R D Au Maroc dissertations et mémoires
924 R D Au Maroc dissertations gratuites 751 - 775
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Le régime de protection du droit d'auteur au Maroc
Préparé par : Encadré par : DIAWARA DJENEBA MR. ENNACIRI Introduction : Le droit d’auteur est l’ensemble des prérogatives dont dispose un auteur ou ses ayants droits sur des œuvres de l’esprit originales et les droits corrélatifs du public à l’utilisation et la réutilisation de ces œuvres sous certaines conditions. C’est une construction juridique, philosophique et politique composée de 2 types de droit à savoir les droits moraux qui confère à l’auteur la paternité de
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Le Maroc
MAROC Le Maroc est situé au nord-ouest de l’Afrique, au bord de l’océan atlantique. La capitale administrative est rabat et la capitale économique est Casablanca. Le Maroc a été colonisé par la France et l’Espagne sous forme économique et militaire (au cours du XIXe siècle et au début du Xxe siècle) en 1907 à Casablanca puis le traité de protectorat, qui est le régime de tutelle, est signé par le sultan Moulay Abd Al-Hafid et
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Tableau de bord marsa maroc
E SODEP/DEPC/DFC S SSSQSDS SOSDEP/ Une conception dynamique de la gestion, fondée essentiellement sur la décentralisation des responsabilités économiques, se traduit souvent par un développement rapide des unités de gestion. Une telle politique, lorsqu’elle réussit, exige, en contrepartie de la part de la direction, un effort constant pour orienter l’expansion de chaque unité en maintenant l’équilibre général par une coordination permanente des objectifs et une décentralisation du contrôle. Comment assurer cette coordination à la fois
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Marché et budgétisation, Marssa Maroc
Marché DEPC Marssa Maroc lance un appel d’offre selon le besoin et selon les prévisions de la société. Appel d’offre : 1. Avis d’appel d’offre : * L’objet de l’offre. * Le numéro de l’appel d’offre. * Le maître d’ouvrage : Marsa Maroc. * Le montent de la caution provisoire. * La date et heure à terme de la séance d’ouverture des plis. * La publication en Arabe et en Français de l’appel d’offre. 1.
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Procédure Marssa Maroc
Marché DEPC Marssa Maroc lance un appel d’offre selon le besoin et selon les prévisions de la société. Appel d’offre : 1. Avis d’appel d’offre : * L’objet de l’offre. * Le numéro de l’appel d’offre. * Le maître d’ouvrage : Marsa Maroc. * Le montent de la caution provisoire. * La date et heure à terme de la séance d’ouverture des plis. * La publication en Arabe et en Français de l’appel d’offre. 1.
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Procédure pénale au Maroc
INTRODUCTION La procédure pénale est la mise en œuvre concrète du droit pénal, par la recherche des auteurs d’infraction et leur jugement. Elle constitue le trait d’union entre l’infraction et la peine. Elle est réglementée par la loi n 01-22 promulgué par le dahir 1-02-255 du 3 octobre 2002. Chapitre 1 : _ L’OBJET DU PROCES PENAL ET LES PARTIES DU PROCES PENAL : Au sens étymologique la procédure pénale serait le déroulement du procès
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L'Entreprenariat au Maroc
Chapitre 1 : Entrepreneuriat : de quoi parlons-nous ? Introduction du chapitre : L’objectif de ce premier chapitre est de présenter la notion de l’entrepreneuriat puisqu’il est indispensable de définir ce que l’on entend par entrepreneuriat au-delà de la désignation trop restrictive du démarrage ou de création d’une entreprise, on identifiera les différentes formes de l’entrepreneuriat et son processus. Ce chapitre consiste ainsi de définir les concepts rattachés à la notion de l’entrepreneuriat : entrepreneur
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Renault Maroc
Renault Maroc -- Rapport de stage -- ENCG Casablanca Université Hassan II Mohammedia-Casablanca Transparent Renault Tridion Renault Tridion Transparent Ecole Nationale de Commerce et de Gestion Casablanca Rapport de stage : Structure d’accueil : Renault Maroc Mission réalisée : Exercice 201 Réalisé par : Mlle Lamia WAKRIM 3ème année ENCG Casablanca Période : Du 05/05/2011 Au 16/06/2011 Encadrée par : M. Adam MOUSSAID M. Said YOUSSEF Année Universitaire 2010/2011 REMERCIEMENTS Mes remerciements s’adressent dans un
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Trajets du maroc, l'information
