Cours grands systèmes du droit

GRANDS SYSTÈMES DU DROIT.

Examen partiel : QCM.

  La diversité du droit a toujours été aussi grande que celle des langues, des cultures et des sociétés Chaque droit constitue un système,, il emploie un certain vocabulaire et utilise certaines notions juridiques et regroupe des règles dans certaines catégories. Il emploie des techniques pour formuler les règles et des méthodes pour les interpréter. Chaque droit est un système `

Chaque droit est lié a une conception de l’ordre social qui détermine le mode d’application et la fonction même du droit. La notion de système juridique l à l’ensemble des données qui structurent le droit (droit objectif et droit subjectif).  

En droit comparé, le système juridique est le nom donné aux propriétés marquantes qui caractérisent le droit d’un pays relativement aux autres. Les propriétés qui dans la comparaison des droits, permettent d’établir des propositions, des affinités, des regroupements entre les divers systèmes. L’expression de système juridique ou de droit, est retenu par la plupart des auteurs pour désigner un ensemble juridique regroupant des règles assurant la résolution de problèmes que peut connaître une société.

 Un système juridique ‘est le plus souvent le droit qui s’applique dans un État déterminé. Mais la notion de système de droit  ou juridique  et la notion de droit ne sont pas identiques car dans un même état plusieurs systèmes de droits peuvent co exister tandis qu’un système de droit peut s’appliquer dans différents États (Common Law n’est pas uniquement lié au R-U).

On parle de grands systèmes de droit parce que tous les systèmes de droit méritent l’attention des juristes mais en pratique les juristes ont à compter plus particulièrement avec certains.

De manière plus générale pour des raisons très variées, historiques, économiques, techniques …

Chaque systèmes ne sont pas seulement importants en eux même mais le sont aussi car ils aident à comprendre ceux qui les ont transposé ou imité.  Chine s’inspire du droit anglo américain en partie Comme il y a des langues plus parlées s que d’autre, il y a des systèmes de droit auxquels ont doit se référer particulièrement et qui sont comme des clés de la vie juridique du monde. Ce sont des systèmes qui sont dans plusieurs pays.  C’est certainement cette idée que l’on veut exprimer à travers l’expression de grands systèmes du droit.

L’étude du droit comparé, des grands systèmes de droit est utile à plusieurs égards elle permet d’avoir une meilleure connaissance du droit national, mieux connaître ce qui en fait l’originalité mais aussi de l’améliorer en identifiant et en corrigeant ses points faibles. Connaître les GSDC permet par ailleurs de contribuer au développement harmonieux des relations internationales publiques ou privées. Ils se révèlent particulièrement utiles dans l’élaboration des conventions internationales.

L’étude des GSDC ne doit pas être le domaine réservé de quelques juristes, tous les juristes universitaires et praticiens sont appelés à s’intéresser aux droits étrangers. Tant pour mieux comprendre leur propre droit que pour entreprendre de l’améliorer ou encore pour établir de concert avec les juristes des autres pays, des règles de conflit ou de fond uniformes ou encore une harmonisation des droits divers.

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