Les fonctions de la constitution dissertations et mémoires
2 213 Les fonctions de la constitution dissertations gratuites 251 - 275 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Cours: L’élaboration de la révision de la constitution
il s’agit dans un premier temps, de situer dans l’espace le régime mis en place en 1958, puis dans un second temps, d’étudier de manière général les modes de fonctionnement du régime, d’en préciser sa nature ainsi que sa pratique. Au fil de cette présentation de la Vème République, nous allons exposer les principales institutions en commençant par le Président, car si c’est bien le peuple qui est la source du pouvoir, c’est le président
441 Mots / 2 Pages -
Principales fonctions d'un agent
Accueil » Notre métier Menu Notre métiers L’accès à la licence d’agent Principales fonctions d'un agent La volonté de la FIFA d’encadrer cette profession Les 11 principes de la FIFA pour encadrer l'action des agents de joueurs. Le Code de déontologie Principales fonctions d'un agent I. Gestion des intérêts C'est le rôle premier de l'agent, qui prend en charge, dans le respect des attentes du joueur, toutes les questions d'ordre financier, matériel et juridique liés
258 Mots / 2 Pages -
La Fonction Du Marché Financier Dans L'économie
Un marché est le lieu où se rencontrent une offre et une demande d'un certain bien. En l'occurrence le bien dont il s'agit est l'argent. Sur le marché des capitaux, les détenteurs de l'offre sont les agents dits "à capacité d'épargne positive", en l'occurrence les ménages essentiellement (aussi surprenant que cela puisse paraître !) et aussi les entreprises, quoique celles-ci préfèrent généralement réincorporer leurs bénéfices dans leur propre activité ou distribuer des dividendes à leurs
375 Mots / 2 Pages -
La Fonction sécurité.
La fonction sécurité est obligatoire dans toutes les entreprises. En effet, la loi (articles L.4121-1 et suivants du Code du Travail) impose à tous les chefs d’établissements de gérer la prévention des risques professionnels pour assurer la sécurité et protéger la santé des travailleurs de l’établissement, y compris les travailleurs temporaires. Il va s’agir notamment : · d’évaluer les risques professionnels, · de mettre en place une organisation et des moyens adaptés, · de planifier
254 Mots / 2 Pages -
Quelle Est La Fonction De L'orfevre Dans La Pièce De Musset ?
Dans la pièce de Musset, Lorenzaccio , on remarque la présence d'un personnage : l’Orfèvre, mais ce personnage n'est pas caractérisé par son métier mais plutôt par sa fonction dans la pièce. Ce personnage joue un rôle important auprès des autres des autres personnages de la pièce, puisse qu'il occupe la fonction de donner les informations aux habitants de Florence. Lorsque l'on apprend qu'un orfèvre fait partie de la pièce d'Alfred de Musset, on ne s'attend
280 Mots / 2 Pages -
La Constitution Americaine
La constitution américaine ne prévoit pas expressement l’existence d’une justice constitutionnelle. Elle se refere à l’existence d’un pouvoir judiciare. Cependant dans un celebre arrêt Marbury VS Madison, la cour supreme admet la nécessité que le juge veille à ce que les lois soient conforme à la constitution .C’est aux Etats-Unis que l’on trouve la première application d’une justice constitutionnelle. Cependant, la Constitution américaine de 1787 ne prévoyait aucun mécanisme juridictionnel permettant d’assurer cette primauté de
534 Mots / 3 Pages -
Étude d'un texte constitué d’extraits du discours prononcé à la télévision par Mikhaïl Gorbatchev le 25 décembre 1991, alors qu’il annonce sa démission des fonctions officielles qu’il exerce à la tête de l’URSS
Le texte est constitué d’extraits du discours prononcé à la télévision par Mikhaïl Gorbatchev le 25 décembre 1991, alors qu’il annonce sa démission des fonctions officielles qu’il exerce à la tête de l’URSS. Il s’agit d’un document-source. Agé de 54 ans, Mikhaïl Gorbatchev est nommé secrétaire général du Parti communiste de l’Union soviétique en 1985, ce qui marque une rupture après une longue période de « gérontocratie ». Conformément aux institutions, il devient donc le dirigeant du
1 337 Mots / 6 Pages -
L’externalisation des fonctions périphériques
INTRODUCTION GENERALE Les réalités socio-économiques ont un impact considérable sur les transformations de l'environnement. On assiste à une mondialisation croissante de l'économie qui bouleverse complètement les lieux de conception et de production des biens et services. La production se diversifie, les législations plus souples en termes d'exploitation des ouvriers ou employés. Se concentrer sur son coeur de métier1 et réduire la complexité organisationnelle sont les facettes du management moderne et performant. Ces aspirations ne peuvent
1 066 Mots / 5 Pages -
Définissez la fonction épargne et expliquez ses déterminants à court terme ainsi qu’à long terme.
