Le Cours Du Blé dissertations et mémoires
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Cours: Genèse et affirmation des régimes totalitaires
LES TOTALITARISMES Chapitre 1: Genèse et affirmation des régimes totalitaires. La conquête du pouvoir La Russie fût, pendant de nombreuses années, un pays sous l’emprise d’un «empereur de droit divin» ,le tsar, qui possédait le pouvoir absolu. Toute tentative révolutionnaire par le peule telle que celle de 1905 furent écrasées et violemment réprimées par les autoritées. La première guerre mondiale décima deux millions d’hommes de l’armée russe qui se vit battre par les Allemands. En
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Cours: la difficile définitions du droit
Chapitre 1 : la difficile définitions du droit. Qu'es que le Droit ?: • Gérard Cornu : (Linguiste juridique)= « Ensemble de règles de conduites socialement édicté et sanctionner qui s'impose au monde de la société. » • Frères Mazeaud : « Le mot droit a deux sens : la règle de droit ou droit objectif ; les prérogative dont une personnes est titulaire ou droit subjectifs. » • Larroumet : « Le droit est
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Cours: Établir une proposition commerciale et réaliser son suivi, SARL Gaston Constantin
Divers / Devoir Devoir Mémoires Gratuits: Devoir Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: dissertation 16 novembre 2012 Balises: Mots: 1012 | Pages: 5 Vus: 16 Voir la version complète S'inscrire Chapitre 4 Établir une proposition commerciale et réaliser son suivi Situation professionnelle : SARL Gaston Constantin Réflexion 1. Quelle est la finalité d’une proposition commerciale ? La proposition commerciale permet de répondre précisément aux attentes du client qui souhaite passer une commande. Dans
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Cours Droit pénal Aspects Internationaux
INTRODUCTION ➢ Observations générales Tous les pays du monde sont concernés par ces préoccupations : - au niveau européen : exemple : KARADZIC et MLADIC sont présumés coupables du génocide jugé en ce moment par le Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY) - au niveau africain : • exemple 1 : affaire Issen HABRE, qui est un dictateur qui c’est enfuit au Sénégal à la fin de son mandat = la question est de savoir
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Plan du cours de Droit commercial
UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN STRASBOURG - France COURS DROIT COMMERCIAL ANNEE ACADEMIQUE 2006-2007 SEMESTRE 5 DROIT COMMERCIAL PLAN DU COURS DE DROIT COMMERCIAL Introduction : Section 1 : Le domaine du droit commercial Section 2 : L’évolution du droit commercial. 1) Les sources historiques du droit commercial 2) Le code de commerce 3) Le droit de commerce après le code. Section 3 : Sources et techniques du droit commercial. 1) La Loi 2) Les usages 3)
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Commentaire d'arrêt de la cour de cassation, chambre civile 1ère, 27 Juin 1984: L’engagement de caution solidaire avec le débiteur principal, lorsqu’il y a pluralité de cautions, emporte t-il renonciation au bénéfice de division ?
En l’espèce, par un même acte sous seing privé, deux cautions s’engagent solidairement envers le débiteur principal. Après règlement judiciaire de la société, la banque sollicite la condamnation solidaire des deux cautions. L’affaire se poursuit devant la CA qui fait droit à la demande des cautions qui sollicitaient le bénéfice de division. La banque se pourvoit alors en cassation. elle invoque alors la violation de l’article 1203 CC lequel énonce que le créancier d'une obligation
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Cours sur la distribution
1 .1. Définition : La distribution comprend l’ensemble des opérations qui permettent d’acheminer le produit depuis leur lieu de fabrication jusqu’à la mise à disposition du consommateur final. Un circuit de distribution représente le chemin qui conduit le produit jusqu’au consommateur, il est plus ou moins long selon le nombre d’intermédiaires que l’on va solliciter au cours de cet acheminement. On va les classer par ordre de longueur : 1) Le circuit direct, il ne
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Droit Constitutionnel révision cours
Le parlementarisme à la française signifie un disfonctionnement ou une dérive du régime parlementaire dans laquelle l’équilibre des pouvoirs n’est plus assuré de même que le fonctionnement efficace du système politique. IIIe R : est née d’une défaite militaire en 1870. La République est proclamée la même année. C’est un vide constitutionnel. 1870-18 : une période transitoire : la loi rivet de 1871 confère à Thiers le titre de président de la R. Loi du
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Commentaire D'arrêt, 1ère Chambre Civile De La Cour De Cassation Du 13 Juin 2006: les quasi-contrats
