Cours logistique inversé
TD : Cours logistique inversé. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Tony Anthony • 8 Janvier 2019 • TD • 3 861 Mots (16 Pages) • 752 Vues
Contrat type de coopération logistique
Entre les soussignés :
La société (a) la société (b)
Il est convenu ce qui suit.
ARTICLE 0 : EXPOSE DES MOTIFS
ARTICLE 1 : OBJET
ARTICLE 2 : INSTALLATIONS / EQUIPEMENTS
ARTICLE 3 : LES PRODUITS
ARTICLE 4 : PRESTATIONS LOGISTIQUES
ARTICLE 5: DROIT DE VISITE
ARTICLE 6 : MOYENS PARTICULIERS
ARTICLE 7: CONDITIONS GÉNÉRALES
ARTICLE 8: CONDITION SUSPENSIVE
ARTICLE 9 : REPONSABILITE
ARTICLE 10: ASSURANCES - RESPONSABILITES
ARTICLE 11 : MESURE DE PERFORMANCE
11.1 Traitement des réclamations:
11.2 Performance du prestataire:
11.3 Traitement des résultats du partenariat
ARTICLE 12 : ASSURANCE DE LA QUALITE
12.1 Clause générale
12.2 Contrat de progrès
ARTICLE 13: DURÉE DU CONTRAT
ARTICLE 14: RÉSILIATION
ARTICLE 15 : CONDITINS FINANCIERES
15.1 Base de rémunération des prestations
15.2 Révisions :
15.3 Facturations
15.4 - Règlements
ARTICLE 16: REVISION
ARTICLE 17: ATTRIBUTION JURIDIQUE OU CLAUSE D'ARBITRAGE
ARTICLE 18: ANNEXES
ARTICLE 19 : DIVERS
Fait en deux exemplaires originaux,
A ……………………………...
Le …………………………….
Pour le prestataire Pour le client
Contrat type de coopération logistique
Entre les soussignés :
- La société (a) ……Ci-après dénommée (2) représentée par M ayant pouvoir pour signer le présent contrat,
d'une part,
et, (3) la société (b) ………ci- après dénommée représentée par M ayant pouvoir pour signer le présent contrat,
d'autre part,
Il est convenu ce qui suit. a société cliente b société prestataire
[pic 1]
ARTICLE 0 :EXPOSE DES MOTIFS
(1) La société C
- Les produits
(3) À :
(4) Désire faire effectuer les prestations de et bénéficier des conseils et assistance de
(5) auprès de :.....................................................................................................................................
(6) situés à
(7) La société P exploite
(8) et dispose des
- comportant
- permettant de
ainsi que :
(11) Flotte de véhicules
(12) Par le présent contrat de coopération logistique, les parties sont convenues que la société
................................. confie à la société P la réalisation des prestations
............................................................................................. définies dans les articles suivants
ARTICLE 1 : OBJET
La société C …………………..confie à la société P……………………… qui l'accepte* ………………………………..l'exécution de la (des) prestation(s) :
(1) ………de ses produits sur les sites de :
(2) ……qui sont soumis aux dispositions du règlement professionnel de la fédération FEDIMAG, 36, avenue Hoc 75008 Paris, sauf dispositions contraires du présent contrat qui prime (a).
ARTICLE 2 : INSTALLATIONS / EQUIPEMENTS
(3) La société P …………………………affecte à l'exécution* …………..du présent contrat le (les) site(s)
(4) situé(s) à …………………………………………………………………………………………………
(5) d'une capacité de …………………………………………………………………………………………
(6) possédant ………………………………………………………………………………………………………
(7) équipé(s) de ………………………………………………………………………………………………
(8) - permettant le stockage : ………………………………………………………………………………
(9) - permettant la manutention : …………………………………………………………………
(10) - permettant le transport : …………………………………………………………………
(11) - permettant le traitement des flux d'information : ………………………………………………………………………………………………………………………
La société C ... ……………reconnaît que les installations et équipements ci-dessus décrits sont aptes à la conservation, à la manutention, au transport et au traitement des flux d'information de ses produits.
ARTICLE 3 : LES PRODUITS
(1 2) Les produits confiés par la société C ………………………..à la société P ………………..sont : ..................................................................................................................................
La société C …………………………..garantit la stabilité des caractéristiques physiques; chimiques et organiques
des produits et s'oblige à aviser la société P ……………………………………………………..de :
- toute modification dans la fabrication des produits ou dans leur composition,
...