Résume SI Chapitre 1 : l’information * Définition : * L’information : d’un point de vue technique, il s’agit d’un contenu technique et d’un processus de transmission. * Selon Reix l’information est ce qui nous apporte une connaissance, qui modifie notre vision du monde, qui réduit notre incertitude. Il s’agit d’un renseignement. * Types d’infos : (classification de lesca & lesca) * L’info de fonctionnement : annuaire téléphonique interne, standards, procédures, organigrammes. * L’information d’influence
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Le terrorisme au Maroc
ANALYSE DE LA LOI MAROCAINE CONTRE LETERRORISME Introduction Première partie : les moyens introduits par la loi 03 - 03 pour lutter contre le terrorisme chapitre 1 : le cadre juridique de la lutte contre le terrorisme section 1 : L'antiterrorisme contre le droit §1 : La notion étendu du terrorisme §2 : La pratique judiciaire chapitre 2 : Les moyens de La lutte antiterroriste section 1 : L'aspect législatif et réglementaire §1 : la
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La société en nom collectif (SNC) au Maroc
1. Définition : C’est une E/se dans laquelle les associés qui sont tous des commerçants, sont tenues solidairement et indéfiniment des dettes sociales. 2. La constitution : -Associés : minimum 2, personnes physiques ou morales, portant la qualité de commerçant. -Responsabilité : les associés répondent indéfiniment et solidairement des dettes sociales. -le capital social : aucun montant minimum. - les parts sociales : elles ne sont cessibles qu’avec l’accord de tous les associés. -la dénomination
355 Mots / 2 Pages -
Rapport de stage Marsa Maroc
REMERCIEMENTS : Avant de commencer ce rapport, la politesse et la courtoisie voudraient que nous remerciions tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à sa réussite. C’est ainsi que je remercie l’ensemble des membres de la famille MARSAMAROC Casablanca et particulièrement mon encadrant et tuteur de stage de la division commericale M. GUENNOUNI. Je tiens à remercier aussi tous les résponsables des différents départements pour l’attention particulière dont ils ont fait preuve
6 344 Mots / 26 Pages -
Procédure civile au maroc
PROCEDURE CIVILE La procédure civile, comme son nom l’indique, est la procédure de la société civile et qui n’est pas limitée de ce fait au droit civil proprement dit. C’est ainsi, qu’elle couvre toutes les activités des citoyens, qu’ils s’agissent de celles à caractère civil, social, commercial et même administratif, à l’exception des infractions pénales et militaires. Il va de soi, que le législateur prend soin quand il éprouve le besoin de consacrer des dispositions
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Bancassurance au Maroc
PRESENTATION DE LA BANCASSURANCE AU MAROC Introduction La bancassurance est apparue en Europe au début des années 1980. Cette synergie banque- assurance ne s’est réellement développée au Maroc qu’au début des années 1990. La bancassurance consiste à la distribution des produits d’assurance par les établissements bancaires. Elle présente des intérêts pour chacun des partenaires. La bancassurance au Maroc a connu un développement rapide a cause le l’amélioration du cadre légal et réglementaire régissant cette activité.
2 744 Mots / 11 Pages -
L'écologie au Maroc
________________ SOMMAIRE 1. INTRODUCTION 2 I. États des lieux 3 1. Les données de l’écologie dans le monde 3 2. L’écologie au Maroc : 3 II. Les enjeux et menaces qui pèsent sur la planète 7 1. Des menaces diverses 7 2. Les enjeux de l’eau et de l’énergie 15 III. Vers une planète écolo 20 1. Le développement durable 20 2. La face cachée du développement durable 21 3. Les différentes conférences et leurs
9 244 Mots / 37 Pages -
Rapport de stage à la préfecture du Maroc
rapport de stage préfecture maroc × TOUSACTUALITÉSIMAGESMAPSVIDÉOSLIVRESVOLSOUTILS DE RECHERCHE Dissertations gratuites sur Rapport De Stage a La Wilaya Province Et Prefecture Au Maroc - Etudier.com www.etudier.com › sujets › rapport-de-st... Rapport De Stage A La Wilaya Province Et Prefecture Au Maroc dissertations et fiches de lecture ... RAPPORT DE STAGE INITIATION Sujet : Préparation de données Année académique : 2010/2011 Réalisé par: ... Dissertations gratuites sur Rapport De Stage Province Et Prefecture Taza Maroc
545 Mots / 3 Pages -
Les mesures incitatives à l'emploi au Maroc
Axe 1 Renforcer l’intermédiation en emploi pour plus de proximité dans le service et plus d’efficacité dans les prestations Il s’agit de mettre à la disposition des demandeurs d’emploi une intermédiation répondant au plus près à leurs préoccupations, sous toutes les formes et avec la qualité professionnelle nécessaire, en harmonie avec les efforts déployés par tous les intervenants dans le secteur de l’emploi. Alors il nous faut Plus d’agences ANAPEC pour un meilleur maillage du
6 185 Mots / 25 Pages -
Remerciements du rapport de stage (Ciments du Maroc)
