Histoire de la Republique : Relations internationales

Relations internationales

Introduction

Relations internationales, relations qui dépassent les limites d’un simple Etat et qui se situe donc dans le cadre de la communauté internationale échappe à la prise d’un pouvoir étatique unique.

Les relations internationales sont donc l’ensemble des manifestations de la vie collectives entre acteurs internationaux. On a des règles juridiques même sans la possession d’une autorité supérieur étant capable d’imposer ses décisions. Le droit international public est donc l’ensemble des règles juridiques qui régissent les rapports internationaux.

L’Europe est à l’origine en quelque sorte des relations internationales et pendant longtemps elle à imposer sa conception/règlementation des relations entre acteurs et relations qui sont devenus par la suite internationale après avoir été au début juste européen.

1. La formation de la société internationale : 476-1648

1. Evènements historiques

Les évènements historiques : Moyen Age 395-1453.

L'origine de la société interN remonte à la chute de l'Empire romain, divisé par l'empereur Théodose en 395 en 2 empires. L'empire d'Orient ou byzantin qui va sombrer en 1453 sous les turques et l'empire d'occident qui lui-même va s'effondrer en 476 sous le coup des barbares. Il y a donc un morcellement qui va être suivit d’une reconstruction des empires. L'empire byzantin remonte il y a également les royaumes de l'Europe romano-germanique qui reviennent en force, l'islam aussi à partir de 622 et l'Europe féodale à parti du IX s. Ces différents empires entretiennent des relations durables, et régulières. Les contacts entre les peuples, sont favorisé par les pèlerinages à Rome (route de st J. Compostelle, Jérusalem), par les croisades du X au XII s. Et également un contact favorisé par le commerce, avec la présence de Marco Paulo à la fin du XIII s. 

Le tournant s'opère au XV s, de 1453 à 1648, c'est la fin d'une époque. En effet 1453 est associé à la fin du MA, et le début des temps modernes, avec la prise de Constantinople qui est la capitale de l'empire byzantin et également une rupture culturelle qui s'opère notamment entre l'Europe et la méditerranée orientale. 1492 est la chute de Grenade le dernier bastion de l'islam en Europe, c'est l'achèvement de la reconquête de l'Espagne par les rois chrétiens. Le clivage religieux s'accentue entre la chrétienté au nord et l'islam au Sud, cette date marque aussi la découverte de l'Amérique par C.Colomb. Il y a des nouveaux horizons, les européens découvrent de nouveaux territoires. Il est recherché des espaces commerciaux, c'est aussi l'expansion coloniale en particulier le Portugal et l'Espagne. Il y aura d'ailleurs des partages entre les deux Etats et le pape met en œuvre ses partages du monde. L'Espagne et le Portugal vont être rejoint par la Hollande, l'Angleterre et la France, qui vont prendre le relais de la conquête coloniale (Magellan tour du monde, Pizarro conquête du Pérou, 1606 débuts de la conquête américaine par les anglais). Ces rivalités et ces luttes coloniales vont avoir une importance capitale pour l'avenir.

1. Les éléments juridiques

L'influence de l’Eglise : Elle va appliquer certains usages qui ont un objectif, celui d'humaniser la guerre, avec certains principes comme la paix de Dieu qui est généralisé par le Concile de Latran en 1059 (Concile= assemblée d'ecclésiastique qui décident de la doctrine a adopté). La paix de Dieu est la mise hors la guerre et l'obligation des respects des personnes pacifiques (membre de l'Eglise, femmes, enfants, hommes sans armes, biens sacré, instruments agricoles, récoltes, animaux, ce qui est économiquement utile doit être préservé). Il y également la trêve de Dieu réglementé par le Concile de Clermont en 1095, c'est l'interdiction de tout combat du Jeudi au Dimanche qui précède noël, et les 40 jours du carême qui précède pâques. Le droit d'asile qui est accordé aux fugitifs dans les Eglises, personne n'est supposé pour l'en déloger. Ce droit d'asile sera supprimé en 1530 par l'Ordonnance de Villers Coteret rendu par François I. L'ordre des Trinitaires c'est un ordre de la très sainte trinité qui a été créé en 1099 et ce sont des personnes qui rendent visite aux prisonniers, même en terres musulmanes et qui procèdent à des échanges ou à des rachats de prisonniers. A l'opposer si l'Eglise applique certains usages pour humaniser la guerre, d'un autre coté elle impose des sanctions, tel que l'excommunication par laquelle l'individu est rejeté de la communauté des fidèles, ou encore l'interdit qui pose l'interdiction de tous services religieux sur les terres d'un seigneur qui ne respecteraient pas les commandements de l'Eglise.

La naissance du droit international : dans deux domaines, la guerre et la mer. Avec le droit de la guerre apparait des usages, la trêve est un accord qui tend à une interruption momentanée d'une guerre, l'armistice est un accord en vue de la suspension des hostilités en attendant la paix définitive, traité de paix  est à l'inverse un accord qui est passé entre les belligérants et qui va concrétiser la victoire des uns et la victoire des autres. Il y a aussi des usages en matière de traitement des prisonniers, avec l'application de la règle de réciprocité, c-a-d que l'on doit traiter les prisonniers d'un autre pays comme les prisonniers du pays concerné. En droit de la mer il y a des règles qui s'appliquent suite aux grandes découvertes de l'expansion coloniale, au développement du commerce, et aux échanges internationaux, ex: le droit pour tout navire de chercher refuge dans un port, mais aussi la première définition de la mer territoriale qui est la zone de mer qui pour les Etats qui ont des frontières maritimes, qui est la plus proche du TR de l'Etat, et elle est soumise à la souveraineté de l'Etat et donc cette zone est considéré comme possession de l'Etat, la suite est une question de limite qui sera définie avec le temps. C'est également l'émergence des premières règles relative à la diplomatie, aux immunités diplomatiques poux ceux qui travaillent pour entretenir de bonnes relations entre Etat, ils vont donc bénéficié d'une protection pour pouvoir correctement assurer leur fonction, mais aussi le recours au traité et aux premières conventions qui sont signé entre Etats par exemple en 1843 le traité de Verdun qui partage l'empire de Charlemagne (donne naissance à la France, Allemagne, Italie). Le recours à l'arbitrage également, qui est la première manière de régler pacifiquement les conflits, faire appel à des personnes neutres qui vont régler un différents, c'est ainsi en 1270 St Louis réussit à faire conclure une trêve de 5 ans pour les Républiques de Venise, Gènes et Pises, des colonies commerciales en guerre.

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