Droit constitutionnel : le fondement de la législation pénale : le doctrines pénales

Section 2: Le fondement de la législation pénale: les doctrines pénales

La connaissance de ces doctrines est très précieuse pour connaitre les enjeux de la législation pénale.

Au cours de notre histoire juridique nous pouvons constater deux courants de pensée qui ont chacun exercés une certaine influence sur notre législation. D'abord un courant classique systématiser au XVIIIè siècle en Fr, sous l'influence des idées des Lumières qui se voulaient nouvelles mais qui ne l'étaient pas car en fait ce n'est que l'aboutissement de toute une tradition tirée de l'Antiquité Greco-romaine et de la pensée chrétienne. Cela dit la pensée du XVIIIè siècle à séculariser ses idées et à systématiser la pensée pénale. Elle a exercré une influence sur notre législation ayant évolué au cours des sicèles selon des tendances que l'on peut continuer de qualifier de classique ou néo classique. A cela s'oppose un autre courant de pensée qu'on peut qualifier de déterminisme et de positivisme qui fait suite à la naissance de la criminologie à la fin du XIXè qui a eu une influence sur nos législations et qui continue parfois a exercé une influ y compris en ce début de XXIè siècle. En marge de cela, nous dirons qques mots de tendance radicales de la fin du Xxè qui remettent radicalement en cause l'existence même d'un droit pénal, d'une sanction pénale, tendance qui est restée relativement marginale mais qui mérite d'etre connue car peut ressurgir très facilement. Ces deux courants prcpx de pensée s'opposent sur un pt essentiel, le premier estime que la peine se justifie du fait que l'indiv qui a commis l'infraction l'a commise librement donc il doit en répondre devant la sté et peut donc etre punit pour ça. C'est une conception morale traditionnelle mais aussi plus moderne de type contractualiste au sein de la sté. Deuxième courant qui fonctionne sur une perspective diférente, selon le positivisme les criminels ne sont pas libres de leurs actes, la notion de responsabilité pénale n'a pas de sens, c'est une q° de déterminisme, ces indiv sont determinés il faut donc agir sur ces déterminismes par des mesures de soin, traitements par ex; traitement que l'on va décider en fction de la dangerosité de l'individu.

I. Les écoles classiques et néo classiques

On trouve l'origine des idées pénales habituelles de façon assez lointaine.

A. Les origines de la pensée pénale en Europe

La pensée occidentale est nourrie de deux abords, d'abord la philo greco romaine et la pensée chrétienne.

1. La philosophie greco romaine et la pensée pénale

Platon et Aristote ont marqué ces pensées. Dans les oeuvres de Platon, il est surprenant de constater face à une justice archaïque qu'il développe des idéaux de justice pénale très moderne, par ex à son époque l'issue du procès était très tributaire du serment religieux des partie, le juge avait un role assez passif d'arbitre, platon pensait qu'il devait avoir un role plus actif. De plus, avant, peine était infligé par victime or platon pensait que cela devait etre au juge de fixé la peine. D'un pt de vue philo, Platon considère que le chatiment est une nécessité ontologique car il y a qque chose d'absolu dans la peine qui ramène à l'absolu de la justice. La philo d'aristote est peut être plus abordable dans L'ethique à Nicomaque, dans cette oeuvre on a des considérations sur la justice en général et on peut faire des conclusions en justice pénale. Aristote est connu pour avoir distinguer deux catégories de justice: justice distributive et commutative. Justice distributive concerne ce qui est de l'ordre de la distribution des mérites, des honneurs dans une sté ou distribution des richesses, cela pourrait être mis en prallèle avec notre justice moderne comme la justice sociale. La justice commutative concerne le justice dans les échanges entre personnes, le terrain le plus évident est la justice du contrat. Dans les échanges il y a ce qui est juste et commutatif. La jutsice pénale devrait etre rattachée à la justice commutative en ce sens que lorsquun indiv commet une violence il brise un ordre ontologique, une harmonie et le chatiment vient réparer cette cassure, il y a donc une équivalence qui doit etre recherchée entre le chatiment et la violence. Cette équivalence est notable lorsuqon examine le terme grec qu'emploie Aristote pour désigner la peine: "zèmia" qui a deux sens: signifie à la fois le préjudice subit par la victime et la réparation, la peine, le châtiment. La philo grecque ne 'sarrete pas là, on trouve chez A et P des considérations sur la peine assez modernes P dans Les Lois indique que chatiment doit permettre d'éviter que la violence se renouvelle (prévention de la récidive), doit aussi conduire le criminel à son amendement (Gorgias), qu'il doit le faire passer de la querelle à l'amitié. On trouve aussi la notion d'intimidation: le chatiment doit servir d'exmple aux autres si le criminel n'en tire pas profit et qu'il ne s'amende pas il faut que chatiment serve d'ex aux autres.

2. L'Occident chrétien:

Dans l'occident chrétien, les théologiens du MA ont joué un role important comme Saint thomas d'aquin qui dans sa somme théologique dvpe tte une analyse psycho du péché et de la faute. Ses analyses ont bcp inspiré les criminalistes de l'ancien régime.

Le péché = violence = infraction. Dans la théologie chrétienne la liberté est amoindrie par des causes intérieures (ordre des passions) et extérieures (mauvaises habitudes), la théo chrétienne postule l'accès à la liberté des individus, libération par rapport aux passions et dominationdes influences extérieures. Il reste dans notre traiditon juridique l'importance de la liberté donc de la responsabilité. Les pers qui n'ont pas accès à cette liberté sont donc tenues pour irresponsables mais sont peu nombreuses: on y trouvera les jeunes enfants dont les capacités de discernement ne st pas suffisantes, les aliénés de même tout comme les pers qui ont agit sous l'effet d'une contrainte physique. Jusquà nos jours les causes de l'irresponsabilité se sont maintenue dans notre droit et se rattachent à cette idée de liberté et de responsabilité dvpé ds ce contexte religieux

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