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La Responsabilité Du Conservateur dissertations et mémoires

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1 193 La Responsabilité Du Conservateur dissertations gratuites 551 - 575 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 15 Mars 2016
  • Dossier De DGEMC: Le discernement de l’enfant comme condition de mise en jeu de sa responsabilité

    Dossier De DGEMC: Le discernement de l’enfant comme condition de mise en jeu de sa responsabilité

    Dossier de DGEMC Par Augustin BERNARD TLR Sujet : Le discernement de l’enfant comme condition de mise en jeu de sa responsabilité Sommaire : · Introduction · La responsabilité pénale et civile du mineur · Introduction Avant de répondre au sujet, nous allons définir les différentes notions de la problématique selon ce que le droit en dit. D’abord, le discernement. Cette capacité est la faculté de comprendre une situation donnée et de faire des choix

    1 040 Mots / 5 Pages
  • A quoi cela ressemble et qui distingue sa machine humaine: il s'agit du corps et des sentiments.

    A quoi cela ressemble et qui distingue sa machine humaine: il s'agit du corps et des sentiments.

    J'aperçois: ici il ne s'agit plus de voir avec ses yeux une machine mais il s'agit d'apercevoir ce qu'on ne voit pas avec les yeux: la liberté ne se voit pas. On aperçoit avec son esprit et avec sa raison on compare, ce qui se ressemble et se qui diffère. machine humaine: il s'agit du corps et des sens. différence: si l'instinct fait tout dans l'animal, ce n'est pas le cas chez l'homme. L'homme concourt

    323 Mots / 2 Pages
  • Peut-on Fuir Sa Liberté ?

    Peut-on Fuir Sa Liberté ?

    La liberté à toujours été essentiel pour les Hommes et grand nombre se sont toujours battus pour cette dernière. Cela peux alors paraître étrange de penser qu'un individu veuille renoncer volontairement à sa liberté. Avons-nous le choix, le droit de choisir sa liberté ? Suis-je le seul intervenant de ma décision de liberté ? « Fuir », c’est se sauver d’un danger mais dans ce cas la liberté serait-elle dangereuse ? La liberté est généralement

    266 Mots / 2 Pages
  • L’entreprise et sa politique de prévention

    L’entreprise et sa politique de prévention

    Académie de Rennes Session : 2015 Spécialité de Bac Pro :technicien menuisier agenceur Nom : Boizart Dossier à rendre au plus tard le : 22 mai 2015 Prénom :Axel Date de remise du dossier :22 mai 2015 Prévention Santé Environnement en Baccalauréat professionnel. CCF SITUATION D’EVALUATION N° 2 : Production personnelle écrite 1ère partie : l’entreprise et sa politique de prévention 1.1 L’entreprise Nom de l’entreprise : Adresse : CARMENIA CREATION Les Grands Champs 35540

    1 768 Mots / 8 Pages
  • COMMENT BIEN PREPARER ET REUSSIR SA NEGOCIATION COMMERCIALE

    COMMENT BIEN PREPARER ET REUSSIR SA NEGOCIATION COMMERCIALE

    Question 1 : quels sont les 4 ou 5 points juridiques essentiels à retenir quand on prépare une négociation commerciale ou quand on négocie un contrat avec un prospect ? IL CONVIENT DE DEVELOPPER ET DE DONNER DES EXEMPLES Lors de la négociation ou de la préparation d’un contrat avec un client ou un prospect, le négociateur est confronté à plusieurs points juridiques qu’il ne doit surtout pas négliger pour le bon déroulement du futur

    1 268 Mots / 6 Pages
  • Le Texte Théatral Et Sa Représentation Du 17è Siècle à Nos Jours

    Le Texte Théatral Et Sa Représentation Du 17è Siècle à Nos Jours

    Le texte théâtral et sa représentation, du XVII° siècle à nos jours. Corpus : TEXTE A : Plaute, La marmite, Acte I, Scène 1 TEXTE B : Marivaux, L’Île des esclaves, Acte I, fin de la scène 1, début de la scène 2 TEXTE C : Samuel Beckett, En attendant Godot, Acte I QUESTIONS Que peut-on dire dans ces trois extraits de la relation entre maîtres et valets ? La relation maître-valet est une convention

    2 081 Mots / 9 Pages
  • Dans Quelle Mesure L'écrivain Ou L'artiste, Qui Critique Son époque Et Sa Société, Peut-il Faire réfléchir Sur L'Homme En général?

