Les fonctions de la constitution dissertations et mémoires
2 213 Les fonctions de la constitution dissertations gratuites 826 - 850 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Evaluation de la légalité des actions de FIC International et NETinfo: Quels sont les critères autorisés pour la constitution d’une base de donnée ?
1. Appréciez la légalité des agissements des sociétés FIC International et NETinfo et expliquez ce que peut faire Touria contre une telle pratique Les faits : Touria a reçu un mail de la part de la société FIC International pour des services d’assurance destinés essentiellement à des ressortissants étrangers. En se renseignant auprès de cette société, un salarié lui confie que les informations personnelles récoltées sur elle ont été acquises auprès de la société NETinfo,
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Le contentieux de la fonction publique et l’article 6 de la Convention européenne
Le contentieux de la fonction publique et l’article 6 de la Convention européenne des droits de l’homme Exposé Plan I - D'un critère matériel à un critère fonctionnel ou l'errance de la cour EDH A/ Prévalence du critère matériel lié à la notion de patrimonialité 1 – Application de ce critère 2 - Les limites du critère matériel B/ Application d'une conception fonctionnelle de la fonction publique 1 - Le critère fonctionnel dégagé par l'affaire
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Corpus: fonction littéraire des femmes
La littérature, à l'exemple des autresdomaines de la création (peinture, sculpture, musique) a ses génies, ses faces cachées et ses mécanismes d'exclusion. Ainsi, pendant très longtemps, elle a été un domaine privilégié pour les hommes. Non seulement ce sont eux qui écrivaient, mais aussi le thème de la femme était relégué au second plan. Il a fallu attendre les années 1970, pour que les femmes commencent a prendre la plume pour évoquer leur condition misérable.
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L’apparence démocratique : la constitution de l’an VIII
Né à Ajaccio le 15 août 1769, Napoléon Bonaparte est le deuxième enfant d’une fratrie de huit (qu’il arrive à caser partout). A dix ans, il commence ses études militaires sur le continent. Très vite, il gravit les échelons et montre sa valeur en tant que chef charismatique. Dès 1795, il est nommé général en chef de l’armée de l’intérieur. En 1796, il épouse Joséphine de Beauharnais, âgée de six ans de plus que lui.
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Structure et fonctions des jumelles
Des jumelles sont un dispositif optique binoculaire grossissant destiné à l'observation d'objets à distance, constitué de deux lunettes symétriques montées en parallèle. L'intérêt des jumelles par rapport à une lunette simple est, dans une certaine mesure, de pouvoir conserver la vision stéréoscopique. Certaines jumelles de marine à très longue portée sont même conçues avec un écartement important des axes optiques en entrée, de manière à améliorer la perception de la profondeur pour des objets lointains.
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Les fonctions de base des banques commerciales
Q46 : Après avoir présenté les fonctions de base des banques commerciales, expliquez en quoi celles-ci jouent un rôle essentiel dans l’économie ? INTRO Une banque est une entreprise qui gère les dépôts et collecte l’épargne des clients, accorde des prêts et offre des services financiers. Elle effectue cette activité en général grâce à un réseau d’agences. Elle utilise de plus en plus d'autres canaux de distribution : opérations par internet, accords avec les commerçants
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La notion de constitution
CHAPITRE 1: LA NOTION DE CONSTITUTION Au sein de tout Etat, il existe des normes juridiques. L’Etat est protecteur de ces normes; il dispose d’un pvr juridique qui se traduit par la possibilité de prendre des décisions & des actes contraignants appelés des actes « normatifs ». Etant entendu que les normes sont des règles de droit, donc des règles impersonnelles & générales qui régissent la vie en Sté, qq soit les normes juridiques, elles
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Constitution De La SARL
