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Principe De Subsidiarité dissertations et mémoires

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1 227 Principe De Subsidiarité dissertations gratuites 376 - 400 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 15 Août 2015
  • Principes de gouvernance d'entreprise

    Principes de gouvernance d'entreprise

    Les principes de gouvernement d`entreprise Les solutions pragmatiques, proposees pour ameliorer les regles nationales de gouvernance d`entreprise et l`image des top managers et de grandes firmes, on ete transformee en principes plus formels dans deux documents publies par l`OCDE en 1999 et 2004. (5 principes rapport 1999;6 principes 2004). L`aspect universel de la nouvelle gouvernance d`entreprise, inspiree par la theorie de l`agence, apparait clairement dans le Preambule, qui donne la phisolophie generale des Principes. Les

    826 Mots / 4 Pages
  • Droit Pénal: Le juge et le principe de la légalité des délits et des peines

    Droit Pénal: Le juge et le principe de la légalité des délits et des peines

    Le juge et le principe de la légalité des délits et des peines Par Sayon COULIBALY et Collègues JURISTE D'AFFAIRES En droit pénal, le principe de la légalité des délits et des peines dispose qu’on ne peut être condamné pénalement qu’en vertu d’un texte pénal précis et clair.( Nullum crimen, nulla poena sine lege)[1]. Ce principe a été développé par le pénaliste italien Cesare Beccaria au XVIIIe siècle. Il s’est imposé comme une règle fondamentale

    3 463 Mots / 14 Pages
  • Principes Du Management

    Principes Du Management

    Principes du Management I. LES PRINCIPES DU MANAGEMENT GENERAL A. LA RECONNAISSANCE Elle est devenue une composante essentielle de la vie au travail. Elle peut comprendre la reconnaissance de la personne, des résultats, de l’effort, des compétences. La non reconnaissance = démotivation, frustration. Pourtant ça ne coûte rien  « Merci », « C’est bien, tu as fait du bon boulot » etc. Cependant cette reconnaissance ne doit pas seulement être utilisé pour des points

    2 743 Mots / 11 Pages
  • Principes du surréalisme en vers

    Principes du surréalisme en vers

    Les Mains libres, recueil de Man Ray et Paul Eluard paraît en 1937. Il est constitué de dessins illustrés de poèmes. Ce recueil est une parfaite illustration de la démarche et des recherches des Surréalistes qui refusent les catégories esthétiques et qui envisagent l’art comme un instrument de libération et de révolution. Dessins et poèmes font référence au rêve et à l’activité inconsciente. Quelques mots parfois suffisent au poète pour illustrer l’image. 1. Les principes

    507 Mots / 3 Pages
  • Le Marché Et Le Principe De La Concurrence

    Le Marché Et Le Principe De La Concurrence

    1. QU’EST - CE QU’UN MARCHE ? Le marché est un lieu d’échange qui permet de réaliser différentes transactions économiques. Les offreurs et les demandeurs s’y rencontrent : les offreurs (ou vendeurs) proposent des produits, des services, des capitaux recherchés par les demandeurs (ou acheteurs). On trouve plusieurs types de marchés : • le marché des biens et des ser vices (ex : le marché de gros de Rungis, le marché de la formation ...

    272 Mots / 2 Pages
  • Le Marché Et Le Principe De La Concurrence

    Le Marché Et Le Principe De La Concurrence

    1. QU’EST-CE QU’UN MARCHE ? Le marché est un lieu d’échange qui permet de réaliser différentes transactions économiques. Les offreurs et les demandeurs s’y rencontrent : les offreurs (ou vendeurs) proposent des produits, des services, des capitaux recherchés par les demandeurs (ou acheteurs). On trouve plusieurs types de marchés : • le marché des biens et des services (ex : le marché de gros de Rungis, le marché de la formation…) ; • les marchés

    296 Mots / 2 Pages
  • Le principe d'égalité

    Le principe d'égalité

    Le principe d’égalité s’impose notamment aux élèves dans les établissements scolaires publics, la loi de 2004 ayant précisé la règle s’agissant des signes et tenues religieux : Dans les écoles, les collèges et les lycées publics, le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Cette loi est un complément de la règle constitutionnelle qui affirme la laïcité de l’enseignement public : L’organisation de l’enseignement public gratuit

