Droit civil, droit des personnes

DROIT CIVIL

DROIT DES PERSONNES 

Introduction :

Le mots personnes est fréquemment employé dans le langage courant.

Ce termes personnes est connue de tous mais ce terme recois différent définition celons la matière la science qu’il envisage.

En droit la personne est l’objet du livre premier du code civil.

Aucune définition précise de la personne.

Pour définir la personne il faut partir du code civil en effet le code civil va nous renseigner sur la matière des personnes.

La principale distension est le droit priver droit publique le droit civil est la première branche c’est la plus riche du droit priver ce droit civil regroupe l’ensemble des règles applicable entre les personnes privé entre elle.

Le droit civil constitue le droit commun c à dire le droit applicable à tous les citoyens.

Le droit civil, est composer du droit des contrat droit de la famille ou encore du droit des personne.

Il résulte de cette qualification que toutes les personnes sont au cœur du droit commun qui traite deux questions communes à tous, ainsi envisagé la personne semble s’assimiler à l’être humain.

PARAGRAPHE 1 QUESQU UNE PERSONNE EN DROIT 

A) LA SUMMA DIVISIO PERSONNE, CHOSE

La Summa divisio est un instrument d’analyse conceptuelle l’emploie de cette expression renvoie une opposition au sein de laquelle tous ce qui ne relevé pas de la catégorie principale tombe dans la catégorie résiduelle.

Ce concept participe à déterminer la nature juridique d’une institution c’est indispensable en droit car la nature juridique d’une institution permet de déterminer la place de cette inscription dans le système de droit afin de reconnaitre ses fondements juridiques.

Le droit français se structure autour d’une distinction fondamentale entre une personne et les choses.

 Cette distinction personne chose à était élever en tant que Summa divisio la catégorie principale est les personnes celle résiduel concerne les choses.

Cela revient à dire que ce qui n’est pas reconnue comme une personne est une chose en vertu de cette Summa divisio.

Le terme personne provient du latin persona tirer du verbe personare signifiant parler à travers d’en droit la personne est un sujet de droit c’est-à-dire que le droit est construit pour la personne et la personne peut se prévaloir de prérogative attribuer ou sanctionné par l’autorité publique.

La personne en temp que sujet de droit jouit de la personnalité juridique c’est-à-dire du masque dont il faut être revêtue pour invoquer des droits subjectifs.

Le droit objectif : l’ensemble des règles qui visent à orienter l’individu

Le droit subjectif : prérogative qui est reconnue au sujet du droit.

Cette personnalité juridique jura à l’individu une aptitude qui va être titulaire de droit et assujettie a des obligations.

La personne est le seul sujet de droit et s’oppose au chose qui sont-elle des objets de droit.

Objet de droit sur lesquelles la personne exerce son pouvoir.

B LE DEDOUBLEMENT DE LA PERSONNE

La personnalité juridique est légitimement distribuée à la personne humaine au sens de l’homme.

La personne humaine est qualifiée de personne physique 

La personnalité juridique n’est pas seulement attribuée à la personne physique de fait de l’intérêt attacher à la personnalité celle-ci est également accorder a des entité abstraite (sont des entités dépourvues d’identité biologique en droit il d’agit de personne morale personne moral) groupement de personne ou de bien d’intérêt commun ou en vue de la réalisation d’une activité commune (ex syndicat société …)

Ce dédoublement est fondé sur l’utilité du droit c’est-à-dire que le droit est un outil humain pour les humains et permettant de dev les activités humaines. Actuellement des débats portant sur l’élargissement de la personne juridique a des êtres qui sont proches de nous qualifier de non personne.

C)LES NON PERSONNE

Récupère Chloé

L’étude du droit (étranger vs le nôtre) atteste d’une tendance celle de l’élargissement de la notion de personne, la personne a pu être élargie en faveur de quel être en France la personne physique ou morale a l’étranger on note un élargissement de la personne aux animaux aussi la notion de personne a été élargie a certains éléments de la nature notamment des fleuves donc conséquence juridique nombreuse,  la sumac divisio classique demeure, toute fois deux mouvement de la personne (signifie que des élément de la personne peut s’en détacher de devenir des objet) a l’inverse ce développe un second mouvement celui de personnification des choses.

La fin de la personnalité juridique est la mort on devient une chose mais il y a une statue particulière de chose

Face a ce mouvement de personnification des choses dla doctrine des associations souhaiterais entendre la personnalité urique a des êtres proches des personne mais pour autant ne sont pas des personnes, ces être sont des animaux des robots.

 Des êtres proches de nous sont des non personne 

Dans un premier temp le statue de l’animal dans un second temp statue du robot

1)LES ANNIMAUX 

Les animaux considérer comme des choses.

La personne physique personne humaine l’animal n’est pas une personne physique ni moral.

Les animaux ne sont pas si éloigner de nous depuis une loi de 1976 sur la protection de la nature le droit de voit plus l’animal comme une simple bien l’animal a était appréhender dans la dimension d’être vivant susceptible d’obtenir une protection juridique particulière.

Cela a dû faire une a adaptation de la loi civile avec la loi du 16 février 2015

Animaux être vivant avec de la sensibilité il n’en reste pas moins que l’animal n’est pas une personne en effet l’animal reste soumis au régime des biens il en reste une double approche de l’animal c’est-à-dire que l’animal n’est pas un sujet de droit.

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