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Droit Devoir 3 BTS dissertations et mémoires

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20 507 Droit Devoir 3 BTS dissertations gratuites 601 - 625 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 30 Juin 2015
  • Economie BTS MUC devoir: le PIB

    Economie BTS MUC devoir: le PIB

    ÉCONOMIE – DROITDevoir 2 PREMIERE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE Question 1 : L’indicateur figurant dans le tableau qui permet d’apprécier l’évolution du niveau de vie de la population française est le PIB/habitant. En effet, on utilise souvent la croissance du PIB par habitant comme indication de l'amélioration de la richesse individuelle, assimilée au niveau de vie. Dans le tableau, il n’y a pas écrit le PIB/habitant donc, notre indicateur sera l’évolution de la

    1 560 Mots / 7 Pages
  • Devoir économie générale BTS CGO 1ere Année Cned: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010

    Devoir économie générale BTS CGO 1ere Année Cned: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010

    Première partie : économie générale (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de la crise économique ; – chute des ventes susceptible

    2 235 Mots / 9 Pages
  • BTS AM 1ère année droit: Les libertés publiques, économiques et sociales

    BTS AM 1ère année droit: Les libertés publiques, économiques et sociales

    Cours de Droit BTS AM (1ère Année ) COURS 1: Les libertés publiques, économiques et sociales Le Droit mentionne des libertés qui permettent d'une part de diriger la société vers un modèle ( par exemple, assurer la paix sociale) et d'autre part de protéger les individus. Le Droit se compose entre autre des Lois qui peuvent être impératives (c'est à dire qu'elles s'appliquent à tous sans distinction) ou supplétives (c'est à dire qu'elles s'appliquent si

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  • Droit BTS CGO: le choix d'un régime juridique du travail

    Droit BTS CGO: le choix d'un régime juridique du travail

    Chapitre 1 : le choix d'un régime juridique du travail. Constitution : loi fondamentale de la nation. Dans la constitution, chacun sait ce qu'il doit faire. Actuellement, Vème république, constitution de 1958. 1. L'accès à une activité professionnelle. a. Principes et exceptions. 1° La liberté du commerce est le fait que toute personne est libre de faire tel négoce (d'exercer toute profession). Cette liberté s'exprime de deux manières : • La liberté d'entreprendre : le

    1 391 Mots / 6 Pages
  • Droit Cas Pratique P.18 -19 Nathan BTS MUC 2: la signature électronique

    Droit Cas Pratique P.18 -19 Nathan BTS MUC 2: la signature électronique

    Droit - Cas pratique p18-19 1) Selon la loi relative à la signature électronique, l’internaute doit d’abord cliquer une première fois afin d’accepter. Cela permet à l’acheteur de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger éventuellement sa première saisie. Puis viens le second clic pour confirmer, c’est à ce moment là que l’internaute confirme sa commande et valide ainsi la transaction. Le contrat entre les deux parties est alors conclu.

    579 Mots / 3 Pages
  • Devoir De Droit

    Devoir De Droit

    12EDTGME1 1/4 SESSION 2012BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUESCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LA GESTION Durée de l’épreuve : 3 heuresCoefficient : 6 ÉCONOMIE – DROIT Le sujet comporte 4 pages numérotées de 1/4 à 4/4Dès que le sujet vous est remis, assurez-vous qu’il est complet. L’usage de la calculatrice n’est pas autorisé. Ce sujet est composé de deux parties indépendantes qu’il est possible de traiter dansl’ordre de votre choix. Il vous est demandé d’indiquer l’intitulé de la partie traitée.Ce

    271 Mots / 2 Pages
  • Corrigé du devoir d'économie droit STG: le droit favorise-t-il la concurrence?

    Corrigé du devoir d'économie droit STG: le droit favorise-t-il la concurrence?