    518 Mots / 3 Pages
  • Y. Barrau / L. Bernard Les principes de fonctionnement d'une organisation

    Y. Barrau / L. Bernard Les principes de fonctionnement d'une organisation

    Y. Barrau / L. Bernard EM3 LES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT D’UNE ORGANISATION 3.2 Les ressources de l’organisation Mots clés : ressources tangibles, intangibles, compétences générales et distinctives, knowledge management, parties prenantes Fiche synthèse Idée clé → U ne organisation doit coordonner ses ressources, mobiliser ses compétences afin d’ ob tenir un avantage concurrentiel Donner du sens → La réussite des entreprises les plus performantes s’explique davantage par les ressources intangibles dont elles disposent (savoir ⴀ

    328 Mots / 2 Pages
  • Principe de précaution

    Principe de précaution

    Dossier 2 – Le principe de précaution 1. La précaution est une attitude et un principe d’action face à un risque potentiel plausible, bien qu’encore incertain d’un point de vue scientifique. Né de considérations environnementales relativement récentes, le principe de précaution est invoquant » si le risque est inconnu : les incertitudes ne doivent pas retarder l’adoption des mesures préventives. Il s’agit de guider les actes des dirigeants des organisations en renforçant l’expertise, la transparence

    518 Mots / 3 Pages
  • Le marché et le principe de la concurrence

    Le marché et le principe de la concurrence

    Le marché et le principe de la concurrence Définition : Le marché d’un bien peut être défini comme le lieu de rencontre à un moment donné de la volonté des consommateurs et des désirs des producteurs. Pour que le système du marché fonction les entreprises et les personnes doivent être libre de vendre et d’acheter des biens des services et des capitaux. Ce que l’on nomme un bien : Les biens des objets physiques pour

    394 Mots / 2 Pages
  • Dissertation sur le roman La princesse de Clèves de Madame De La Fayette: Pour apprécier un roman, le lecteur a-t-il besoin de s'identifier au personnage principal et de partager ses sentiments ?

    Dissertation sur le roman La princesse de Clèves de Madame De La Fayette: Pour apprécier un roman, le lecteur a-t-il besoin de s'identifier au personnage principal et de partager ses sentiments ?

    Gaël Brébion 1ère ES2 Dissertation de Français Sujet: Pour apprécier un roman, le lecteur a-t-il besoin de s'identifier au personnage principal et de partager ses sentiments ? A l'origine la particularité du roman est d'être écrit en prose, dans un langage courant, de se distinguer de la chanson de geste, car il est lu , et du récit, par son déploiement dans le temps. C'est aussi de confronter ses héros comme ses lecteurs à tous

    1 300 Mots / 6 Pages
  • Relations entre l’expertise scientifique et le principe de précaution

    Relations entre l’expertise scientifique et le principe de précaution

    1.1 Problématique L’étude s’intéresse aux relations entre l’expertise scientifique et le principe de précaution. Comment se construit au sein des entreprises l’expertise à propos des risques technologiques, et plus spécifiquement, comment s’élabore-t-elle à propos des risques non encore avérés ? D’autres questions préalables se posent. Comment analyser les modes de management de la sécurité au sein des entreprises ? Quels sont les niveaux hiérarchiques concernés et les fonctions impliquées par l’évaluation et la gestion des

    328 Mots / 2 Pages
  • Principes De Bases Sciences Politiques

    Principes De Bases Sciences Politiques

    La fiscalité Fiscalité : terme général désignant l’ensemble des réglementations concernant l’impôt. Impôts sur la production : recouvrent pour l’essentiel la contribution économique territoriale (qui remplace la taxe professionnelle depuis 2010), la taxe foncière et la contribution sociale de solidarité des sociétés. La contribution économique territoriale (CET) recouvre la cotisation foncière des entreprises, assise sur la valeur de l’immobilier ; et sur la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises, assise sur la VA fiscale.