Les quasi-contrats son, selon l’article 1371 du Code civil, les fait purement volontaires de l’homme, dont il résulte un engagement quelconque envers un tiers, et quelque fois un engagement réciproque des deux parties ». Cette définition met en lumière la spécificité du quasi contrat parmi les sources des obligations. Cette notion a été l’objet de vives critiques doctrinale notamment avec une création jurisprudentielle récente à savoir les loteries publicitaires. La problématique des loteries publicitaires est
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Cours Droit Union: le conseil européen
Cours vendredi 15 février 1- … 2- Attributions Le conseil européen s’impose de plus en plus comme l’institution supérieure, institution politique par excellence, institution intergouvernementale. Ce conseil européen prend de plus en plus d’importance alors qu’à la base il représente les intérêts des états. Sur le plan juridique, ses pouvoirs sont présenté à l’article 15 TUE : « le conseil européen donne à l’UE les impulsions nécessaires à son développement et définit les orientations politiques
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La Cour Du Lion
Sa Majesté Lionne un jour voulut connaître De quelles nations le Ciel l'avait fait maître. Il manda donc par députés Ses vassaux de toute nature, Envoyant de tous les côtés Une circulaire écriture, Avec son sceau. L'écrit portait Qu'un mois durant le Roi tiendrait Cour plénière, dont l'ouverture Devait être un fort grand festin, Suivi des tours de Fagotin. Par ce trait de magnificence Le Prince à ses sujets étalait sa puissance. En son Louvre
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Cours: Asie Orientale
La Chine, bébé tigre est aujourd'hui dans le sillage des dragons: première tentative de développent dans les années 70 mais sans succès, C'est dans les années 1980 (avec la mort de Mao en 1976) lorsque Deng Xiaoping décrète l'ouverture vers l'extérieur en 1978 grâce à la politique du développement du secteur privé que ce pays ce développe. Son émergence devient indiscutable dans les années 80. Son RNB est de 960$ et son IDH de 0,945
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Commentaire d'arrêt de le cour de cassation, Civil, 3ème 11 mai 2011: la promesse unilatérale
Commentaire Cass. Civ. 3ème du 11 mai 2011 La promesse unilatérale de vente se définit comme « un contrat par lequel une personne (le promettant s' engage à vendre un bien déterminé à des conditions déterminées , notamment le prix, à un autre ( le bénéficiaire) qui dispose d' un droit d' option consistant à acheter (en levant l' option) ou non (en laissant passer le délai convenu) ». Cet avant contrat permet la préparation
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Commentaire de l’arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 7 nov. 2000
Commentaire de l’arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 7 nov. 2000 Il est un principe que seules les choses dans le commerce juridique peuvent faire l’objet de conventions. Il est un autre un principe que par leur définition même, certaines entités soient placées comme hors commerce et par conséquent exclues de la vie juridique. Il advient que certaines de ces entités, intègrent suite notamment à un revirement jurisprudentiel le
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Commentaire d'arrêt: Chambre commerciale, cour de cassation, 9 juin 2009: le droit des contrats
Commentaire de l’arrêt de la chambre commerciale de la Cour de Cassation du 9 juin 2009 La cause, « sac à malice » de la Cour de cassation selon Louis Perdrix, peut être définie comme la raison que les parties ont eu pour contracter. La cause de l'obligation est envisagée dans plusieurs articles du Code civil. Ainsi, l'article 1108 précise que la cause doit être licite. L'article 1131 sanctionne l'obligation sans cause ou sur une
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Arrêt De La Cour D'appel De Douai, 8 Juin 2007: tentative d’agression sexuelle
Arrêt de la Cours d’appel de DOUAI, 8 juin 2007, RG n° 06/4022 En France, neuf femmes sur cent, âgées de 18 à 69 ans se disent avoir été victimes d’une tentative d’agression sexuelle selon une étude de l’Institut National des Etudes Démographiques en 2011. Se pose donc le problème de savoir comment sanctionner les auteurs de ses tentatives, alors même que l’infraction n’a pas été pleinement consommée. L’arrêt dont nous allons traiter est issu
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Cours Finances Publiques: maîtrise du budget
Finances publiques Introduction générale a l’étude des finances publiques: Maitrise du budget de l’état. LOLF. Principe d’annualité des dépenses. Principe de sincérité budgétaire. Une règle qui impose que les chiffres dans la loi de finance soit fiable. Comment le gouvernement peut faire un projet de loi de finance, des prévisions financières, comment on peut imaginer combien coute la construction d’une autoroute dans 18 mois par exemple. Principe du consentement à l’impôt. Comptable public responsable sur