Définissez la fonction épargne et expliquez ses déterminants à court terme ainsi qu’à long terme. Les composantes fondamentales de l’économie sont la consommation, l’épargne et l’investissement. Elles sont issues de décisions prises par les agents économiques. Les ménages choisiront entre consommation et épargne et les entreprises seront plus axées sur l’investissement. Le revenu d’un agent économique se réparti entre la consommation et l’épargne. Mais qu’est ce que la fonction épargne et quels sont les facteurs
682 Mots / 3 Pages -
Définissez la fonction épargne et expliquez ses déterminants à court terme ainsi qu’à long terme.
Définissez la fonction épargne et expliquez ses déterminants à court terme ainsi qu’à long terme. Les composantes fondamentales de l’économie sont la consommation, l’épargne et l’investissement. Elles sont issues de décisions prises par les agents économiques. Les ménages choisiront entre consommation et épargne et les entreprises seront plus axées sur l’investissement. Le revenu d’un agent économique se réparti entre la consommation et l’épargne. Mais qu’est ce que la fonction épargne et quels sont les facteurs
682 Mots / 3 Pages -
Le rôle, les fonctions et l’organisation de la comptabilité
Chap. 2 : Le rôle, les fonctions et l’organisation de la comptabilité Intro : • La comptabilité = organisation de l’information financière Elle classe, enregistre des données, présent des états financiers (une fois par an) - Une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de la société Elle fournit une information synthétique aux tiers - Aide à la prise de décision pour les dirigeants - Investir dans une société
555 Mots / 3 Pages -
Les Fonction
Introduction: Le dopage dans l’histoire Depuis l’été 1998 lorsque les coureurs Festina ont avoué « carburer » entre autres à l’EPO les records déchaînent plus de polémiques que de passion. Chaque nouvelle performance pourrait être truquée: dans le sport plane le spectre du dopage. Pourtant le dopage ne datte pas d’hier. Tout au long de l’Histoire, l’Homme fut séduit par la possibilité d’augmenté ses capacités physiques et intellectuelles. Il s’agissait tout d’abord de rester en vie dans
1 126 Mots / 5 Pages -
La Fonction De Controle Du Parlement
Au centre des théories de la démocratie et de la séparation des pouvoirs naît la réflexion et les conditions d'exercice de la fonction de contrôle du parlement. Ce contrôle, exercé sur la politique du gouvernement, le fonctionnement de l'administration et les organes chargés de la fonction exécutive, conditionne l'équilibre institutionnel et la garantie de la proctection des libertés des citoyens, contre l'abus de pouvoir. Ainsi Kelsen associait-il la démocratie au parlementarisme, régime au sein duquel le
2 937 Mots / 12 Pages -
La Genèse De La Constitution De 1958
CHAPITRE 1 LA GENESE DE LA CONSTITUTION I. L'évolution historique II. L'intention du constituant La droite a disparut, PC puissant à l'époque. Républicains vont mettre en place un régime ou le PDR est très faible, effacé, n'a quasiment aucun pouvoir. Suffrage universel indirect. La sconde chambre est supprimée. Pouvoir appartient à l'AN, un Président du conseil et à un gouvernement qui doit avoir la confiance de la chambre. Projet rejeté par le peuple français. Les
641 Mots / 3 Pages -
La conception de la fonction Cadre
• conception de la fonction cadre « Il a pour principale mission d’animer une équipe pluridisciplinaire et d’assurer la production d’un service de qualité avec la meilleure allocation de ressources. Il doit donc gérer de l’information descendante et ascendante, communiquer et informer les agents, veiller au maintien de leurs compétences et les évaluer. Il lui faut également conduire des projets et y faire adhérer son équipe, coordonner les activités et les moyens dans un contexte
309 Mots / 2 Pages -
La Constitution
L'Etat fédéral est toujours le produit d'un processus historique qui a pu prendre deux conceptions opposées. L'Etat fédéral peut se former par association d'Etats (unitaires, souverains) qui se regroupent et délèguent une partie de leurs compétences à une super structure – l'Etat fédéral. C'est ce schéma qui a été suivi par la Suisse, l'Allemagne et les Etats-Unis. C'est la convention réunie à Philadelphie en mai 1787 qui élabore la Constitution des Etats-Unis. Exceptionnellement, l'Etat fédéral
1 530 Mots / 7 Pages -
Commentaire Article 5 Constitution De 1958
Il faut « qu'au-dessus des contingences politiques, soit établi un arbitrage national qui fasse valoir la continuité au milieu des combinaisons ». Le Général de Gaulle, dans son discours de Bayeux du 16 juin 1946 prévoyait déjà la fonction d’arbitrage du Président de la République et l’idée de continuité de l’Etat. La constitution de 1958, cadre de la vie politique de la Vème République, aspire à l’établissement d’un renouveau constitutionnel visant à la stabilité gouvernementale,