    BAC STG - JUIN 2013 CORRIGE DE L’EPREUVE D’ECONOMIE DROIT Ce corrigé est indicatif – Corinne ZAMBOTTO Cours et fiches de cours, autres corrigés pour le BAC STG disponibles sur mes sites : https://sites.google.com/site/bacstmg/ http://corinne.zambotto.free.fr/ PARTIE REDACTIONNELLE : LE DROIT FAVORISE-T-IL LA CONCURRENCE ? Introduction Accroche : parler éventuellement de la guerre APPLE/SAMSUNG sur les tablettes ou des endives  La concurrence s’analyse comme une compétition entre les entreprises pour conquérir ou préserver des parts

    1 167 Mots / 5 Pages
  • Corrigé Bts 1ere Année Cned Economie Droit: la protection sociale

    Corrigé Bts 1ere Année Cned Economie Droit: la protection sociale

    1) La protection sociale en France1 est l'ensemble des mécanismes de prévoyance collective qui permet aux individus ou aux ménages français de faire face financièrement aux conséquences des risques sociaux, c'est-à-dire aux situations pouvant provoquer une baisse des ressources ou une hausse des dépenses (maladie, vieillesse, invalidité, chômage, charges de famille,...). Le système français de protection social à été mis en place afin d'apporter une aide financière aux personnes en difficultés en rendant leur niveau

    489 Mots / 2 Pages
  • Notion De Droit Bts Muc

    Notion De Droit Bts Muc

    Le droit est l'ensemble des règles qui régisse le comportement et la conduite des hommes et des femmes dans une société humaine. Le droit objectif représente l'ensemble des règles s'imposant aux citoyens de façon obligatoire, coercitive : devoirs des citoyens Le droit subjectif regroupe l'ensemble des prérogatives dont les citoyens sont titulaires : droits La règle de droit est générale La règle de droit est obligatoire, coercitive, impérative La règle de droit est impersonnelle La règle de

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  • Bts AG Devoir Management 1ère Année: l'entreprise IKEA-HP

    Bts AG Devoir Management 1ère Année: l'entreprise IKEA-HP

    Devoir n°2 de Management des Entreprises Sujet : le cas IKEA-HP Analyse du contexte Le groupe IKEA 1) Caractérisez l’organisation IKEA : type, métier, champ d’action, ressources et présentez sa finalité. Caractéristique de l’organisation d’IKEA : Type : IKEA est une entreprise dont les propriétaires sont diverses fondations Métier : IKEA vend des meubles, des stylos, de la petite maroquinerie, des cadres, des nappes, des bijoux, des bas en nylon, et aussi des meubles en

    851 Mots / 4 Pages
  • Devoir Management Des Entreprises Bts Ci: le cas Alès Groupe

    Devoir Management Des Entreprises Bts Ci: le cas Alès Groupe

    LE CAS ALES GROUPE ANALYSE DU CONTEXTE 1. La logique entrepreneuriale du groupe Alès se reflète avant tout dans sa création. Cette logique repose sur le pari de l’innovation, la prise de risques. Son fondateur Patrick Alès a su se créer une place dans le marché des soins cosmétiques grâce à la nouveauté de ses produits à base de plantes. Il a donc su anticiper et repérer son opportunité dans ce secteur, ce qui lui

    368 Mots / 2 Pages
  • Corrigé Devoir Economie Bts Ag: l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010

    Corrigé Devoir Economie Bts Ag: l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010

    83513CTPA01 1/5 83513CTPA0113 BTS Tertiaire – 1re année Préparer l’épreuve d’économie générale et droit Devoir 1 Première partie : économie générale (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux

    2 199 Mots / 9 Pages
  • Droit BTS 2ème Année: Situation Juridique

    Droit BTS 2ème Année: Situation Juridique

    1/ Note argumenté Service administratif Le 08 octobre 2014, A lieu Note Madame, Monsieur, Vous m’avez demandé de montrer dans une note argumentée que la Fnac répondait bien aux exigences de la loi en matière d’offre électronique. J’ai donc été sur le site de la Fnac et voici ce que je peux vous en dire. En effet le site de la Fnac répond aux exigences de la loi en matières d’offre électronique et ce pour

