Dissertation droit constitutionel sur la constitution , une norme juridique suprême différente des autres ?

TD Droit constitutionnel

Dissertation juridique

Introduction : 

Dans la vaste histoire du droit, Carl Schmit et Hans Kelsen se sont longtemps opposée pour savoir d’où était issu la légitimité de la constitution, cependant, aux vues de l’importance qu’ils donnaient à leur débat , que chacun était persuadé que son raisonnement était le bon, les deux s’accordait sur la singularité et l’importance de la constitution aux vues des autres normes juridique. Siégeant au sommet de la pyramide de Kelsen ,la constitution, sois la norme juridique suprême, qui dans son essence, dans son être, permet de contrôler, d’organiser les pouvoirs de l’état et, de protéger les citoyens s’avère être une norme.

La norme, terme polysémique qui au sens juridique renvoie à une règle générale à suivre, mais surtout a une obligation,  ce qui permet de la différencier de la norme plus générale, la norme morale par exemple. Cette dernière n’a pas cette nature d’obligation. Ne pas la respecter peut-être contraignante, certes, mais on s’exposerait à , dans le cadre de la norme morale, un rejet de la société ou de la culpabilité. Le richissime, serait moral d’aider cette personne qui n’a pas à manger, il n’en a cependant pas l’obligation. Ainsi on privilégiera la comparaison de la constitution relative à la norme juridique comme cet « autre » norme, plutôt qu’a une comparaison avec tout-autre type de norme. La constitution en se comparant à ces autres normes juridiques permet de comprendre, par souci de légitimité, mais plus simplement de compréhension, ce qui fait d’elle une norme d’un rang supérieur à tout autre. On se demandera alors pourquoi et comment la constitution se distingue singulièrement, par son essence de toute autres normes juridiques

Plan détaillé :

I°) La constitution, une singularité formelle complexe.

                A°) la naissance et la mort de la constitution.

                                - la création de la constitution ce fait suivant un processus unique .

                                -Supprimer une condition en vigueur ce fait suivant de stricte condition faite pour être le plus complexe possible.

                                -La création et la suppression de la constitution s’accompagne souvent d’important changement, d’idéologie , voir d’ère.

                B°) Le modelage de la constitution

                        Changer la constitution est aussi une procédure complexe et solennelle.

                        La possibilité de changer de constitution est  nécessaire afin d’adapter des textes anciens à notre époque sans pour autant la supprimer .

II°) La norme constitutionnelle, une exception matérielle qui justifie sa distinction formelle.

        A°) Le droit constitutionnel, au sommet de la hiérarchie des normes.

                Toute les autres normes juridiques découle et sont issue de la constitution, cette dernière assure la légalité de l’ensemble d’elle.

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