Le droit est-il vraiment un système normatif indépendant des autres systèmes normatifs ?

Le droit est-il vraiment un système normatif indépendant des autres systèmes normatifs ?

Depuis les premières civilisations le Droit est un élément fondamental de la vie en communauté. C’est dans les plus anciennes civilisations telle que la Mésopotamie, la Grèce ou encore l’empire Romain qu’apparaissent les premiers textes juridiques. Nous pouvons citer le Code d’Hammurabi (1750 av. J-C) l’un des plus célèbres. D’autre part, que ce soit avec Platon, Socrate et Aristote mais aussi par l’intégration de nombreux textes juridiques, la Grèce joue un rôle majeur pour les civilisations occidentales. De même les droit Romain est le berceau du droit et a cristallisé nos traditions juridiques. De nombreuses traditions juridiques se sont fondées sur les différentes normes sociales présente dès les premières civilisations. Enfin l’apparition du premier Code Civil (1804) symbolise l’idée qu’il est nécessaire d’avoir un droit unique, rationnel et unitaire. C’est alors un symbole de l’unité National. Le droit évolue donc avec les sociétés et les besoins des individus. Notre droit actuel est ainsi un héritage de toute ces évolutions et peut être qualifié de système normatif.

Dans ces conditions le Droit peut être considéré comme étant l’ensemble des règles qui régissent les rapports entre les individus au sein d’une société ou les rapports entre différentes sociétés. Aussi un système normatif indépendant peut être défini comme étant un ensemble de pratiques organisées et autonomes sur le modèle d’une ou plusieurs normes sociales. Définir le droit comme un système normatif revient a dire que le droit se base sur des normes sociales.

Pour savoir si le droit est un système normatif indépendant des autres systèmes nous allons le comparé à différent systèmes normatifs tels que les moeurs et les religions. En effet ce qui différencie le droit des autres système normatif c’est la présences de sanctions contraignantes. ??? Le droit est alors ce qui est et ce qui devrait être. Par conséquent la règle de droit est définit comme la règle de conduite générale et obligatoire. Celle-ci c’est l’instrument qui sert à aligner les comportements autour d’un modèle.

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I- Le droit est un système normatif particulier:

La règle de droit possède des caractéristiques qui lui sont propre. Cette dernière est tout d’abord générale et impersonnelle (a). De surcroît la règle de droit est une formule qui annonce ce qui doit être fait dans un cas particulier. C’est ainsi un énoncé stable mais pas immuable (b).

a) La règle de droit est une règle générale et impersonnelle:

Cette idée de généralité se retrouve dans l’esprit de la DDHC. Plus précisément à l’art. 6 qui prévoit que la loi est la même pour tous, soit qu’elle protège, soit qu’elle punisse. Cette idée de généralité est souvent retranscrite dans les lois par les mots « Tout », « chacun » et « on ». Le caractère générale de la règle de droit s’étends sur l’ensemble d’un territoire national des lors aucun individu ne peut y échapper. Contrairement au autres systèmes normatifs la se traduire par l‘existence d’une sanction. S’il il n’y a pas respect spontané de

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