    478 Mots / 2 Pages
  • Introduction d'une Dissertation: Pour Apprécier Un Roman, Le Lecteur A-T-il Besoin De S'identifier Au Personnage Principal Et Partager Ses Sentiments ?

    Introduction d'une Dissertation: Pour Apprécier Un Roman, Le Lecteur A-T-il Besoin De S'identifier Au Personnage Principal Et Partager Ses Sentiments ?

    Le personnage principal diffère selon les traditions littéraires. Le personnage principal d’un roman – ou héro – ne peut être comparé à un héro aux exploits épiques tel qu’Ulysse ou Hercule ou à un héro au destin tragique tel que Phèdre. Les traditions littéraires ont évoluées au court du temps et on fait place à l’apparition de personnage principaux plus proche du lecteur. Il est au centre de l’attention du lecteur car il participe au

    387 Mots / 2 Pages
  • Marché et le principe de la concurrence

    Marché et le principe de la concurrence

    Divers / Objet D'étude - Le Marché Et Le Principe De La Concurrence Objet D'étude - Le Marché Et Le Principe De La Concurrence Note de Recherches: Objet D'étude - Le Marché Et Le Principe De La Concurrence Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: marine80100 03 mars 2013 Balises: Mots: 1000 | Pages: 4 Vus: 6618 Voir la version complète S'inscrire Thème 5.1 : La notion de marché Le marché et le principe

    479 Mots / 2 Pages
  • Chapitre 10 : Les Principes De Fonctionnement De L'OMC

    Chapitre 10 : Les Principes De Fonctionnement De L'OMC

    I / Les objectifs de l’OMC A) Promouvoir et réguler le commerce mondial B) Les règles de l’OMC Pour mieux organisé les échanges commerciaux l’OMC s’est fixés des objectifs et des règles qui doivent être pris en compte par l’ensemble des pays membres de l’OMC. Objectifs de l’OMC : Promouvoir et réguler le commerce mondial ; - Principe de non discrimination - Principe de concurrence loyale entre les nations - Principe de transparence Equité et

    384 Mots / 2 Pages
  • Le Marché Et Le Principe De Concurrence

    Le Marché Et Le Principe De Concurrence

    1 / Qu'est-ce que le marché ? En économie, le marché est un lieu d'échanges ou se rencontrent l'offre (les vendeurs) et la demande (les acheteurs). Ces échanges peuvent se faire en un lieu physique, avec des contacts directs (ex : le marché des villes et villages), ou de manière fictive, le contact n'étant alors pas direct (ex : la vente par internet). Le marché concerne principalement les échanges de biens ou de services. Il

    226 Mots / 1 Pages
  • Quels Sont Les Principes Fondamentaux Des IFRS (Internation Financial Reporting Standards) Et Comment Ces Normes Ont-elles Impacté Les Activités Des Banques ?

    Quels Sont Les Principes Fondamentaux Des IFRS (Internation Financial Reporting Standards) Et Comment Ces Normes Ont-elles Impacté Les Activités Des Banques ?

    Quels sont les principes fondamentaux des IFRS (Internation Financial Reporting Standards) et comment ces normes ont-elles impacté les activités des banques ? Introduction Présentation du cadre le cadre réglementaire - la nécessité d’un référentiel comptable - les objectifs de l’adoption des normes par la CE 1) les principes généraux des normes IAS/IFRS - prééminence du fond sur la forme juridique - évaluation des actifs - principe d’image fidèle - prééminence de la réalité sur la

    1 197 Mots / 5 Pages
  • Principes de comptabilité

    Principes de comptabilité

    Le tableau ci dessous montre les convergences et divergences de ces différents principes comptable. CONVERGENCES DIVERGENCES La comptabilité générale de l’Etat est fondée sur le principe de la constatation des droits et obligations. - le principe de l’arrêté périodique des écritures, des comptes et états financiers ; - le principe de la transparence ; - le principe de permanence dans la terminologie et dans les méthodes ; - les principes de sécurité, de pérennité et

