Les Europeens Decouvrent dissertations et mémoires
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Droit européen; CJCE 28 mars 1996, convention européenne des droits de l'homme, avis 2/94
Marine LOGEROT Droit européen Commentaire : CJCE 28 mars 1996, Convention européenne des droits de l’homme, Avis 2/94. L3 CAVEJ, 2016/2017 Dans cet avis n°2/94 rendu le 28 mars 1996, la Cour de justice de le Communauté européenne se prononce sur la compétence de la Communauté à adhérer à la Convention européenne des droits de l’Homme. Il ressort de l’avis rendu qu’il résulte du traité de l’Union européenne que la Commission ne dispose que de
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Comité économique et social européen
Comité économique et social européen REX/483 Instruments de défense commerciale – méthode AVIS Comité économique et social européen Proposition de règlement modifiant le règlement (UE) 2016/1036 relatif à la défense contre les importations qui font l’objet d’un dumping de la part de pays non membres de l’Union européenne et le règlement (UE) 2016/1037 relatif à la défense contre les importations qui font l’objet de subventions de la part de pays non membres de l’Union européenne
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Cours de droit européen
DT de l'ue Le 2/10 -financement : tarif douanier, les dts de Douane ont étè supprimé en 1968, ces dts de douane à l'intérieur est remplacè par le tarif douanier commun, il perçu à l'ext du terr , cela constitue la premiere ressource propre. L'UE fait partie de l'omc : cela encourage le libre échange:abaisser les dts de douane( demantellemt tarifaire), il faut arriver à terme à zero dts de douane. Autre ressource : la
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Les grandes lignes des européens dans le peuplement de la terre
Les européens dans le peuplement de la terre 1 Introduction 1.1 Europe ( foyer de peuplement secondaire , région très peuplée) aujoud'hui = 740 millions d'habitants 2 Le lent essor de la population européenne jusqu'au XVIIIe siècle 2.1 L'Europe, un foyer de peuplement ancien 2.1.1 comparaison de 2 cartes: an 1 et 1916 an 1 -->chine et inde (foyer de peuplement dominants) 250 millions d'hommes 1914 -->Europe , Chine, Inde (Amérique, Asie du Sud, Afrique
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Histoire de la littérature et des mouvements culturels européens
Histoire de la littérature et des mouvements culturels européennes 1. NOTION LIEE AU TITRE : " Histoire de la littérature " : distinction entre l'histoire littéraire et l'histoire de la littérature (la critique d'Anne Maurel) : "elles ont pour objet la littérature du passé - Fonction : sauver les œuvres de l'oubli - Mémoire du passé - elle joue un rôle de conservation et de classement. " Histoire littéraire " : comprendre et expliquer la
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La place des européens dans le peuplement de la Terre (Seconde)
Chapitre I / LA PLACE DES EUROPEENS DANS LE PEUPLEMENT DE LA TERRE. Depuis l’antiquité jusqu’à la fin des années 1970, les Européens ont dominé le monde dans presque tous les domaines. Comment expliquer cette domination des Européens alors qu’ils n’étaient pas forcément les meilleurs ? I/ Une population qui stagne jusqu’au XVIIIe siècle 1. Une population qui augmente peu 1. De l’antiquité au XIe siècle La population stagne mais le continent reste très peuplé.
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Les Européens s'ouvrent à la diversité du monde, XVe siècle, XVIe siècle
Histoire Chapitre 5 : Les Européens s’ouvrent à la diversité du monde 15ème -16ème siècles Introduction : Le monde connu par les Européens à l’époque de la fin de la guerre de 100 ans (1450) est : - centré sur l’Europe - fascination pour les « Indes » Atlantique / Sahara / Les « Indes » Avec Marco-Polo au 13ème siècle et le livre des merveilles -1450 : c’est la fin de la guerre des
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Droit européen matériel
TITRE 1 : LA LIBRE CIRCULATION DES MARCHANDISES La libre circulation des marchandises est l’une des quatre libertés fondamentales sur lequel repose le marché intérieur. La libre circulation des marchandises est fondée sur l’art 28 du TFUE qui dispose que « l’union européenne comprend une union douanière ». Cet art. 28 explique ce qu’est une union douanière. CHAPITRE PRELIMINAIRE- L’UNION DOUANIERE On va voir les champs d’application de l’union douanière, puis quelles sont ces conséquences pratiques.
