Faut il tolérer l'économie parallèle dissertations et mémoires
4 184 Faut il tolérer l'économie parallèle dissertations gratuites 501 - 525 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Economie générale - BTS Communication: baisse de la capacité de production en 2008 et 2009 chez les constructeurs automobiles
QUESTION 1 : Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 ? Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production car nous sommes dans une économie de marché où il doit y avoir équilibre entre l’offre et la demande. Si la demande baisse, l’offre doit forcément suivre sinon il risque d’y avoir une surproduction. QUESTION 2 : Comment évolue la demande de véhicules industriels en
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Droit Administratif: La responsabilité pour faute de l’administration
La responsabilité pour faute de l’administration. « L'irresponsabilité aggrave les fautes »Marcel Proust A la recherche du temps perdu Jusqu'à la fin du XIXe siècle l'irresponsabilité de la puissance publique était le principe, les hypothèses de responsabilité administrative se limitant aux seuls cas où une loi en décidait expressément ainsi (c'était par exemple le cas des dommages causés aux bâtiments par les travaux publics). Il était en effet considéré, dans la lignée de l'adage le
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Faute lourde et faute simple, recul de la faute lourde
Faute lourde et faute simple, recul de la faute lourde. La faute lourde recouvre les cas où la faute présente une certaine gravité. Rappel : la « faute lourde » est une amélioration des années 60. Auparavant, seule la « faute d’une extraordinaire gravité » existait. I) La difficulté particulière du service et certaines exonérations légales de responsabilité justifient l’engagement de la responsabilité de l’administration qu’en cas de faute lourde. Secteurs : Police difficile (incendie,
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Droit: Le recul de la faute lourde
Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Le recul de la faute lourde Le recul de la faute lourde Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Histoire et Géographie Soumis par: Caresse 25 mars 2012 Mots: 3393 | Pages: 14 ... faute caractérisée » (Rivet, conclusion sur l’arrêt Clef – 13 mars 1935). La jurisprudence a ainsi subordonné l’engagement de la responsabilité administrative à la commission d’une
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Faut-il Supprimer Le Sénat?
« Le Sénat est une assemblée d’hommes à idées fixes, heureusement corrigée par une abondante mortalité » disait Édouard HERRICOT, un homme politique français influent qui a notamment été président du Conseil sous la IIIe République dans les années 1920-1930. Cette citation résume en quelques mots ce que bien des gens pensent de la seconde chambre du Parlement. Mais affirmer cela c’est oublier le rôle important que joue le Sénat dans les institutions françaises. Il
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La Responsabilité Administrative Pour Faute
La faute de service. Il n'y a pas de définition de la faute de service. C'est une notion fonctionnelle qui se définit en fonction de l'objectif d'indemnisation de la victime. Le juge est libre de dire s'il y a ou pas faute et quand il analyse la victime. Une forme particulière de la faute : l'irrégularité. [modifier] La faute : manquement à une obligation Il faut déterminer l'obligation pour en déduire son manquement. Pour caractériser
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Économie - examen
1. La microéconomie est la branche de l'économie qui analyse le comportement économique au niveau d'entités individuelles telles qu'un consommateur ou une entreprise. Les consommateurs sont considérés comme des offreurs de travail et demandeurs de produits finis. Les firmes sont, quant à elles, des demandeuses de travail et des offreuses de produits finis et de consommations intermédiaires (Wikipedia). La microéconomie met l'accent sur la compréhension détaillée des marchés particuliers et pour parvenir à ce degré
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Économie générale: la crise économique
Première partie : Economie Générale Question 1 La crise économique a conduit les constructeurs automobiles à réduire significativement leur capacité de production en 2008 et 2009. En effet, la crise économique entraine une baisse de la demande de voitures particulières et utilitaires. Selon la loi de l’offre et de la demande, lorsque la demande baisse, le prix baisse à son tour entraînant alors une baisse de l’offre (ici, une baisse de la production de véhicule
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Economie: l'IDH et le PIB
Première Partir : Economie Générale Question1 Deux indicateurs figurant dans le tableau permettent d’apprécier l’évolution du niveau de vie de la population : l’IDH et dans une moindre mesure le PIB. Le PIB : La croissance économique se mesure essentiellement au travers du PIB (produit intérieur brut). Le PIB est un indicateur économique qui mesure le niveau de production d'un pays. Il est défini comme la valeur totale de la production interne de biens et
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Pourquoi faut-il sélectionner les transitaires ?
