Histoire du droit : Le pouvoir du roi mérovingien

### CHAPITRE 1. Le pouvoir du roi mérovingien

A partir du 7e siècle, le terme Res publica disparait car ne veut plus rien dire.

#### Section 1: Le poids des traditions germaniques

##### I. Une royauté de nature militaire

Royauté liée à la tradition du comitatus

###### A. Le roi chef de guerre

- L'accession au pvr est liée à la conquête

- Clovis roi des Francs de Tournai puis des Francs > domination de la Gaule

Après sa mort ses fils continuent de conquérir les territoires

- Soumission au roi = pas de fondement institutionnel -> fondée sur le charisme, courage etc

- **Grégoire de Tours**, évêque Gallo-romaine est le premier à les appeler les rois chevelus car symbole de force, d'autorité, de fertilité.

- Charisme force prestige doivent être confirmé sur le champs de bataille. Coutume germanique organise le partage du butin, s'impose même au roi

- Hist vase de Soissons. Clovis le demande pour le restituer à l'évêque afin de nouer des liens avec (technique pltq)

###### B. La personnalisation du pouvoir

Pouvoir= attribut personnel, pas de fondement instit

Charisme attaché au sang dynastie de Clovis

Le roi se comporte comme un patron( sens romain venant de père patron, pater, patronum) vis a vis de ses guerriers et des sujets du royaume.

c'est un pvr reposant sur liens de fidélité (serment) étable entre roi/guerriers (h libres)

Le roi ne rpz pas la Res publica comme à Rome, ou a la fin il y avait aussi serment vers la fin.

On connait ses serments grâce à des sources, textes à travers un recueil de formule (formulaire, par moine **Marculf** au 7 siècle recueil d'acte juridique). Ce recueil fait connaitre le droit sous forme pratique.

2 types de serments:

- le *leudesamium*, serment de fidélité général, prêté au roi ou à son représentant, par les guerriers ainsi que pour tt les h libres, Leude, (leode, libre), obéissance, ne pas trahir, se battre jusqu'à la mort. Sert au roi pour assouvir son autorité, (gallo-romaine, franque)

- la *recommandation* (commandatio), serment plus important, diffère par accompagnement rite de soumission = dévouement particulier, prête surtout par les gardes (trust, les antrustion = garde armée protection des roi). En retour, ceux- ci ont une protection spéciale.

Ces serments prouvent qu'il n'y a pas d'allégeance envers un Etat qui n'existe plus. Ainsi le roi doit s'assurer régulièrement de la fidélité des leudes. Le serment de fidélité disparaît à la mort du roi. chaque nv roi reçoit des terres mais aussi des leudes, celui- ci doit faire des dons aussi.

##### II. La patrimonialité du pouvoir

​ trait germanique caractéristique, pas de conceptualisation contrairement aux romains. signifie que le royaume est considéré par les rois comme un patrimoine privé. bien privé. roi = propriétaire, exerce pvr sur ces biens.

###### A. La transmission du pouvoir

- **Election et hérédité**

Le pvr est transmis selon des règles qui mêlent élection et hérédité. Sln latin choisir, le roi est choisit par les grands. Au 6eme s, Grégoire de Tours, Les francs, écrit un rituel d'accession à la royauté (l'élévation sur le pavois, rituel germanique), rituel de fertilité celui fertilise par son charisme l'espace.

En réalité, depuis Clovis, le choix des grands ne peut se porter que sur un membre de la dynastie de Clovis (du au charisme associé au charisme de Clovis).

Quels héritiers?

Opposition entre 2 modes de succession:

- par les collatéraux (tanistrie) entre frères et cousins, par l'ainé. intérêt est que le roi est adulte, mais source de violence.

- par les fils

Chaque type de succession est source de guerre et assassinats. Le droit d'aînesse n'existe pas. Tous les fils doivent hérités et à égalité.

Clovis pour assure à ses fils = roi, il assassine tous ces cousins etc.

Le premier partage opère en 511 à sa mort, entre ces 4 fils.

###### B. Le partage du royaume

- le royaume est partagé à égalité entre les fils du défunt,

- partage de territoire, richesse, et leudes; objectif dans les 4 lots; mise une autorité royale

- au décès de Clovis, royaume partagé entre fils

- 4 lots (part de royaume); Austrasie ( est, nom nordique), Neustrie(ouest), Bourgogne? Aquitaine. Au début ceux ci n'ont pas ces noms mais royaume d'un tel. Pas entités autonomes

- Ils ont le statut du royaume personnel et non pas de royaume territorial

- il existe une seule entité: le royaume des Francs = bien collectif de la famille mérovingiens

- règle du partage appliquée jusqu'à la fin de la dynastie

On observe à chaque génération des meurtres. (clou qui devient claire)

###### C. Le processus

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