Deux écoles ont principalement marqué la doctrine du droit constitutionnel sous la Ve République.

Commentaire de Texte

Sujet : Deux écoles ont principalement marqué la doctrine du droit constitutionnel sous la Ve République. Elles correspondent, chacune à sa façon et de maniéré complémentaire, à deux conceptions entièrement opposées de l’autonomie du domaine. Pfersmann

Pfersmann est un docteur comparatif qui a enseigné et écrit dans le numéro 50 de la RFDC. La Ve République, est le régime politique républicain en vigueur en France depuis le 4 octobre 1958.Elle marque une rupture par rapport à la tradition parlementaire de la République française dans la volonté de renforcer le rôle du pouvoir exécutif. Elle est régie par la Constitution du 4 octobre 1958, approuvée à une très large majorité par voie référendaire le 28 septembre précédent. Elle a été mise en place par Charles de Gaulle, qui en est élu premier président.

La doctrine désigne d'une manière globale, les travaux contenant les opinions exprimées par des juristes, comme étant le résultat d'une réflexion portant sur une règle ou sur une situation.

Le développement du droit constitutionnel dans la Cinquième République est il lié à l’autonomie du droit ?

Nous étudierons dans un premier temps L’émergence de la première école et dans un second temps une nouvelle éducation devenue autonome et indépendante.

I. L’émergence de la première école

A. Enseignement indépendant mais non indépendant de la Constitution

Le droit constitutionnel institutionnel ou politique a chronologiquement été le premier a marqué un renouveau de la discipline en faisant du système du gouvernement le principal objet d’analyse. L’école duvergériste ressemble plus à une étude juridique traditionnel de la pratique qu’a une analyse de données d’observation, son intérêt et son objectif visent d’ailleurs non les faits eux-mêmes mais leur prétendue signification normative. Elle serait appropriée dans un système de droit coutumier ou dans un régime constitutionnel qui aurait la norme : << Le droit constitutionnel formel est à titre principal celui qui résulte des pratiques des organes institués et à titre subsidiaire celui qui est établi par la présence Constitution. >>

B. Enseignement connexe mais montrant ses limites

L’autre école ayant marqué l’enseignement et la recherche constitutionnelle française à était qualifiée d’Ecole d’Aix. Grâce à Favoreu, les juristes français ont commencé à prendre le Conseil constitutionnel au sérieux en tant que phénomène juridique, par la création d’un centre de recherche, l’utilisation stratégique du droit comparé et des réseaux internationaux, ce domaine est devenu une véritable discipline au sens institutionnel et substantiel du terme. Le fonctionnement et la théorie de la justice constitutionnelle ont été un facteur majeur de la transformation des études et de la recherche juridique. L’école d’Aix constituait une double réaction contre l’hégémonie de la conception duvergériste de la Constitution d’une part et contre la prédominance du droit administratif dans l’enseignement et la recherche en droit public d’autre part. Contre la vision politiste, elle fait valoir la thèse dicastique

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