En quoi le droit est-il un domaine relatif ?

I- La vulgarisation du droit

Ex : préjudice sexuel après opération

Accident : dommage corporel : plus pouvoir marcher = adapter son logement, plus apte à travailler, perte de mobilité, affecte l’entourage, perte d’autonomie, préjudice d’agrément (plus pouvoir pratiquer se qu’on faisait comme le sport), préjudice esthétique (plus marcher comme avant), réduire les chances de fonder une famille.

= les juges indemnisent tout les préjudices (sexuels ou corporelsII- La relativité du droit

En quoi le droit est il un domaine relatif ?

La relativité dans l’espace :

Chaque Etat a son propre droit, ses propres institutions. Il existe différents systèmes :

Les droits Romano-germaniques :

Allemagne, Belgique, pays scandinaves.

Considèrent que la base du droit se trouve dans les lois, accorde beaucoup d’importance à la loi, se réfère à elle dans tout les cas. Implique une certaine généralité de façon à englober les cas les plus divers, elle est rédigée de façon vague.

Exemple : article 1243 du code civil « le propriétaire d’un animal, ou celui qui s’en sert, pendant qu’il est à son usage, est responsable du dommage que l’animal a causé, soit que l’animal fût sous sa garde, soit qu’il fût égaré ou échappé. »

Opposé :

2. Les droits de common law :

Famille qui est née en Angleterre, concerne le Canada, les EU, Australie, Nouvelle Zélande.

La source du droit se trouve dans la juriste prudence (dans les décisions de justice).

Le juriste anglais va chercher les décisions de justice et va essayer de trouver celle qui concerne le problème auquel il est confronté. Il cherche donc une affaire précédente qui se rapproche le plus de la sienne, il met alors en commun les similitudes et les différences.

Le juriste anglais va résonner du bas vers le haut.

Alors que le juriste français en fait une déduction.

3. Les droits religieux :

Etat ou droit et religion se confondent.

4. Autres « familles » de droits. :

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