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Droit européen des affaires
Droit européen des Affaires Dubouis et Blumann, droit matériel de l’UE, Montchrestien, 2015 Louis Vogel, DEA, Dalloz, 2013 Cyril Nourissat, Blandine de Clavière-Bonnamour, droit de la concurrence, liberté de circulation, Dalloz, HyperCours 2013. __________ Ecrit de 3H. CP. __________ Cette matière fait partie du droit matériel de l’UE. On va s’intéresser au contenu du droit matériel. On dit tjrs que l’UE ne s’intéresse qu’aux affaires, aspects économiques… On lui reproche une prise en considération insuffisante
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Dissertation sur les similitudes et les différences de la forme étatique des pays européens (allemagne/france)
SEANCE 3 : LES FORMES D’ETAT NOTIONS Etat unitaire – Etat fédéral – Etat régional – Décentralisation – Déconcentration – Collectivités territoriales – Clause générale de compétences DOCUMENTS Sur l’Etat unitaire Doc. 1 : Constitution du 4 octobre 1958 (extraits) Doc. 2 : Pascal JAN, « Les collectivités locales en France » (extrait), Petites Affiches, 13 décembre 2002 Doc. 3 : Florence CHALTIEL TERRAL, « Actualité de la notion de décentralisation »,
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Les personnages de ces romans sont-ils touchés de la même manière par l’univers fictif qu’ils découvrent?
1. Je suis un homme, une femme ou autre ? 2. Je suis célibataire, marié, divorcé, pacsé, en concubinage ? 3. J’ai des enfants ? Si oui combien ? 4. Depuis combien de temps travailler vous dans l’entreprise ( - 1 ans, 1 a 5, 5 a 10, 11 +) 5. Dans quel service travaillez-vous ? 6. Depuis combien de temps êtes-vous dans l’entreprise ? 7. Dans quel domaine je travaille : 8. Quelle fonction
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L'influence du droit européen
Nombreuses sont les disciplines ayant subi une importante influence du droit constitutionnel, et le droit pénal n’y échappe pas. Dès 1985, le professeur Philip a pu, ainsi introduire la notion de « constitutionnalisation du droit pénal français ». En effet, le droit pénal comme toutes les autres disciplines s’est vu affectée par l’élargissement du « bloc de constitutionnalité ». Le Conseil constitutionnel dans sa décision « liberté d’association » du 16 Juillet 1971 a conféré
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Comment l'Alsace et le Bade-Wurtemberg construisent-ils leur ancrage européen ?
Dm géographie : Comment l'Alsace et le Bade-Wurtemberg construisent-ils leur ancrage européen ? 1p61 :Les deux régions ont-elles des caractéristiques socio-économiques comparables ? Beaucoup de différences → Alsace plus petite région de France sa population représente seulement 2,9% de la population totale française, et son territoire s'étend sur 1,5% de la superficie du pays. Au contraire, le Bade-Wurtemberg est une région plus importance, c'est le 3ème land d'Allemagne. Sa population représente 13,1% de la population
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La place des Européens dans le peuplement de la Terre
Thème introductif – Les européens dans le peuplement de la Terre Chapitre 1 : La place des populations de l’Europe dans le peuplement de la Terre Introduction : Aujourd’hui, il y a environ 7 millions d’habitants sur Terre et environ 730 millions d’Européens. Avec 730 millions d’habitants (10% de la population mondial), l’Europe constitue un foyer de peuplement (région densément peuplée sur une vaste étendue) plus secondaire par rapport à l’Asie alors que pendant longtemps
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Quelle place pour le Parlement européen dans la procédure législative ordinaire ?