1/ Pourquoi faut-il sélectionner les transitaires ? Un transitaire est une personne morale de droit privée (entreprise, société) ayant pour objet, à titre principal ou accessoire, l'accomplissement pour autrui des formalités de passage d'une marchandise d'un territoire douanier à un autre. Le fait de prendre un transitaire permet à l’opérateur de se décharger de plusieurs problèmes. Un transitaire peut s’occuper de tout (établit et signe les lettres de transport, couvrent les assurances des marchandises, renseigne
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Économie cours BTS: les modalités de financement des activités économiques
Chapitre 1 Les modalités de financement des activités économiques L’essentiel du cours Le financement désigne l’ensemble des opérations qui permettent aux agents économiques, selon différentes modalités, d’obtenir des fonds. Le fonctionnement de l’économie exige des capitaux : les ménages, les entreprises ainsi que les administrations publiques sont amenés à se procurer des capitaux pour financer leurs activités économiques (investissements, exploitation…). I. Comment financer les activités économiques ? A. Capacité et besoin de financement Pour assurer le financement
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LA Responsabilité Sans Faute
LA responsabilité sans faute L'équité: la victime d'un dommage n'avait pas à subir les conséquences alors qu'il s'agissait d'une action irrégulière. Donc on parle de socialisation du risque : la société doit supporter certains préjudices imputables à la juridiction administrative bien que celle ci soir régulière . On peut différencier deux régimes différents de responsabilité sans faute : La responsabilité sans faute fondée sur la notion de risque : elle s'appuies sur l'idée que la
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Compte Rendu sur L'économie de la Hongrie
Depuis 2004 la Hongrie fait partie de l’Union Européenne. Elle est l’un des pays de l’ex bloc communiste à s’en être le mieux sortie ces 20 dernières années. En concurrence avec la Slovaquie et la République Tchèque, la Hongrie détient un pouvoir économique fort. Avec une inflation passant de 14ù en 1998 à 4,7% en 2003, la Hongrie retrouve les grandeurs de l’ancien temps. Malheureusement, l’ancien temps revient. Le pouvoir en place terni l’image de
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Dossier économie - droit: La Contrefaçon
ECONOMIE-DROIT La contrefaçon La contrefaçon résulte de l'action de reproduire par imitation un produit protégé au préjudice de son titulaire. D'un point de vue économique, la contrefaçon représente 5 à 9% du commerce mondial, soit un manque à gagner de 200 à 300 millions dans le monde. Elle permet aussi aux gens d’avoir ou même de porter des produits qu’il n’aurait jamais pu s’acheter dans un vrai magasin Nous allons voir combien de secteurs sont
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Devoir économie - droit
Question 1: Les quatres conditions essentielles à la formation de tous les contrats sont: la capacité légale des parties, un consentement libre et éclairé, une cause ou une considération licite et un objet licite. Il n'a pas besoin d'être écrit. Le contrat se forme par le seul échange de consentement des parties, sans forme précise (Gagnon, p.78, paragraphe 103). Question2: Considérant que Revenu Canada est mandataire du Gouvernement, Michel devra avoir recours à la Charte
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Management Economie droit
Chapitre 1 La structure de l’entreprise Réponses aux questions sur les documents I. La structure et sa représentation A. La notion de structure Document 1. L’entreprise et ses structures, p. 6 1. Distinguez les deux définitions de la structure d’entreprise. Définition au sens étroit : la structure est l’architecture de l’entreprise représentée par l’organigramme. Définition générale : la structure désigne les mécanismes de coordination des composants de l’entreprise et de contrôle des activités permettant d’organiser
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Recul De La Faute Lourde
... faute caractérisée » (Rivet, conclusion sur l’arrêt Clef – 13 mars 1935). La jurisprudence a ainsi subordonné l’engagement de la responsabilité administrative à la commission d’une faute lourde, et ce pour deux motifs à mettre en exergue. D’une part, l’exigence d’une telle faute résulte du fait que certaines activités administratives sont parfois difficiles à accomplir et il serait alors inéquitable que des fautes simples entraînent la mise en œuvre d’une action en responsabilité contre
