Droit de la famille (cours)

DROIT DE LA FAMILLE

INTRODUCTION :

Le droit de la famille est le droit de la vie, c'est le droit de la naissance et de l'enfance, du mariage mais aussi des parents. Le droit de la famille dépasse celui de la protection des membres d'une famille, il concerne tous les membres de la collectivité c'est un instrument de cohésion social. L'état doit protéger la famille, c'est le reflet d'une culture, d'une morale.

I) Définition du droit de la famille

Il règle les relations extra-patrimoniales, mais aussi les relations d'ordre patrimoniales. Donc le droit familiale est constitué par l'ensemble des règles patrimonial et extra-patrimoniale régissant les rapports de famille.

A) Le concept de famille

La famille contemporaine est placé sous l'égide de l'égalité ( homme/femme mais aussi enfants légitime ou non ). On à pas de définition légale de la famille donc nous allons voir l'approche sociologique puis juridique.

L'approche sociologique nous indique que l'unité qu'est la famille se rencontre dans toutes les sociétés, et qu'elle à évoluée. Le lien familiale est toujours aussi fort mais on assiste à une diversité du groupe familiale. On à de nos jours plusieurs cas de figure, marié, concubin, paxé, famille monoparentale, famille recomposé. Cela illustre l'ambiguïté de la famille, les sociologue oppose deux types de famille, avec d'un coté les personne liés par le sang et de l'autre le groupe de personne qui vivent ensemble sous le même toit. La famille est donc un groupe naturel, regroupant des individus liés par le sang ou unis par une communauté de vie.

L'approche juridique au travers de la doctrine nous indique que pour les juristes il y a deux cercles, au sens large la famille est composée de toute les personnes unis par le mariage ou la filiation ainsi que par la parenté et l'alliance, au sens restreint se sont les personnes vivant sous le même toit ( cercle conjugale ).

B) La composition de la famille

Les liens de parenté, il y a la parenté en ligne directe ( ligne formé par les personnes qui descende les unes des autres ), et la parenté collatérale ( lien qui unis les personnes qui ont un auteur commun, frère et sœur, cousin ).

Les liens familiaux en dehors du lien de sang, il y a le lien conjugale ( mariage ) c'est un lien de droit et non de sang, le lien d'alliance uni chaque époux aux membres de la famille de son conjoint, l'adoption crée un lien entre adoptant et adopté c'est un lien de filiation qui n'est pas un lien de sang.

II) Évolution du droit de la famille

A) L'évolution jusqu'au code civil ( 1804)

Pendant très longtemps il y a la prédominance d'une conception patriarcale de la famille, c'est à dire que tous les descendant d'un ancêtre commun sont réunis sous l'autorité de celui-ci. Le 'pater familia' avait un pouvoir très fort sur sa famille ( vie ou mort ). Au moyen-age, cette conception patriarcal domine toujours, mais il y a des changements à cette période la puissance paternel et plus orienté vers la protection de la famille que vers la domination, cette puissance peux prendre fin de son vivant ( transmission du pouvoir patriarcal de père en fils ). La femme n'a toujours aucun droit. Sous l'ancien régime, il y a une concurrence entre le roi et l'église ( mariage religieux et mariage civil que le roi aimerait ). Sous la révolution, on rompt avec la tradition avec les principes de laïcité ( décret du 20 septembre 1792, laïcisation de l'état civil ) le mariage est célébré à la mairie, liberté ( liberté entre époux, réhabilitation du divorce toujours dans le même décret , mais aussi pour l'enfant qui obtient sa liberté à la majorité, égalité ( entre les enfants naturels et légitime ont les mêmes droit ). En 1791, est crée une déclaration de la femme et de la citoyenne, son instigatrice fut guillotiné.

B) Évolution depuis le code civil

Le droit du code civil, en droit de la famille le code civil est un compromit entre le droit révolutionnaire et les traditions de l'ancien régime. Le mariage reste civil tout d'abord, le divorce et maintenue mais difficile à obtenir. On fait de nouveau une distinction dans le code civil entre enfant naturel et légitime. Pendant la restauration le divorce est de nouveau annulé jusqu'en 1884.

Le droit de la famille contemporain depuis un demi siècle à subit un véritable bouleversement, aucune partie du code civil n'a était autant remanié que le droit de la famille. On c'est rendu compte qu'un fossé c'était creusé entre le droit et la perception qu'on les citoyens de la famille. On à donc du faire plusieurs réforme, les premières réformes tire leurs origine de Jean Carbonnier. A partir des années 70, on ne parle plus de chef de famille, on rétablit l'égalité entre enfant, le divorce est rendu plus facile. Autre grande réforme la création du paxe en 1999.

Aujourd'hui il y a donc plusieurs types de famille, légitime, naturelle, adoptive et famille atypique (famille recomposé, monoparentale ). Donc toute les réformes on donné un nouveau visage au droit familiale .

PARTIE 1: LA FAMILLE ET LE COUPLE

On parle de couple lorsqu'il y a des liens amoureux stables, pendant longtemps le seul couple reconnu par la loi était le couple marié, le code civil ne connaissait pas l'union libre. Bonaparte à déclarait : «  les concubins se passe de la loi, la loi se désintéresse d'eux ».

TITRE I: LE CHOIX DU MARIAGE

Le mariage n'est pas définit dans le code civil, la doctrine à définit le mariage comme un acte juridique solennelle par lequel un homme et une femme établissent entre eux une union dont la loi règle les conditions, les effets et la dissolution. C'est un état organisé car le code civil régit tout. On peut dire que le mariage est un contrat, il y a bien accord de volonté entre les deux parties, on peut ainsi signer un contrat de mariage et comme dans tout contrat le consentement est fondamental, il n'y a point de mariage quand il n'y a point de consentement. C'est également une institution, puisque

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