux grandes notions juridiques.

L'Antiquité

(Notions abordées en droit public et droit privé)

Notions abordées dans le temps. A quoi les grecs pensent quand ils parlent de lois ?

  • La loi est une invention ancienne
  • L'État à différents visages (modalités de l'État au sein du monde Antique)
  • Qu'est-ce que la justice humaine ? A qui va-t-on donner le pouvoir de justice ?
  • Ces notions ont évolué…

Le droit contemporain est à abordé avec beaucoup de recul.

Relativité : on ne peut pas faire de généralités mais aussi on ne peut pas parler de la république comme étant partout et tout le temps. (Se débarrasser de toute idées d'évolutionnisme et de progrès) Le droit est contraire à la science. Pas de progrès mais une évolution.

Droit contemporain > Droit ancien.

Étudier le droit romain c'est se former d'une manière pure de la matière juridique.

Le droit n'est pas l'expression de la raison pure, il est tributaire de l'histoire, il faut toujours placer les notions juridiques dans leurs contextes et dans leurs rapports avec la société. L'histoire façonne le droit et les institutions.

L'esprit de la culture juridique.

Comprendre les enjeux : sans notions d'histoire on ne se repère pas. Comprendre qu'il y a toujours des valeurs qui sous-tendent les notions juridiques. Comprendre qu'il y a toujours des valeurs qui sous-tendent les notions juridiques. Comprendre les débats (ex : l'euthanasie, la laïcité) argumenter en juriste.

Mieux comprendre les liens entre le droit et la politique, la société.

Toujours être dans une perspective comparatiste. Privilégier les plans thématiques, basculer d'un contexte à l'autre.

L'apport de la Grèce et de Rome :

Grèce → invention politique.

Rome  → invention juridique.

Le juriste sait l'expérience grecque de la démocratie, une idée de ce que nous devons au droit romain.

Grecs : la spéculation politique à fleuri et cette littérature jusqu'à nous. En effet grâce à elle nous savons (peuple juriste + que politique)

Athènes → invention de la scène politique.

Anthropologie  → on apprends qu'il y a des sociétés sans états. Organisations tribales, l'homme et l'archéologie ont existé avant les sociétés étatiques. Pas de pensées politiques avant la société étatique.

Science politiques : on entend un ensemble d'idées théoriques, justifiées par des arguments objectifs. Proche orient : d'autres représentations politiques, c'est la religion qui prédomine le mythe (même chose en Grèce jusqu'au 16ème siècle) C'est la religion et le mythe qui expliquent la naissance et le fonctionnement de l'État. La religion et le mythe fonde le fonctionnement de l'État. C'est dieu qui a installé le soleil et les plantes. Les institutions se dérobent a toute pensées critiques, remise en cause de l'ordre naturel.

La nature va s'opérer avec l'homme grec du 8e siècle avant notre ère. L'Iliade et l'Odyssée :  c'est un chant poétique. Ce sont des vers que les grecs écoutaient (chants épiques ou on parlait de l'institution). Au 4ème siècle, on trouve la prose dont un grec qui tente de résoudre les problème politiques intellectuels. Sa pensée politique était jugée par les autres. C'est un traité qui vise à convaincre. Contexte de cette évolution ? : La cité (émerge au 6ème siècle) Très particulière et différente de tout ce qui a précédé. Différente des États qui gouvernaient jusque-là. Il s'agit de monarchie. Considéré comme un dieu quasi-divin. Ce monarque était séparé du corps social sacré.

Que se passe-t-il dans la cité / police ? Le pouvoir est détenu collectivement par les citoyens. Le pouvoir n'est plus la propriété du monarque au centre de la cité porté sur l'espace publique : communauté civique, communauté d'hommes qui sont obligés de réfléchir collectivement à la "chose" politique parce que la cité exige une participation active à la vie de la police. (Cité) Nouvel acteur  → La collectivité civique. Platon, Aristote : interviennent à la fin du 4ème siècle dans un monde en déclin. Les auteurs qui ont comptés aussi sont les philosophes sophistes. L'époque qui nous intéresse c'est l'Athènes démocratique du 6ème siècle → Ce monde grecque est plus vaste qu'Athènes. Nous avons des vestiges archéologiques et plus de documents sur le monde Grecque que sur le monde Romain. → On lit l'histoire de la démographie dans la pierre. Athènes est importante → très ancienne, importante pour récolter cette histoire démocratique.

Cette mise au cœur de la cité du débat publique pour discuter des décrets, il faut qu'ils soient publics à Athènes ou on a pratiqué la publicité des décrets, des comptes. Nous avons beaucoup de sources au 4ème siècle à Athènes : 500 décrets, un petit nombre de lois et multiples comptes et inventaires. Athènes : démocratie d'assemblée avec des citoyens engagés. Mais on a aussi à cette époque l'art de la rhétorique (l'art de convaincre) qui sont restés ensuite écrits pour en faire une œuvre de référence (Nombreux exposés sur la démocratie, des discours judiciaires à l'occasion de procès juridiques. On a des exposés plus tardifs qui portent un regard antérieur sur la démocratie. La pensée politique est dans ces écrits. Les écrits qui nous sont alors rapportés par Hérodote nous racontent et nous apprends les préoccupations des grecs et quel est le meilleur gouvernement. Qui va s'imposer à la fin du 6ème siècle, c'est la démocratie. Au moment des réformes de Clisthène. Rome et l'invention du droit (Aldo Schiavone Yous, l'invention du droit) La réflexion politique est tardive à Rome.

Les Romains n'inventent rien → ils reprennent les grecs  → Rome est à l'origine de la science juridique. Rome n'a pas inventé le droit mais le droit en tant que discipline autonome, en marge de la religion, de la politique ou de la morale. Lieu de naissance du juriste  → spécifique au droit.

Il y a du droit ancien mais c'est à Rome ou naît les pratiques prescriptives comme le droit. Parce qu'il y eu les romains et leur invention du droit : Rome à identifier le droit comme un objet à part. Le juriste à réfléchi à penser le droit  → qui a pris la forme de traité juridique, codification (ensemble du droit romain venu jusqu'à nous. Connaitre le grand monument juridique Les Compilations Justiniennes (mis en œuvre par Justinien 1er. Empereur d'Orient du 6ème siècle de notre ère  → il à décider qu'il était tps de compiler càd les lois, la jurisprudence (production intellectuelle des juristes) science du droit, traité d'instruction juridique.

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