Les grands systèmes de droit, intro

Les Grands Systèmes de Droit

Introduction du cours de droit comparé:

On pourrait penser que le cours de droit comparé est totalement inutile puisqu’il consiste à comparer différents pays dont les systèmes juridiques sont très différents et la comparaison peut donc paraitre artificielle. Cette critique ne tient pas la route puisque l’ensemble des systèmes juridiques de la planète sont connectés entre eux (on parle d’interdépendance) en raison par exemple de la colonisation qui a permis d’exporter non seulement des hommes mais également des systèmes de droit.

Le terme comparé signifie « mettre en parallèle » afin de faire apparaitre des différences ou des similitudes. En théorie, on peut comparer des choses qui appartiennent à une même famille et qui ont des similitudes ou des différences. Par exemple la cuisine française et la cuisine italienne appartiennent à la même famille puisqu’on parle de cuisine. Elles ont des différences et des ressemblances et donc il est tout à fait possible de les comparer. En revanche, vouloir comparer une soupe avec un whisky est en principe impossible car elles n’appartiennent pas à la même famille. Ainsi, en théorie, on ne doit pas comparer les systèmes de droit des pays démocratiques comme la France avec les systèmes de droit des dictatures ou des pays autoritaires car il n’appartiennent pas à la même famille. Et pourtant, ce cours sera l’occasion de faire des comparaisons entre des pays qui semblent totalement opposés et qui pour autant ont beaucoup de points communs.

Section 1= Le droit comparé sert-il à quelque chose?

Chaque pays dispose de son propre système juridique et il n’a de compte à rendre à personne lorsqu’il le met en place. En effet, le principe de souveraineté permet à chaque état d’établir ses propres règles de droit sans avoir à rendre de compte à personne.

Paragraphe 1er: L’existence justifiée du droit comparé: Essayer de mettre de l’ordre dans le chaos juridique mondial

Il existe près de 200 états membres de l’ONU chacun à son propre système juridique et ils sont tous extrêmement différents. De plus, à l’intérieur d’un même pays, il se peut parfois que les règles juridiques changent selon l’endroit dans lequel on se trouve. Par exemple: les états fédéraux peuvent avoir des règles de droit totalement différentes selon l’état dans lequel on se trouve. Ainsi, aux États-Unis la peine de mort n’existe pas dans tous les états de même que le port d’arme ou les règles de droit de l’environnement (Par exemple, la Californie a les règles de droit de l’environnement les plus stricte au monde à contrario le Texas est l’état le plus polluant des États-Unis en raison de l’exploitation pétrolière extrêmement développée pour laquelle on a créé des règles de droit permettant de polluer). De même, la Suisse qui est un état fédéral connait des règles de droit selon le canton dans lequel on se trouve (Par exemple, certains cantons basent l’ensemble de leur droit sur le référendum d’initiative populaire). Ainsi, à l’intérieur d’un même pays peuvent exister des règles de droit différentes se qui rajoute à ce chaos juridique existant sur la planète.

De plus, il arrive parfois que des états qui se ressemblent fortement traitent une même question juridique de manière fondamentalement différente.

Par exemple, un escroc du nom de Rothschild a prit ce nom pour se faire passer pour un membre de cette famille qui est l’une des plus riche au monde. Cet escroc a volé certaines riches personnalités de la planète en leur proposant de faux placements financiers: les personnes escroquées n’ont jamais revu leur argent. Cette escroquerie aurait pu être jugé dans les différents pays (5) où elle a eu lieu sur le même fondement juridique. Ce n’est pas du tout le cas puisque le chaos juridique mondial a fait que chaque pays s’est basé sur une règle de droit différente. Ainsi, la France a condamné Mr Rothschild car il a porté atteinte au droit des marques. En Allemagne, Mr Rothschild a été condamné car il a porté atteinte au droit du nom (en effet, il a usurpé le nom de famille). Les États-Unis quant à eux ne se sont pas intéressé au fait qu’il porte atteinte au nom ou à la marque Rothschild, ils l’ont condamné pour concurrence déloyale. Pour finir, en Angleterre, il a été condamné sur la base des agissements parasitaires qui signifie que l’escroc a utilisé comme un parasite le nom de cette famille pour se faire de l’argent.

Cette affaire Rothschild est très révélatrice de l’absence d’homogénéité du droit: des pays qui se ressemblent ont jugé les même faits avec des règles de droit fondamentalement différentes et cette absence d’homogénéité rends le droit comparé indispensable.

Paragraphe 2: Faut-il vraiment parler de système juridique?

Le terme système est un terme mathématique adapté au pays qui ont des règles de droit très précises, le plus souvent écrites et codifiées. Or certains pays basent leur droit sur la coutume, sur la religion et sur leur histoire. Ils n’ont pas a proprement parlé de système juridique.

Par exemple, en Inde, il n’existe pas de système juridique précis, le droit est extrêmement volatile, il varie au gré de la religion et au gré de la coutume. Par exemple, en 2009, l’Inde a voulu supprimer une règle de droit basée sur la religion qui condamne « les pratiques contre nature » (homosexualité, sodomie, viol). En 2010, l’Inde a finalement renoncé à cette lutte contre les pratiques contraire à la religion car le droit de ce pays est essentiellement basé sur la religion et la coutume. Le Sri Lanka, pays gouverné par la religion hindouiste a voté hier (14/01/2018) une réforme qui interdit au femme de boire de l’alcool alors que la semaine dernière la décision inverse avait été prise de rompre avec cette tradition afin « de créer une égalité homme/femme ». Ces deux pays sont révélateurs de l’existence de règles de droit en dehors de tout système juridique rigide. Ces règles sont basés sur la religion, la coutume et les pratiques ancestrales et même si elles ne sont pas codifiées elles ont une très forte valeur juridique. Ainsi plutôt que de parler de système juridique il vaut mieux parler de famille de droit qui permet de regrouper ceux qui n’ont pas forcément de systèmes juridiques.

Section 2= Les tentatives de classification des différentes familles du droit

Malgré les difficultés

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