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Cours: La guerre froide - conflit idéologique, conflit de puissances (1947-1991)
Chapitre 5 : La guerre froide : conflit idéologique, conflit de puissances (1947-1991) Introduction : Raymond Aron : "Paix impossible, guerre improbable". L'expression de guerre froide est popularisé par le journaliste américain Watter Lippman dès 1947 pour caractérisez la situation. De fortes tensions est-ouest mais sans affrontements direct entre les états-unis et l'URSS car il conduirait à une "destruction mutuelle assurée". Cette période désigne la période qui va de la doctrine Truman du "containment" (-
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Cours: évolution de la relation de travail
Chapitre V : Évolution de la relation de travail Le contrat de travail s’inscrit dans la durée. Le salarié va connaître des changements dans son environnement professionnel, qui vont remettre en cause ses conditions de travail, son lieu de travail… La situation juridique de son employeur peut également changer. Les règles de droit ont été conçues pour permettre la liberté de gestion de l’entrepreneur, tout en protégeant le salarié et en le maintenant dans son
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Cours De Droit Commercial
DROIT COMMERCIAL Introduction : Le droit des affaires est un terne qui a un sens très large, le droit des affaires est le droit des affaires économiques au sens large et plus généralement, c’est le droit qui s’applique à toutes les entreprises publiques et privées. Le droit commercial a un sens beaucoup plus stricte, c’est l’ensemble des règles qui sont applicables aux commerçants (personnes physiques et morales). SECTION 1 : L’évolution historique Le droit commercial
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Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 29 décembre 1970: une association de malfaiteurs
• Cass. Crim 29 décembre 1970 En l’espèce, une association de malfaiteurs est arrêtée par les services de police alors qu’ils s’apprêtaient à commettre une agression à l’encontre de convoyeurs chargés de transporter des fonds du magasin du Louvre jusqu’à la banque de France. Les forces de polices les suspectant depuis un moment de préparer le crime, ils n’ont agi qu’au dernier instant pour en empêcher la réalisation. Ainsi, les malfaiteurs sont poursuivis pour «
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Cours: les institutions Administratives
La transformation de l’administration centrale Sont apparus des autorité admins indépendantes c-a-d que le gouvernement ne disposent pas d’eux. Elles constituent de nouvelles admins importantes et se multiplient. Elles prennent une importance croissante dans le fonctionnement admin d’une façon générale. Leur existence n’est pas établi par le droit constitutionnel, c’est le législateur qui s’en occupe. Elles se substituent dans les admins qui dépendent de l’Etat, c-a-d qu’on supprime un certain nombre de services dans les
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Cours Management: Entreprendre, une logique entrepreneuriale
Chapitre 1 : Entreprendre, une logique entrepreneuriale Dans une économie de marché les entreprises sont au cœur du système productif. Toutes les politiques industrielles tendent à favoriser la création d’entreprise car cette dernière est considérée comme le meilleur moyen de soutenir l’activité d’un pays et diminuer le chômage. Toutes les études et démarche de l’entrepreneur pour aboutir à la création d’entreprise sont désignées par le terme « entreprenariat ». La logique d’anticipation et d’innovation de
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Cours: l'analyse des données commerciales
I. Les données commerciales • Les qualités des données commerciales : - Le caractère synthétique : à partir de plusieurs données, il faut effectuer des regroupements judicieux permettant une lecture plus claire. - L’exactitude : il faut veiller à respecter les ordres de grandeur. - La fiabilité : les résultats présentés ne peuvent être calculés qu’après vérification des données sur lesquelles ils reposent. - La clarté de présentation : la représentation des données doit permettre
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Droit de la famille (cours)
DROIT DE LA FAMILLE INTRODUCTION : Le droit de la famille est le droit de la vie, c'est le droit de la naissance et de l'enfance, du mariage mais aussi des parents. Le droit de la famille dépasse celui de la protection des membres d'une famille, il concerne tous les membres de la collectivité c'est un instrument de cohésion social. L'état doit protéger la famille, c'est le reflet d'une culture, d'une morale. I) Définition du
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