Remerciements Je tiens à travers ce travail, à exprimer mes sincères remerciements aux nombreuses personnes qui ont contribué à l’aboutissement de ce présent travail. Je présente ma profonde gratitude à Mr. CHAFIK le Directeur Générale de l’Usine Ait’Bahas pour m’avoir accordé ce stage que j’estime formateur et fructueux. J’adresse également mes remerciements les plus distingués à mon encadrant Mr. ALAOUI MDERHRARI chef bureau des méthodes, et mon encadrant à l’école Mr. OUAHID KADDIOUI, sans oublier
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Rapport de stage en trésorerie générale du Maroc
Description : C:\Users\Bouchra\Desktop\Bouchra\INSEA_logo.png logo RAPPORT DE STAGE D’APPLICATION Organisme d’accueil : Trésorerie Générale du Royaume Préparé et présenté par : Filière : Ait khabba Zineb Statistique économie Année 2016-2017 Dédicace : A ma chère mère, à mon cher père, pour vos sacrifices et votre aide, aucun mot ne peut exprimer mon amour envers vous / qui ont tant sacrifié pour m’élever et tellement souffert pour mon bonheur A ma chère mère, A mon cher père Qui
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L’Impact de la Nouvelle Réforme des Système des Retraites au Maroc
Royaume du Maroc Caisse Marocaine des Retraites Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail L’Impact de la Nouvelle Réforme des Système des Retraites au Maroc Réalisé par : Chaimae Encadrante : Mme. Khadija Formatrice : Mme. Khadija Période de stage : Du 04/01/2016 au 31/01/2016 Division : d’Audit, de Gestion des Risques et de Contrôle Service : Gestion des Risques et de Conformité ________________ Remerciement Préambule Introduction Générale Partie I :
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La régulation de la concurrence au Maroc
Sommaire Introduction Première partie : l’institutionnalisation de la régulation de la concurrence Chapitre I : l’émergence de la régulation comme outil d’encadrement juridique de la concurrence * Section 1 : la notion de la régulation * Section 2 : justification de la consécration d’autorités administratives indépendantes à vocation économique Chapitre II : l’indépendance du régulateur * Section 1 : Le fondement de l’existence * Section 2 : La portée de l’indépendance Deuxième partie : la
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Décentralisation et territorialisation de l'action publique au Maroc
Décentralisation et territorialisation de l'action publique au Maroc Sommaire Introduction générale Chapitre 1. L’évolution historique de la décentralisation de l’action publique au Maroc Section 1. Décentralisation et territorialisation : le cadre conceptuel et théorique Section 2. La décentralisation de l’action publique au Maroc : de l’espace Makhzénien au Maroc contemporain Chapitre 2. Les territoires et le changement du rôle de l’Etat Section 1. Les territoires et développement territoriale Section 2. L’Etat : Coproducteur des politiques
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Frontière entre l'Algérie et le Maroc
Frontière entre l'Algérie et le Maroc: Des questions descriptives: • Qui a construit ce mur? Le mur frontalier entre l'Algérie et le Maroc est une frontière internationale délimitée par un traité signé à Rabat en 1972 et ratifié par l'Algérie en 1973 puis par le Maroc en 1992. Mais depuis la fermeture du mur frontalier depuis 1994, les deux pays ont décidé de construire un mur à proximité de la frontière. • Quand? La frontière
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Attractivité des IDE au Maroc
Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales Mémoire : Economie et Gestion Thème : Attractivité des Investissements Directs Etrangers au Maroc Dirigé par : Professeur Mr.Mafaman Driss Réalisé par : MOUSSAID Wafae Remerciements Je tiens à adresser mes sincères remerciements à Mon directeur de recherche, Monsieur MAFAMAN Driss pour son aide précieuse, encouragement, et surtout ses conseils appréciables au long de l’élaboration de ce projet. Je dédie ce mémoire à mes parents, et particulièrement à
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Régime fiscal de fusion au Maroc
Le régime fiscal des fusions au Maroc Définition conceptuelle : Nous pourrions appréhender la fusion comme la réunion de deux (ou plusieurs) sociétés en une seule. Généralement, l’opération de fusion peut être concrétisée suivant deux modalités différentes: 1-Fusion par voie de création d’une société nouvelle absorbant deux sociétés anciennes, on appelle cela fusion réunion. 2- Fusion par voie d’augmentation de capital d’une société préexistante qui absorbe une société également préexistante (le sens d’absorption dépendra principalement
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