Droit civil les personnes

DROIT CIVIL

1-le statut de l'embrillon et du fœtus

(chez l'etre humain on considere que le stade foetal debute a la 9 eme semaine de grossesse )

du point de vue juridique l'embryon ou fœtus n'es pas consideré comme une personne mais comme une chose on l'appel alrs personne humaine potentielle l'embryon es plus proteger

les manifestation genetiques et la creation ou le clonage d'embryon sont des pratiques interdites en france neanmois la conception d'embrton in vitro es autoriser a des fin de procreation  connu sous le nom de transplantation d'embryon es elle autorisee

or l'article 2141-4 du code de la sante public envisage pour les embryon né de la fecondation in vitro mais pas transplante offre 3 issues possible

-la destruction solution par defaut

-recueilli par un autre couple a des fin de procreation avc l'accord des parent initial

-etre utilisé a des fin de recherche avc l'accord des parent

cette recherche sur les embryon humain a ete autorisee pour la 1ere fois par une loi de 2004

puis modifé 7juillet 2012 et 6 aout 2013

pour permettre cette recherche il faut

que le sujet soit pertinent

que la recherche s'inscrive dans un but medicale

qu'aucune recherche alternative ne soit possible

les principes d'etiques en la matiere soit respecté

2)la fin de l'existence

a) la fin de vie

quelle que soit notre conviction la mort constitue une etape essentielle de l'existence

une premiere loi du 9 juin 1999 a garanti l'acces des malades en fin de vie a ce qu'on appele les soin paliatifs une 2eme loi du 4 mars 2002 es venu renforcer les droit du malade et une 3 eme et derniere en date loi du 22 avril 2005 dte loi leonetti es elle relative aux droits des malades et a la fin de vie

au sens de la loi une personne en fin de vie es une personne qui se trouve en phase avancéé ou terminal d'une infection grave et incurable

l'euthanasie signifie douce mort ethymologiquement cette pratique de l'euthanasie ne recoit pas pour le moment une defintion legale c'est le fait de donner volontairement la mort a quelqu'un eventuellement a sa demande mais pas necessairement dans le but d'alleger ses souffrance ou son agonie

-l'euthanasie en droit positif

l'euthanasie n'es pas autorisé en france

ce refus es motiver essentiellement par les craintes de derives que pourrait engendrer l'euthanasie et l'experience d'autre pays montre que ces derives sont bien reeles

elle peuvent d'abord etre constituee par le risque de decision prise a la legere

et l'autre risque est le risque d'eugenisme cad la volonté generale et organisee de selection de etre au seins dune espece

autoriser l'euthanasie c'est aussi abandonner le respect que l'on peut avoir a la vie

mais la cour europeene a decide que non le droit a la vie n'implique pas le droit a la mort

- le respect de la volonte du malade

le malade a tjrs moyen de refuser des soin en fin de vie meme si sa vie en depend et peut meme choisir de ne pas etre informer de la maladie qui l'atteint sauf risuqe de contamination

pour eviter l'acharnement therapeutique et accompagner la fin de vie

lorsque des actes de soin apparaissent inutiles disproportioné ou n'ayant d'autre effet que le seul maintient artificiel de la vie ils peuvent etre suspendu ou ne pas etre entrepris

le medecin peut appliquer a une personne en fin de vie un traitement qui peut avoir pour effet secondaire d'abreger sa vie si il constate qu'on ne peut soulager sa souffrance

toute personne malade dont l'etat le requiert a le droit d'acceder a des soin paliatifs

les soin paliatifs son des soin actifs et continues pratiquer par une equipe interdiscciplinaire qui vise a soulager la douleur a appaiser la souffrance psychique a sauvegarder la dignité du malade et a soutenir son entourage

le medecin qui suit un malade en fin de vie a seul le pouvoir d'arreter un traitement ou d'en administrer

lorsque le medecin prend une telle descision il ne peut pas etre poursuivi penalement

1. la mise en œuvre des principes

le respect de la decision du malade

-si le malade es conscient c'est lui qui prend toute decision concernant sa santé et il appartient au medecin de l'eclairer au maximum sur son choix

la loi envisage l'hypothese selon laquelle le malade pourrait prendre une decision qui entrainerait sa mort la loi dit expressement que le medecin doit tt faire pour convaincre le malade pour quil accepte ses soin il a l'autorisation de demander l'aide d'un de ses collegue pour le convaincre a titre exeptionnel

 -si le malade es inconscient en presence de directives anticipee

d'abord le droit impose que ces directives soit presente sur un document ecrit datee et signee par la personne concernee laquelle doit etre identifiee par ses nom prenom et ddate de naissance la loi prodigue que ces directives peuvent etre modfiees a tout moment par un ecrit datee signee … et peuvent etre revoquee sans aucune formalité

DROIT CIVIL (SUITE)

2. Accompagné la fin de vie

          La loi organise la fin d vie en affirmant que le medecin qui doit se plier a la volonté du malade doit sauvegardé la dignité du malade et la qualité de sa vie jusqu'à sa mort. Le medecin a la faculté de suspendre les traitements si il sont initules disproportionner ou nayant pour effet que le maintien artifficiel de la vie. DES SOINS UTILE EST UNE APR2CIATION DIFFICILE A DONNER POUR UN JURISTE PUISQUE PAR HYPOTHESE  les soins st tjrs utile sauf ds le cas où il est décédé. Lapreciation de lutilité ou non du traitement reviens uniquement a l'analyse et lapreciation du medecin. La disproportion des soins ne fait non plus l'objet de véritable lois. E nrevanche des soins nayant comme effet que le maintien artificiel a la vie, est notamment visible dans l'affaire,Vincent Lambert. Il faut dc 3 critéres pour repondre a cela :

• le patient doit avoir des lésions majeures et irréverssible
• le patient doit etre  dans un etat qui ne represente plus de conscience de soi ( végétatif)
• L'etat du patient

Il y a une diff entre un traitement  qui maintient seulment la pers en vie et lautre qui est un traitement  qui permet d'arreter la vie ( eutanasie ) . Les deux ménent a une morte proche. LINTENTION DE LACTE QUI CONSISTE A ARRETER LES SOINS N' est pas de tuer. L'intension est de restituer a la mort sont effet naturel. Il ne sagit pas de donner artificiellement la mort au moment où elle ne simpose pas (eutanasie) mais de restituer a la mort sont caractere naturel.

Le medecin doit mettre en œuvre tt les moyens a sa disposition pour assurer une vie digne jusqu'à la mort. Sa veut dire que pour une pers en fin de vie à la possibilié de disposer de soins paliatifs. La soulager physiquement, la soulager psychiquement et aussi soulager l'entourage du malade ; ces soins paliatifs ont cette triple ambitions.  Baisser la souffrance physique en donnant des drogues qui paralyse une partie du systeme nerveux.

...