« Quelle place pour le Parlement européen dans la procédure législative ordinaire ? » « Pour nous, le Parlement n’est pas un fin en soi mais bien plutôt le moyen d’arriver à nos fins. » disait un connu homme politique dans la Seconde Guerre Mondiale. Même si dans cette période l’Union Européenne n’existait pas, l’affirmation repose sur l’importance de celui dans une structure soit elle étatique ou pluri-étatique. Apparu en 1952 sous le nomme «
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Les Européens dans le peuplement de la Terre
THEME 1 LES EUROPEENS DANS LE PEUPLEMENT DE LA TERRE La population mondiale a connu deux phases d’évolution de l’Antiquité jusqu’’à nos jours : une croissance lente jusqu’au XVIIIe et une croissance très rapide à partir du XIXe. Définition peuplement : processus d’occupation d’un espace par un groupe humain. Quelle part l’Europe prend-t-elle dans l’évolution et la répartition de la population mondiale jusqu’au XIXe ? I – L’Europe, un foyer ancien de peuplement Quelle est
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L'émigration d'Européens vers d'autres continents
Devoir 1 Nom : MOUSSA Prénom : Imane Etude critique d’un document d’histoire L’émigration d’Européens vers d’autres continents Réponse : 1. Ce document présente un cliché en noir et blanc datant du début du XXe siècle. On en apprend un peu plus en lisant la légende qui nous prouve que les personnes présentes sur la photographie sont des italiens qui ont émigré aux Etats-Unis. 1. Ce cliché nous met sous les yeux une habitation où
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Rapport de données personnelles, réglement européen
Rapport règlement européen sur la protection des données personnelles 31 Octobre 2017 ________________ sommaire Page 1. ENJEUX 2 2. DEVOIRS 3 3. MISE EN APPLICATION : 4 4. RISQUES EN CAS DE NON RESPET DES OBLIGATIONS 5 5. IMPACT SUR L’ACTIVITE DU ROUTAGE CATALAN 5 Annexe 1 : Liste de traitement 6 Annexe 2 Modèle de fiche de registre 7 Annexe 3 : Exemple de Clauses contractuelles de sous-traitance 9 Règlement européen sur la protection
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Les Européens dans le peuplement de la Terre
Histoire Unité I : Les Européens dans le peuplement de la Terre Thème introductif : La population de l’Europe et du Monde de l’Antiquité à nos jours. Depuis l’Antiquité, l’Europe a été un des 3 principaux foyers de peuplement. Si jusqu’au 18e siècle l’Europe est en croissance lente, elle entre à partir de la seconde partie du 18e siècle dans un cycle de croissance accéléré. Avant cela 1 homme sur 4 était européen. Comment expliquer
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Primauté du droit européen
LA PRIMAUTE DU DROIT EUROPEEN La question de savoir si le droit européen prime sur le droit interne n’est pas si récente, car il existait déjà plusieurs affaires qui ont montré lequel primait sur l’autre, seulement, il existe des divergences d’opinion concernant la primauté du droit européen sur le droit interne des Etats. A vouloir savoir la primauté du droit européen, on peut expliquer que la primauté se définie comme le fait d’occuper le premier
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Comment le monde s'est élargi pour les Européens?
" Comment le monde s'est élargi pour les européens " ? I les grandes découverts - 15 et 16ème siècles Cette période marque la fin du Moyen-Âge et le début de l'époque moderne pendant laquelle les européens vont entrer dans des conquêtes territoriales, vont explorer le monde ce qui va leur permettre de modifier la vision qu’ils ont de ce monde. à travers notamment des grandes découvertes qui ont plusieurs motivations principales : 1. ÉCONOMIQUES
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Comment Disneyland Paris est-il devenu le parc Européen le plus visité?
Comment Disneyland Paris est-il devenu le premier parc Européen le plus visité ? Un grand nombre d'objectifs : * Gérer la croissance démographique et l'urbanisation dans l'agglomération Parisienne. * La création d'une agglomération et d'une ville nouvelle. * Favoriser la mixité sociale grâce à une organisation urbaine polycentrique. * Réaliser de nouveaux équipements tels que la construction de deux nouvelles gares, le prolongement de la ligne RER A ainsi que la construction de TGV connectés.
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« C’est par le corps que l’esprit se découvre : voilà la grande leçon de la vie » - Nietzsche
« C’est par le corps que l’esprit se découvre : voilà la grande leçon de la vie » - Nietzsche Cette citation est tirée de La Danse de Nietsche de Béatrice Commengé, ou du moins elle est utilisée pour illustrer le thème l’ouvrage : la danse. Or, la citation se poursuit : « …Voilà surtout la leçon de la maladie, des souffrances continuelles, de la solitude. » Cette citation pourrait donc avoir une portée plus
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Composition: La connaissance du monde par les européens au 15ème siècle
La connaissance du monde par les européens au 15ème siècle est limité et imprécise comme le démontre la carte de Nicolas le Germain qui date de 1482. Sur cette carte il manque l’Amérique, l’Antarctique, l’Océanie et il y a l’existence d’une mer intérieure. Selon l’Eglise la Terre était plate, c’est le dogme. Malgré leurs connaissances géographiques limitées, les européens possédaient des outils de navigation et Christophe Colomb pensait que la terre était ronde. Les européens
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Cornilleau, leader européen du tennis de table
Cornilleau > Leader européen du tennis de table ` 1° Analyser les raisons du succès en Angleterre et de l’échec initiale Allemagne. Les raisons du succès en Angleterre : * L’importateur anglais très enthousiaste à l’idée * La forte demande (fin des années 1960) la grande distribution recherche un fabriquant français. * L’importateur anglais à persuader les responsables d l’entreprise d’exposer sur le plus important salon sportif européen (ISPO de Munich) en 1984. * PS
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