    Dans Quelle Mesure L'écrivain Ou L'artiste, Qui Critique Son époque Et Sa Société, Peut-il Faire réfléchir Sur L'Homme En général?

    Introduction : Depuis toujours, les artistes usent de l’art pour dénoncer les vices de la société dans laquelle ils vivent. Cependant, en critiquant leur époque, ils font réfléchir sur des problématiques présentes depuis toujours. Nous verrons comment les artistes peuvent condamner leur propre société tout en condamnant l’Homme en général. I) Les artistes font réfléchir sur l’époque et la société dans laquelle ils vivent 1) Les artistes dénoncent des problèmes, condamnent l’Homme de leur époque

    273 Mots / 2 Pages
  • Promettre, Est-ce Renoncer à Sa Liberté

    Promettre, Est-ce Renoncer à Sa Liberté

    Lorsque je promets de garder un secret, je m’engage à faire en sorte que mes actes futurs soient conformes à la parole donnée. La promesse, parce que je choisis de la faire, est l’effet de ma liberté : en fondant la confiance d’un autre en ma parole, elle m’oblige à respecter ce à quoi je me suis volontairement engagé. Pourtant, bien qu’initialement voulue, la promesse n’en a pas moins un caractère contraignant. Il n’est pas

    495 Mots / 2 Pages
  • L'homme Se réduit-il à Sa Conscience

    L'homme Se réduit-il à Sa Conscience

    La conscience peut se définir comme la connaissance que chacun a de son existence et de celle du monde extérieur. Néanmoins son sens est double. D'après Rousseau la conscience est aussi le juge infaillible du bien et du mal, elle définit nos valeurs morales et dicte notre conduite. On viendra à se demander : L'homme agit-il uniquement en accord avec sa conscience personnelle ? On verra tout d'abord que l'homme agit agit en fonction de lui même

    1 104 Mots / 5 Pages
  • Histoire du SMIC et sa revalorisation

    Histoire du SMIC et sa revalorisation

    a) Histoire du SMIC C’est au début du mois de janvier 1970 que le SMIC a pris la place du SMIG, lui-même mis en place au début de l’année 1950. A l’origine, le SMIG était basé sur les prix qui augmentaient de manière moins rapide que l’ensemble des salaires en France. En effet, l’explication repose sur le fait que les salaires moyens évoluaient au rythme équivalent à la productivité qui était établie à 5 %

    253 Mots / 2 Pages
  • Les Derniers mètres Se Font Seuls : On Ne Peut Juger Un Homme Qu'à Sa Fin

    Les Derniers mètres Se Font Seuls : On Ne Peut Juger Un Homme Qu'à Sa Fin

    Francois Mittérand, mort en 1996, était le 21ème président de la République Française. Malgré le fait que sa carrière fût construite d’une suite d’échecs et de dissimulations personnelles, il connut un immense succès, répandu dans toute l’Europe. En 1981, il fit voter le peuple pour l’abolition de la peine de mort. Bien que le futur de nos vies est constamment incertain, l’être humain est seulement sûr d’une seule chose; la mort. Cependant, parfois, nous préférons

    1 834 Mots / 8 Pages
  • Selon Vous , Peut T On Construire Son Identité En Restant Dans Sa Famille , Dans Son Pays , Ou Est Il nécessaire De Partir ?

    Selon Vous , Peut T On Construire Son Identité En Restant Dans Sa Famille , Dans Son Pays , Ou Est Il nécessaire De Partir ?

    Selon vous , peut t on construire son identité en restant dans sa famille , dans son pays , ou est il nécessaire de partir ? Pour commencer selon moi l'identité ce construire depuis le plus jeune age jusqu'à l'age adulte, cela commence par l'éducation des parents, le milieu dans le quels ont vie puis viens le pays d'origine. L'identité ce construit différemment si on reste dans sa famille, dans son pays ou partir de

    351 Mots / 2 Pages
  • BTS CGO APS: La SA Belin

    BTS CGO APS: La SA Belin

    DEVOIR 1 À traiter à l’issue des séquences 1 à 3 Durée : 1 h 50 Note sur 20 La SA Belin (40 points) La SA Belin fabrique et vend des matériels industriels. Vous êtes engagé(e) dans le service comptable de la société et votre premier dossier consiste à réaliser plusieurs travaux d’inventaire. La clôture des comptes a lieu le 31 décembre N et le conseil d’administration qui doit arrêter les comptes approche. L’ensemble des

    372 Mots / 2 Pages
  • En Quoi Les Situations De Conflit Dans Les oeuvres Littéraires Peuvent-elles Intéresser Le Lecteur Et Nourrir Sa réflexion Personnelle ?