1 183 Mots / 5 Pages -
De la constitution des sociétés
CHAPITRE PRELIMINAIRE 1ER CHAPITRE : LA CONSTITUTION DES SOCIETES 8 11 I- Aspect juridique 11 II- Aspect comptable 14 III- Aspect fiscal 15 2EME CHAPITRE: LA REPARTITION DES BENEFICES 29 I- Définition des concepts 29 II- Aspect technique 30 3EME CHAPITRE: LA MODIFICATION DU CAPITAL DES SOCIETES 38 I- L'augmentation du capital 38 1. Sociétés de personnes 39 2. Sociétés de capitaux 44 II- La réduction et l'amortissement du capital 47 A. La réduction du
336 Mots / 2 Pages -
La fonction dramatugique
Question 1 Nous allons commencer par la fonction dramaturgique de la soubrette dans le premier extrait de la pièce de Molière, intitulée Tartuffe. Les mots doux et les propos à connotations religieuses de Tartuffe n'adoucissent pas les pensées de Dorine. Chaque réplique de Tartuffe est presque toujours suivie par une critique, ue reproche de la sobrette. Elle lui montre bien que ses paroles ne sont que vantardise. La soubrette lui reproche aussi que ses sens
1 793 Mots / 8 Pages -
Droit des sociétés: Règles spécifiques de fonctionnement et de constitution des sociétés à risques illimités
Chapitre 1 – Règles spécifiques de fonctionnement et de constitution des sociétés à risques illimités Les sociétés à risques illimités sont des sociétés à hauts risques, de personne. Ces sociétés représentent une forme sociale intimiste pour les petites structures. O n distingues les sociétés à risques illimités immatriculées et donc ayant la personnalité morale (sociétés en nom collectif, société civile…) et les sociétés non immatriculées (la société en participation et la société crée de fait).
9 583 Mots / 39 Pages -
La fonction contrôle budgétaire et Cost Cutting
Rapport de stage auprès de Attijariwafa Bank Sous le thème de : Description de la fonction contrôle budgétaire et Cost Cutting Année universitaire : 2010/2011 1 Sommaire : REMERCIEMENT : AVANT-PROPOS : INTRODUCTION : Partie I : Présentation du groupe ATTIJARIWAFA BANK. I : SECTEUR BANCAIRE A. Système financier B .le système bancaire : II : Présentation de la banque 1. historique : 2. Les secteurs d’activités au niveau national et international : 3. Les
6 682 Mots / 27 Pages -
Quel est l’apport réel des NTIC à la fonction voire à la performance des entreprises ?
Introduction : Dès l’avènement de la mondialisation et de la globalisation, les entreprises développent de plus en plus de nouvelles technologies tant sur le plan administratif que technique. Nul ne peut nier que l’avènement de cette technologie permettent aux entreprises des se différencier sur le marché, Ainsi, les défis que relèvent les entreprises exigent d’accélérer les processus et spécifiquement ceux qui touchent aux ressources humaines En effet, les entreprises se retrouvent face à un environnement
5 242 Mots / 21 Pages -
Constitution Maroc 2011 Préambule
Constitution Maroc 2011 Préambule Fidèle à son choix irréversible de construire un Etat de droit démocratique, le Royaume du Maroc poursuit résolument le processus de consolidation et de renforcement des institutions d’un Etat moderne, ayant pour fondements les principes de participation, de pluralisme et de bonne gouvernance. Il développe une société solidaire où tous jouissent de la sécurité, de la liberté, de l’égalité des chances, du respect de leur dignité et de la justice sociale,
9 267 Mots / 38 Pages -
Droit Constitutionnel (cours): l'exercice de la fonction présidentielle
SECTION 2 : L’EXERCICE DE LA FONCTION PRESIDENTIELLE Les missions fondamentales du président de la République sont d’abord définie par l’art 5 de la constitution : le président veille au respect de la constitution. Il assure par son arbitrage le fonctionnement régulier des pouvoirs publics. Il est le garant de l’indépendance nationale, de l’intégrité du territoire, du respect des traités. L’étude de l’exercice de la fonction présidentielle doit être abordée en tenant compte de données
3 345 Mots / 14 Pages -
La Fonction Dramaturgique Que Joue Le Valet Ou La Soubrette
1-Chacun de ces extraits illustrent à quel point le valet et la soubrette ont une fonction dramaturgique importante et n’occupent ni ne jouent le même rôle. Le texte A est la scène 2 de l’acte II de Tartuffe écrit par Molière en 1664. Dans ce texte, Dorine, la soubrette, annonce à Tartuffe (déguisé en dévot) qu’Elmire arrive. Mais ce n’est pas son unique fonction. En effet, Dorine résiste aux avances de Tartuffe : « Et
495 Mots / 2 Pages