De la constitution des sociétés

CHAPITRE PRELIMINAIRE

1ER CHAPITRE : LA CONSTITUTION DES SOCIETES

8

11

I- Aspect juridique 11

II- Aspect comptable 14

III- Aspect fiscal 15

2EME CHAPITRE: LA REPARTITION DES BENEFICES 29

I- Définition des concepts 29

II- Aspect technique 30

3EME CHAPITRE: LA MODIFICATION DU CAPITAL DES SOCIETES 38

I- L'augmentation du capital 38

1. Sociétés de personnes 39

2. Sociétés de capitaux 44

II- La réduction et l'amortissement du capital 47

A. La réduction du capital 47

B. Amortissement du capital 50

4EME CHAPITRE: LA DISSOLUTION DES SOCIETES 52

I- Aspect juridique et fiscal 52

II- Aspect comptable 54

BIBLIOGRAPHIE

COMPORTEMENT ATTENDU

Pour démontrer sa compétence, le stagiaire doit tenir une comptabilité des

sociétés, selon les conditions, les critères et les précisions qui suivent

CONDITIONS D’EVALUATION

• Individuellement

• A partir des consignes du formateur et études de cas

• A l'aide d'ouvrages de comptabilité, des exposés, des simulations

• A l'aide des pièces justificatives, plan comptable, calculatrice,….

CRITERES GENERAUX DE PERFORMANCE

• Exactitude des calculs

• Propreté des documents

• Respect des principes comptables et de la législation en vigueur

• Vérification appropriée du travail

• Lisibilité des écritures comptables

LE STAGIAIRE DOIT MAITRISER LES SAVOIRS, SAVOIR-FAIRE, SAVOIR-PERCEVOIR OU

SAVOIR-ETRE JUGES PREALABLES AUX APPRENTISSAGES DIRECTEMENT REQUIS POUR

L’ATTEINTE DE L’OBJECTIF DE PREMIER NIVEAU, TELS QUE :

Avant de procéder à l'enregistrement des opérations de constitution (A), le

stagiaire doit :

1. Définir et mettre en évidence les particularités du contrat des sociétés

2. Présenter les conditions juridiques de constitution de chaque forme de

société

3. Savoir le fonctionnement de chaque forme de société

4.

...