    799 Mots / 4 Pages
  • Droit BTS: La sécurisation des données

    Droit BTS: La sécurisation des données

    Chapitre 4 La sécurisation des données à caractère personnel Réponses aux questions sur les documents I. Le cadre juridique des données à caractère personnel A. Les données personnelles Document 1. Définition des données personnelles, p. 30 Document 2. Comment contrôler ses données personnelles sur Internet ?, p. 30 1. Dites si chacun de ces éléments peut être considéré comme une donnée personnelle : nom, prénom, photo, date de naissance, statut matrimonial, adresse postale, e-mail, adresse

    2 192 Mots / 9 Pages
  • Lexique - Cour De Droit- Séquence 1-BTS CI

    Lexique - Cour De Droit- Séquence 1-BTS CI

    Annexe – Cour de droit- Séquence 1 Droit communautaire : Droit de l'Union Européenne. Il est constitué d'un ensemble de règles qui s'appliquent à tous les États Membres. Principes généraux du droit français (PGD) : Règles non-écrites de portée générale qui ne sont formulées dans aucun texte mais que le juge considère comme s'imposant à l'administration et à l’État et dont la violation est considérée comme une violation de la règle de droit. Conseil d'État : Institution publique française créée

    281 Mots / 2 Pages
  • Devoir Economie - Droit: la protection sociale

    Devoir Economie - Droit: la protection sociale

    1. La protection sociale en France1 est l'ensemble des mécanismes de prévoyance collective qui permet aux individus ou aux ménages français de faire face financièrement aux conséquences des risques sociaux, c'est-à-dire aux situations pouvant provoquer une baisse des ressources ou une hausse des dépenses (maladie, vieillesse, invalidité, chômage, charges de famille,...). Ce système a été instauré en 1945 avec la création de la Sécurité Sociale. Les choix qui ont déterminé la configuration du système de

    678 Mots / 3 Pages
  • Devoir Sur Le Droit Objectif

    Devoir Sur Le Droit Objectif

    Deuxième séance : Le droit objectif (la loi et la jurisprudence) On appelle droit objectif l’ensemble de règles de conduite s’appliquant aux individus vivant en société et dont l’inobservation enclenche des sanctions étatiques. Ces règles ont pour objectif d’organiser la vie des hommes en société et parce que ce sont des règles de droit elles ont un caractère obligatoire. Ex : Article R25 du code de la route → priorité à droite ; Article 1382

    2 790 Mots / 12 Pages
  • BTS MUC( Management de l’équipe commerciale ) Economie Droit: analyse d'une situation juridique

    BTS MUC( Management de l’équipe commerciale ) Economie Droit: analyse d'une situation juridique

    DEVOIR 03 DEUXIEME PARTIE : ANALYSE D’UNE SITUATION JURIDIQUE Premier Travail : A . La franchise est une stratégie d’entreprise ou le franchiseur développe un réseau de franchisés à partir d’un concept et son savoir-faire. Pour ouvrir une franchise, les démarches comprennent : - L’information du franchisé avec le DIP de franchise - La signature d’un contrat de franchise - Le choix du montant de l’apport personnel - La question des royalties de la franchise

    913 Mots / 4 Pages
  • Chp 1 Droit Bts Muc 1er Année

    Chp 1 Droit Bts Muc 1er Année

    Corrigé du Ch 02 Les particularités de l’activité de service 3 Typologie des services – Les services à la personne Favorisés par des mesures politiques et fiscales (chèque emploi-service, loi Borloo), le secteur des services à la personne est un axe fort de développement pour le commerce et l’emploi. La Poste, La Caisse nationale de prévoyance et plusieurs réseaux bancaires ont commencé à déployer leur offre dès 2006. 1. Analysez et caractérisez la gamme des