L’acte Uniforme de l’OHADA sur les sociétés commerciales et G.I.E (AUSCGIE) définit en son article 309 la société à responsabilité limitée (SARL) comme une « une société dans laquelle les associés ne sont responsables des dettes sociales qu’à concurrence de leurs apports et dont les droits sont représentés par les parts sociales » La SARL est une société originale qui couple à la fois les caractéristiques d’une société de capitaux et celles d’une société de
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Résiliation du contrat de travail : en fonction du type de contrat
Modalités rupture contrat de travail : selon le type de contrat (http://contrat-de-travail.comprendrechoisir.com/comprendre/rupture-du-contrat-de-travail) Les modalités de rupture du contrat de travail ne sont pas les mêmes selon le type de contrat de travail : CDI : chaque partie a le droit de le rompre unilatéralement et à tout moment ; CDD : les parties au contrat doivent attendre la fin du contrat telle que fixée dans le contenu du contrat (terme précis ou imprécis) et ne
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Définition et fonctions de la poésie
La poésie possède la particularité d'être interprétable à la fois sur son fond et sur sa forme. En effet, la composition qu'elle revêt permet d'aller au-delà du sens premier. Parfois soumise à de fortes contraintes (formes fixe), elle peut aussi prendre plus de libertés dans sa forme libre sans pour autant négliger l'aspect musical et symbolique. I/Définition et fonction de la poésie A/Définition de la poésie La poésie est un genre littéraire qui sculpte les phrases
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Différentes formes galéniques en fonction des voies d’administration
Différentes formes galéniques en fonction des voies d’administration : Cas de la voie orale (voie gastro-digestive) : Objectifs : • En fonction des voies d’administration, connaitre : Les définitions des principales formes galéniques utilisées. Leurs avantages et leurs inconvénients. Des notions concernant leur formulation et/ou leur fabrication. Les principaux contrôles pharmacocinétiques. Des notions concernant la biodisponibilité. I. Critères de choix de cette voie d’administration (avantages/inconvénients) : • Avantages :
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Liste Des 28 Commissaires Et Leurs Fonctions
Liste des 28 commissaires et leurs fonctions Jean-Claude JUNCKER Président Luxembourg – PPE Vytenis ANDRIUKAITIS Santé et sécurité alimentaire Lituanie - S&D Andrus ANSIP Vice-président - Marché unique numérique Estonie - ADLE Miguel ARIAS CAÑETE Climat et énergie Espagne – PPE Dimitris AVRAMOPOULOS Migration et affaires intérieures Grèce – PPE Elżbieta BIEŃKOWSKA Marché intérieur, industrie, entrepreneuriat et PME Pologne – PPE Violeta BULC Transports Slovénie – ADLE Corina CREŢU Politique régionale Roumanie - S&D Valdis
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Fonctions du rire
On comprend ainsi l’importance des fonctions du rire, et, tant elles sont évidentes, l’on s’étonne qu’elles soient ignorées. La première, la plus évidente, celle qui apparaît à tous (sauf sans doute à ceux qui écrivent sur le rire), est de favoriser les bonnes relations et l’entente entre les hommes. La bonne humeur n’est évidemment pas limitée à tel ou tel individu : elle s’étend à l’ensemble du groupe qui rit. Le rire établit et maintient la
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Quels types de systèmes d'information et de fonctions organisationnelles sont décrits dans le cas ci-dessus ?
1. Quels types de systèmes d’information et de fonctions organisationnelles sont décrits dans le cas ci-dessus? (5 points) Dans le cas de JetBlue, on a vu les systèmes d'information suivants : • Système de réservation Navitaire Open Skies de la compagnie Navitaire (STT). • Application FliteTrac de Sabe : pour gérer, programmer et suivre les appareils et les équipages ainsi que pour élaborer des plans de vol (SIG). • Application CrewTrac de Sabre pour surveiller
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Culture générale: À quelles fonctions les objets sont-ils assignables ?