    En Quoi Les Situations De Conflit Dans Les oeuvres Littéraires Peuvent-elles Intéresser Le Lecteur Et Nourrir Sa réflexion Personnelle ?

    Sujet : En quoi les situations de conflit qu’on trouve souvent dans les oeuvres littéraires peuvent elles intéresser le lecteur et nourrir sa réflexion personnelle ? Le mot conflit vient du latin confligere, qui veut dire lutter: la présence d’une situation de conflit suggère donc une lutte entre (deux ou) plusieurs opinions ou personnes, selon la nature du conflit. Les divers conflits et leurs enjeux offrent aux œuvres littéraires pantagruéliques (?) une grande efficacité et

    1 156 Mots / 5 Pages
  • Film Plastic SA

    Film Plastic SA

    FILM PLASTIC SA Découpage Impression Collage Ventes Centres principaux Centres secondaires Personnel Logistique Découpage Impression Collage Ventes Total primaire 82 000,00 150 000,00 418 000,00 350 000,00 3 000,00 125 000,00 1 500 000,00 Personnel -100 000,00 30 000,00 20 000,00 20 000,00 20 000,00 10 000,00 - Logistique 18 000,00 -180 000,00 54 000,00 36 000,00 54 000,00 18 000,00 - Total secondaire - - 492 000,00 406 000,00 449 000,00 153 000,00 1

    748 Mots / 3 Pages
  • Dissertation: Le théâtre doit-il se mettre au service du monde pour le refléter strictement dans sa réalité, ou doit-il partir de cette réalité du monde pour s’en éloigner?

    Dissertation: Le théâtre doit-il se mettre au service du monde pour le refléter strictement dans sa réalité, ou doit-il partir de cette réalité du monde pour s’en éloigner?

    Dans La Littérature baroque en Europe (1998), Didier Souiller affirme : « Réfléchir le monde n’est rien d’autre, pour le théâtre, que réfléchir le théâtre : la scène est reflet d’un reflet. Ainsi arrive-t-on à la perte de réalité ». Didier Souiller, professeur de littérature comparée, s’intéresse particulièrement dans son ouvrage, La Littérature baroque en Europe (1998), à la question de la réflexivité au théâtre. Il est aisé d’imaginer un jeu de miroir entre le

    3 510 Mots / 15 Pages
  • L’Etat et sa Constitution

    L’Etat et sa Constitution

    ois constitutionnelles adoptées en 19 extrêmement brèves qui se limite à décrire très rapidement l’organisation des institutions. Après la 3° Rép le droit constitutionnel s’enrichit et la Constit se densifie parce qu’on y intègre de nouvelles choses comme les droits fondamentaux et des articles concernant l’organisation de la justice, les collectivités territoriales. Développement de la jurisprudence et des cours constitutionnelles (après 1945) qui ont pour rôle de contrôler la constitutionnalité des lois ce qui permet

    6 317 Mots / 26 Pages
  • Biographie Salvador Dali et étude de sa toile Le visage de la guerre

    Biographie Salvador Dali et étude de sa toile Le visage de la guerre

    HISTOIRE DES HARTS: Salvador Dalí , « Le visage de la guerre » , Huile sur toile : BIOGRAPHIE COURTE SUR SALVADOR DALI: Salvador Felipe Jacinto Dali est né le 11 mai 1904 à Figueras, petite ville de la province catalane de Gérone située dans le nord de l’Espagne. Il était le fils de Felipa Doménech et de Salvador Dali notaire de Figueras. On disait de son père que c’était un homme autoritaire et qu’il avait causé la

    2 400 Mots / 10 Pages
  • Garder sa raison de vivre et raison garder

    Garder sa raison de vivre et raison garder

    “Raison garder ou garder sa raison de vivre” 1.Intro Raison garder c’est être raisonnable, ne pas dépasser les bornes, suivre “les règles”. En gardant raison, on suit notre tête. Bien sûr, en suivant notre tête, on sera promis à une vie plus longue, plus saine. C’est un choix sûr, mais plus ennuyant. Selon la morale du livre, être raisonnable c’est perdre sa liberté, ce serait donc une mauvaise chose. (Exemple-> l’épigraphe) Garder sa raison de

    1 424 Mots / 6 Pages
  • Dissertation : «Un peuple a toujours le droit de revoir, de réformer et de changer sa constitution. Une génération ne peut assujettir à ses lois les générations suivantes» (Constitution française du 24 Juin 1793, art. 28 de la déclaration des d