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Economie, cours: marché et prix
Ch 1 : Marché et prix Au sens éco, le marché désigne le lieu souvent abstrait où vont se confronter une offre et une demande pour arriver à la détermination d’un prix auquel l’échange va se réaliser. Il constitue l’une des modalités possible de coordination des décisions individuelle. Les prix de marché sont des infos déterminantes à partir desquelles les agents économiques vont faire des choix économiques et adapter leur comportement. I. Marchés et formes
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Économie Marocaine
Gouvernement : aller droit au but. L'économie marocaine ne devrait pas croitre de façon satisfaisante en 2012 et en 2013. Ainsi, un taux de croissance économique qui avoisine........ les 2% ne pourrait être dépassé à cause notamment de l'anémie qui a affecté, cette année même, l'économie de l'Union Européenne, principal partenaire du Maroc. A titre d'illustration, l'encours de la dette du trésor marocain qui a atteint à fin 2011 plus de 431milliards DH ( environ
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Devoir Economie - Droit: la protection sociale
Première partie : économie général Question 1 : Le système Français de protection sociale repose sur une logique de gestion des risques sociaux (les risque étant la maladie ou la santé, la vieillesse, la famille, l’emploi, la pauvreté). Il a été mis en place après la seconde guerre mondiale. Ce modèle de protection social s’inspire du modèle dit : « bismarckien ». Dans ce modèle les droit sont liées a l’emploi et financer par des
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Commentaire Composé du roman La faute de L'Abbé Mouret de Zola
COMMENTAIRE COMPOSE Dans la seconde partie du XIXe, le naturalisme se développe. Zola en est le chef de fil. Ce mouvement littéraire vise à reprendre le projet des réalistes et y ajoute une dimension scientifique empruntée à la médecine expérimentale. La faute de l’Abbé Mouret, publié en 18 est le cinquième volume de la série les Rougons-Macquart. Dans l’extrait soumis à notre étude, Serge Mouret, prêtre, est amnésique suite à une forte fièvre. Il est
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Liberté repose sur le principe de la tolérance
I - La coexistence des libertés repose sur le principe de la tolérance. A) La conception des lumières et la Révolution française 1. "La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui." (Déclaration des droits de l'homme de 1789). Soucis de ramener au strict minimum les entraves mises à la liberté : la liberté doit-être la règle, l'interdit : l'exception. 2. Seule la liberté doit arrêter la liberté. Ce n'est
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Question n° 60 : Le rôle Des Marchés Financiers Est-il Devenu Prépondérant Dans Le Financement De L'économie ?
Les crises financière nous rappel le rôle décisif des marchés financiers. La manière dont nos politiques se doivent d'être vigilant aux aléas du marché des capitaux, nous montre bien à quel point ils en sont dépendants. Le financement de l'économie est un ensemble de conditions qui servent à mettre en relation, un agent prêteurs et un agent emprunteur. Le marché financier n'est qu'une part du marché des capitaux. Il concerne les émissions de titre à
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Weighing Up The Impact Of The Internet In Global Economy
Weighing up the impact of the internet in global economy According to a survey published by the OECD on Thursday 4th of October, the Internet has become an « Unexpendable infrastructure » for global economy. The institution shows, with supporting data, that the Information and Communication Technologies sector (ICT) is a growing engine that you can reckon on. High tech goes hand in hand with economy. To prove this, 14 million people in the world found a
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Programme D'économie
L'enseignement d’exploration de sciences économiques et sociales en classe de seconde a pour objectif central d'ouvrir la culture des lycéens à de nouveaux champs disciplinaires que leurs études antérieures ne leur ont pas permis d'aborder. Cet enseignement vise à : - donner à tous les élèves, qu’ils poursuivent ou non leurs études dans les séries ES ou STG, les éléments de base d’une culture économique et sociologique indispensable à la formation de tout citoyen qui
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