    3 210 Mots / 13 Pages
  • Devoir droit: cas société Bernardo

    Devoir droit: cas société Bernardo

    numero 1 : CAS PRATIQUE : société Bernardo 1. Quelles sont les parties au contrat présenté à l’annexe 1 ? Quel en est l’objet ? Dans quelle mesure le contrat de transport apparaît-il comme une exception à la règle de l’effet relatif des conventions ? -Quels sont les parties du contrat présenté : Les parties présentés sont : La société Bernardo et l’entreprise Prima -Quel en est l’objet : L’objet de ce contrat est le

    664 Mots / 3 Pages
  • Document P 105 Droit Première Année BTS: La prise en compte des risques et de la responsabilité

    Document P 105 Droit Première Année BTS: La prise en compte des risques et de la responsabilité

    A. La prise en compte des risques et de la responsabilité Document 2. Les préoccupations individualistes, objet principal de la création d’entreprise, p. 105 1. Quelle est la première motivation et quel est le principal objectif des créateurs d’entreprise ? Quelle relation peut-on établir entre cette motivation et cet objectif ? Les chiffres le montrent : la première motivation des créateurs d’entreprise est la recherche d’indépendance dans l’activité professionnelle, et leur premier objectif est de

    1 400 Mots / 6 Pages
  • Devoir Management BTS CI 1 Année: cas du groupe IKEA-HP

    Devoir Management BTS CI 1 Année: cas du groupe IKEA-HP

    SUJET : LE CAS IKEA-HP. Le groupe IKEA. 1. IKEA est une entreprise suédoise privée à but lucratif. L’entreprise IKEA appartient à plusieurs fondations, dont une fondation majoritaire appartenant à la famille Kamprad. Invar Kamprad créa IKEA en 1945, et en a été le PDG jusqu’en 1986, l’année où il laissa la direction à ses trois fils. L’entreprise IKEA crée, produit et distribue du mobilier. C’est une grande entreprise qui possède 231 magasins dans le

    698 Mots / 3 Pages
  • Cours Droit BTS Ci 2em Année

    Cours Droit BTS Ci 2em Année

    Ce technicien supérieur est un vendeur-manageur commercial qui gère la relation client dans sa globalité, de la prospection jusqu’à la fidélisation, et contribue ainsi à la croissance profitable du chiffre d’affaires compatible avec une optique de développement durable. Il inscrit son activité dans une logique de réseau en privilégiant le travail coopératif. En fonction de son expérience et de ses qualités, il peut devenir responsable d’une équipe commerciale, de taille variable selon l’organisation qui l’emploie.

    253 Mots / 2 Pages
  • Devoir Public BTS SP3S: les inégalités

    Devoir Public BTS SP3S: les inégalités

    DEVOIR 2 51S1-09 PUBLIC La pauvreté dans sons sens premier se caractérise par le fait qu’un individu ne dispose pas des ressources suffisantes pour vivre dignement dans une société et son contexte. Il faut aussi faire attention car la pauvreté ne s’apprécie pas de la même manière dans les pays développés et les pays en développement. Dans nos sociétés dites industrialisées et libérales, la pauvreté n’est pas seulement le fait de manquer de bien matériel,

    1 086 Mots / 5 Pages
  • Devoir Anglais BTS CI: l'économie de la Chine

    Devoir Anglais BTS CI: l'économie de la Chine

    PARTIE 1 Ce texte intitulé « China’s car economy revs up », est un article extrait du Wall Street Journal rédigé par Sue Feng et Kersten Zhang, publié le 17 Octobre 2010. Le sujet de cet article porte sur le nouveau marché en expansion en Chine : la voiture. Comme tout type de progrès, ce marché automobile n’est pas sans conséquences. Tout d’abord, les habitudes des habitants se sont modifiées. La voiture est un moyen de transport qui

    792 Mots / 4 Pages