Fonctions des objets La majorité des objets qui nous entourent ont une destination précise, clairement identifiable. Utiles, ils étendent le pouvoir de l’homme et facilitent la vie quotidienne ; fruits des innovations technologiques, ils alimentent aussi le mythe du progrès constant de l’humanité. Cependant, les objets ne semblent pas toujours répondre à un besoin prédéfini. S’agit-il pour autant seulement de gadgets superflus, auxquels nous serions attachés sous l’influence de stratégies commerciales ? Ne constate-t-on pas
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Distinctions entre la nature et la fonction d'un mot
Distinguons la nature et la fonction d'un mot. Qu'est-ce que la nature d'un mot ? Les mots sont classés en différentes catégories (verbes - noms - pronoms - adjectifs, etc.). Connaître la catégorie d'un mot, c'est pouvoir en dire sa « nature ». Les enfants jouent dans leur chambre. enfants et chambres = sont des noms jouent = est un verbe Remarque : on peut donner la nature de n'importe quel mot pris individuellement. Toutefois,
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La Fonction Mercatique
Plus couramment appelée fonction marketing, la fonction mercatique a pour mission fondamentale l’adaptation de l’entreprise au marché. Cette adaptation suppose la connaissance des attentes et besoins des individus composant la demande, ainsi que le suivi permanent de l’évolution de l’offre, c’est-à-dire la surveillance de la consommation. Au-delà de la prise en compte des intervenants directs sur le marché, il est nécessaire de veiller à l’évolution des facteurs d’environnement qui constituent une toile de fond économique,
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La double fonction des testicules
La double fonction des testicules. Les testicules sont constitués de nombreux tubes séminifères très longs et flexueux (chaque tube mesure de 30 à 70 cm de long pour un diamètre de 150 à 300 microns, longueur totale : 250 m) et d’un tissu interstitiel (entre les tubes). Le testicule assure une double fonction : • première fonction, il produit des spermatozoïdes à partir de la puberté. (fonction exocrine = sécrétion à l’extérieur). La spermatogenèse se
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Fonction centrale dans le métier de la grande distribution, les achats de LABEL VIE SA
Fonction centrale dans le métier de la grande distribution, les achats de LABEL VIE SA. font l’objet d’une politique rigoureuse composée de plusieurs phases : - Sélection de l’assortiment des produits ; - La négociation des achats. ♦ Le marketing et la distribution Les fonctions du marketing et de la communication occupent une place essentielle au sein de la société Label Vie SA. La stratégie marketing de la société Label Vie SA. dans ces domaines
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La Constitution du 4 octobre 1958
Introduction : En 1983, Edouard Balladur, homme politique français, théorisa ce qu’il nomma « cohabitation » comme une pratique institutionnelle ou le « président ne dispose pas de majorité parlementaire mais garde les moyens de défendre ses prérogatives institutionnelles ». De manière plus générale, la cohabitation résulte d’un renversement de la majorité parlementaire en place, liée au président, aux élections législatives. En 1958, la 5è république est proclamée en France, caractérisée par la fin d’un régime
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Corpus: quelles sont les fonctions de la lettre dans les documents du corpus ? : Marivaux, Beaumarchais, Hugo
Manuel de français 1ère Hachette pages 195 et sq. Question sur le corpus : quelles sont les fonctions de la lettre dans les documents du corpus ? Une présentation rapide du corpus : Accessoire récurrent de l’univers romanesque-en particulier au XVIIIème siècle- comme de l’univers théâtral, la lettre constitue l’objet autour duquel se nouent les scènes des comédies de Marivaux et Beaumarchais et celle du drame romantique de Victor Hugo qui constituent le corpus. La
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Quel métier choisir en fonction de l'orientation choisie?
BACCALAUREAT PROFESSIONNEL TERTIAIRE EPREUVE D'ECONOMIE – DROIT ÉTUDE N°1: Dates de réalisation : du au Académie : Établissement : Nom : Prénom : Classe : Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte de l’activité professionnelle Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales Les relations sociales dans les organisations La création de richesses L’organisation des échanges La régulation économique dans le cadre d’une politique économique Thème du programme : Les caractéristiques du métier de : ……………….
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Autres fonctions de l'argent
La monnaie remplit trois fonctions économiques essentielles : Elle est unité de compte, c'est-à-dire qu'elle est un étalon qui permet de fixer le prix d'un bien et le prix relatif (prix par rapport aux autres biens). Elle est intermédiaire des échanges car elle permet l'échange de produits ou de services. Elle est réserve de valeur car elle permet l'épargne. 2Les autres fonctions de la monnaie L'émission de monnaie fait partie des prérogatives de l'Etat régalien.
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La comptabilite: definitions, fonctions et roles
CHAPITRE 1 – LA COMPTABILITE : DEFINITIONS, FONCTIONS ET ROLES Section 1 – Définition de la comptabilité PCG : « La comptabilité est un système d’organisation de l’information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et de présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine de la situation financière et du résultat de l’entité à la date de clôture. » Le but de la comptabilité est de décrire les opérations de l’entreprise à l’intention
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Projet D'amélioration De La Fonction Accueil
ACADEMIE DE VERSAILLES Matricule : Lycée professionnel privé Jeanne d’Arc NOM Prénom : Rayanne 2 bis bd Toussaint Lucas 95130 FRANCONVILLE Baccalauréat professionnel : Accueil - Relation Clients et Usagers Épreuve E31 Analyse de la fonction accueil et projet d’amélioration 2ème situation : Analyse de la fonction accueil et projet d’amélioration PROJET D’AMELIORATION DE LA FONCTION ACCUEIL Comment réorganiser l’espace du bureau d’accueil de l’hôtel formule 1 SESSION 2015 SOMMAIRE Page(s) I. PRESENTATION DE LA
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