    600 Mots / 3 Pages
  • Marché et le principe de la concurrence

    Marché et le principe de la concurrence

    Objet D'étude - Le marché et le principe de la concurrence Sommaire : Introduction et définitions Problématique I- Les mécanismes du marché A) L’offre et la demande II- Les situations de marché A) Typologie des situations de marché 1 : La concurrence pure et parfaites 2 : Les marchés imparfaits III- Etude de cas A) Le marché et la concurrence entre les différents opérateurs mobiles Conclusion Introduction et définitions De nos jours, les marchés jouent

    977 Mots / 4 Pages
  • La décision de la Cour de cassation en séance plénière du 6 octobre 2006 relative au principe de l'effet relatif des contrats

    La décision de la Cour de cassation en séance plénière du 6 octobre 2006 relative au principe de l'effet relatif des contrats

    Il s’agit ici d’une décision rendue par la Cour de cassation réunie en Assemblée plénière le 6 octobre 2006, concernant le principe de l’effet relatif des contrats. En l’espèce, un créancier conclu un contrat de bail commercial avec une société débitrice qui en confie la gérance à une société tierce. Celle-ci en investissant les lieux constat un défaut d’entretien effectué par les bailleurs. Ainsi, elle les assigne en référé afin d’obtenir la remise en état

    204 Mots / 1 Pages
  • Le principal problème dans la commercialisation de Kiabi

    Le principal problème dans la commercialisation de Kiabi

    nalyse interne de Kiabi Produits Distribution Prix Communication Analyse externe de l'entreprise Etude de marché Le suivi de la concurrence Tableau SWOT Les objectifs de l'entreprise Kiabi sont très clairement définis, Kiabi souhaite multiplier ses magasins en France et devenir le numéro 1 du marché tout en augmentant également son chiffre d'affaires en créant des magasins à l'étranger. Le défi majeur au niveau du marketing de Kiabi est d'écarter l'image de « discount » et

    214 Mots / 1 Pages
  • Etude du Marché De La Concurrence et ses principes

    Etude du Marché De La Concurrence et ses principes

    marché et le principe de la concurrence : - Le marché obéit au principe de concurrence, libre et non faussée dans le cadre de l’Union Européenne. - Les échanges de richesse s'opèrent sur des marchés dont beaucoup ont une origine internationale - Le fonctionnement du marché national est donc influencé par des règles issues d’organisations internationales telles que l’Union Européenne et l’OMC - Qu'est-ce qu’un marché ? - Quelles sont les caractéristiques d’une économie de

    796 Mots / 4 Pages
  • Principe de non-discrimination à l'embauche

    Principe de non-discrimination à l'embauche

    OBJET D'ETUDE LA NON DISCRIMINATION A L'EMBAUCHE THEME : LES RESSOURCES HUMAINES AXE DE REFLEXION : NON DISCRIMINATION A L'EMBAUCHE OBJECTIF DE L'ETUDE : CONSTITUER UN DOSSIER SUR LA NON DISCRIMINATION A L'EMBAUCHE REFERENCE DES SOURCES UTILISEES : http://www1.pole-emploi.fr/faq/faqemployeur?question=243&rubrique=47&soustheme=5099&theme=5094#243 Introduction : Le principe de non-discrimination à l’embauche signifie que, pour recruter dans le cadre d’un emploi ou d’un stage à pourvoir, l’employeur doit se fonder sur des critères d’ordre professionnel et ne doit pas utiliser des critères de sélection qui

    221 Mots / 1 Pages
  • Y a-t-il quelqu’un pour sauver le principe de conservation de l’énergie ?

    Y a-t-il quelqu’un pour sauver le principe de conservation de l’énergie ?

    FICHE 2 : Texte à distribuer aux élèves 1S 16 Y a-t-il quelqu’un pour sauver le principe de conservation de l’énergie ? Situation-problème : Document 1 Au début du XXème siècle, il avait été établi que, lors des désintégrations radioactives, les rayons alpha emportaient toute l'énergie disponible : ils étaient "monocinétiques". Par contre, les rayons bêta n'avaient pas tous la même énergie. La répartition en énergie des rayons alpha se réduisait à une valeur unique,

    1 924 Mots / 8 Pages