    Dissertation : «Un peuple a toujours le droit de revoir, de réformer et de changer sa constitution. Une génération ne peut assujettir à ses lois les générations suivantes» (Constitution française du 24 Juin 1793, art. 28 de la déclaration des d

    DROIT CONSTITUTIONNEL TD N°2 PRÉPARATION DU TD Dissertation : «Un peuple a toujours le droit de revoir, de réformer et de changer sa constitution. Une génération ne peut assujettir à ses lois les générations suivantes» (Constitution française du 24 Juin 1793, art. 28 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen) La constitution française du 24 juin 1793 prévoyait, dans l'article 28 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen qu'

    1 071 Mots / 5 Pages
  • A votre avis, la présence de personnages repoussants dans un roman nuit-elle ou contribue-t-elle à l’intérêt que l’on porte à sa lecture ?

    A votre avis, la présence de personnages repoussants dans un roman nuit-elle ou contribue-t-elle à l’intérêt que l’on porte à sa lecture ?

    BOISSON Jonathan 1ere L Dissertation de Français Sujet : A votre avis, la présence de personnages repoussants dans un roman nuit-elle ou contribue-t-elle à l’intérêt que l’on porte à sa lecture ? Le roman est un genre littéraire fictif mettant en scène des personnages dont l’histoire nous parvient par l’intermédiaire d’un narrateur. Ces différents personnages vont donner vie au récit grâce aux différentes péripéties qui vont leurs arriver au cours de leurs aventures. Ils sont

    634 Mots / 3 Pages
  • L'attractivité du nouveau statut d'auto-entrepreneur repose sur sa simplicité administrative et fiscale.

    L'attractivité du nouveau statut d'auto-entrepreneur repose sur sa simplicité administrative et fiscale.

    J'ai lu les documents et en ai extrait l'argument principal et les sous arguments qu'ils contiennent. Doc 1: l'attractivité du nouveau statut d'auto-entrepreneur repose sur sa simplicité administrative et fiscale. Sous arguments: la simplicité administrative rend le statut accessible à tous; il y a peu de charges sociales et fiscales; il y a une contrainte (plafond pour le chiffre d'affaire). Doc 2: ce nouveau statut explique le paradoxe entre l'augmentation de la création d'entreprise

    503 Mots / 3 Pages
  • Qualifiez l’accord conclu entre la SA Pradel et la SAS Lafont

    Qualifiez l’accord conclu entre la SA Pradel et la SAS Lafont

    Sujet d’examen 3, p. 131 DOSSIER 1 Les engagements précontractuels 1. Qualifiez l’accord conclu entre la SA Pradel et la SAS Lafont (annexe 1) et l’accord conclu entre la SAS Lafont et la Banque des Pays de Loire (annexe 2). Précisez les obligations nées de chacun de ces accords. L’accord conclu entre la SA Pradel et la SAS Lafont constitue une promesse bilatérale de contrat de distribution exclusive. Les deux parties s’engagent de façon précise,

    1 500 Mots / 6 Pages
  • Le rôle du conservateur dans les oppositions

    Le rôle du conservateur dans les oppositions

    Description: C:\Users\Anis\Desktop\41780_20650055338_6876_n.jpg UNIVERSITE IBN TOFAIL Faculté des Sciences Juridiques, Économiques et Sociales Kenitra MASTER DROIT DES AFFAIRES Thème : LE ROLE DU CONSERVATEUR DANS LES OPPOSITIONS Encadré par : * Pr. Mr. Mustapha BENTAHAR Fait et présenté par : * Hajar LEMRABET Membres du jury : Pr. Mr. Mustapha BENTAHAR Pr. Mr. Driss LARAFI Pr. Mr. Mounir MEHDI Année universitaire: 2013/2014 Introduction : Personne n’ignore que l’opposition est un instrument prévu en droit foncier, permettant

    17 937 Mots / 72 Pages
  • L’épidémie de grippe hivernale tire à sa fin.

    L’épidémie de grippe hivernale tire à sa fin.

    L’épidémie de grippe hivernale tire à sa fin. Une importante épidémie de grippe a touché toutes les régions de la France depuis la mi-janvier celle-ci a fait de nombreux cas graves mais également beaucoup de décès soit 210. Cette épidémie a plus particulièrement frappé les personnes âgées de 65 ans et plus. Résultat de recherche d'images pour "grippe 2015 financement" La fin de l’épidémie sera probablement annoncée à la fin de la semaine prochaine indique

    328 Mots / 2 Pages