Procédure Marssa Maroc

Marché DEPC

Marssa Maroc lance un appel d’offre selon le besoin et selon les prévisions de la société.

Appel d’offre :

1. Avis d’appel d’offre :

• L’objet de l’offre.
• Le numéro de l’appel d’offre.
• Le maître d’ouvrage : Marsa Maroc.  
• Le montent de la caution provisoire.
• La date et heure à terme de la séance d’ouverture des plis.
• La publication en Arabe et en Français de l’appel d’offre.

1. Concurrent :

Concurrent            Soumissionnaire             Adjudicataire             Accord            Titulaire [pic 1][pic 2][pic 3][pic 4]

• Acheter le cahier de charges (Future contrat)
• Après approbation du CPS            Soumissionner [pic 5][pic 6]

                                                       Non Soumissionner [pic 7]

Soumissionner :

Constituer le dossier d’appel d’offres

• Trois sous dossier :

• Administratif
• Technique
• Offre financière

• Dossier Administratif :  

• Déclaration sur l’honneur : Engagement pour les travaux du marché selon le cahier. de charges + Police d’assurance.
• Délégation du pouvoir = Pouvoir du gérant.
• Attestation fiscal : le délai d’attestation ne doit pas dépasser un an, dans le cas échu le soumissionnaire sera éliminer.
• Attestation de CNSS : délai ne dépassant pas un an.
• Registre de commerce.
• Caution provisoire.

• Dossier technique :  

• Note des moyens humains, matériels et financiers.
• Attestation de références : Autres prestations similaire, Expérience.
• Offre technique : Brochure, tonnage, …
• Certification de classification : selon le ministère concerné qui se base sur les qualifications, l’avancé technologique et la taille du soumissionnaire.
• Pièces complétives : Règlement de consultation, cahier de charge CPS.

• Dossier de prix :

• Acte d’engagement selon CPS et les prix.
• Bordereau des prix : détails de prestation.

Oté ordre de travail = travail === bon de livraison ou attachement ===bon de reception

Bureau d’odre == BE borderai d’entité

Ferme : 3 mois,

Cadre : 1 à 5 ans

Retenu 7  sinon 10 chaque décompte

Cotion déf : 10

Délai de garantie

Bordereau d’envoi interne

Bordereau d’envoi

Papier entête

Déclaration sur l’honneur

Statuts

Impôts

CNSS

Registre du commerce

Offre financière

Acte d’engagement

Appel d’offres

Rapport d’étude technique

Procès-verbal

Ordre de service

Caution définitive

Caution provisoire

Ordre d’engagement

Fiche d’engagement

 Marché

 Mainlevée sur cautions provisoires

Ordre de service

Caution définitive

Caution provisoire

Papier entête

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