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Droit Devoir 3 BTS dissertations et mémoires

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20 524 Droit Devoir 3 BTS dissertations gratuites 651 - 675 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 30 Juin 2015
  • BTS CGO Processus 1 DEVOIR: gestion comptable des opérations commerciales

    BTS CGO Processus 1 DEVOIR: gestion comptable des opérations commerciales

    Devoir 1 – Processus 1 : gestion comptable des opérations commerciales. Question 1 : Opérations | Traitements à réaliser (et explications) | Facture N003SARL Peltier | La facture porte lamention « Enregistrée le 03/01 », elle a donc déjà été enregistrée. Elle doit être classée dans le dossier des factures enregistrées. | Facture N004SNC Lepetire | La facture est le double conservé auservice comptabilité. Donc Mlle Feret procède à sa comptabilisation, puis porte la mention

    510 Mots / 3 Pages
  • Corrigé Bts Cgo Devoir 1 Processus1: Gestion comptable des opérations commerciales

    Corrigé Bts Cgo Devoir 1 Processus1: Gestion comptable des opérations commerciales

    83862CTPA0114 BTS Comptabilité et gestion des organisations première année Processus 1 : gestion comptable des opérations commerciales Devoir 1 8 3862 CT PA 01 1/4 Question 1 Tableau des traitements (8 points) 1 point par opération (à partir de la deuxième). Opérations Traitement à réaliser (et explications) Facture N003 SARL Peltier La facture porte la mention « Enregistrée le 03/01 », elle a donc déjà été enregistrée. Elle doit être classée dans le dossier des

    4 013 Mots / 17 Pages
  • Devoir Espagnol BTS MUC: le problème que les femmes rencontrent pour accéder à des postes de conseillères administratives

    Devoir Espagnol BTS MUC: le problème que les femmes rencontrent pour accéder à des postes de conseillères administratives

    Divers / DEVOIR 1 ESPAGNOLBTS MUC DEVOIR 1 ESPAGNOLBTS MUC Dissertations Gratuits: DEVOIR 1 ESPAGNOLBTS MUC Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: venusa02 11 mai 2013 Balises: Mots: 439 | Pages: 2 Vus: 85 Voir la version complète S'inscrire Rousseau Céline ID : 966-20-0053-5 DEVOIR NUMERO 1 ESPAGNOL Evaluation Partie 1 - Par écrit, résumez l'article de presse en français en 200 mots (+ou-10%) Cet article de Carmen Sanchez Silva, paru le 14

    489 Mots / 2 Pages
  • Corrigé BTS Blanc Droit: L’adaptation de la relation de travail par le droit négocié

    Corrigé BTS Blanc Droit: L’adaptation de la relation de travail par le droit négocié

    Corrigé BTS 2ème année BTS blanc 1 (7point) Apprécier la légalité de la clause d’indexation Posez le problème juridique : La clause d’indexation contenue dans l’avant contrat est elle légale ? Déterminez la règle de droit :Selon l’article L112-2 du code monétaire et financier (cf annexe) est interdit dans les dispositions statuaire ou conventionnelles, « toute clause prévoyant des indexations fondées sur le salaire minimum de croissance, sur le niveau général des prix ou des

    911 Mots / 4 Pages
  • Devoir de droit: les différents marchés

    Devoir de droit: les différents marchés

    Devoir maison de droit 2. L’objet du marché est la construction d’un bâtiment associatif Les critères de sélection : pour attribuer un marchée au candidat qui a présenté l’offre économiquement la plus avantageuse, le pouvoir adjudicateur se fonde soit sur une pluralité de critères non discriminatoires et liés à l’objet du marché, notamment la qualité, le prix, la valeur technique, le caractère innovant. Soit compte tenu de l’objet du marché passés selon une procédure formalisée

    627 Mots / 3 Pages
  • Devoir, Deuxième Partie, Bts Communication: les procédés utilisés et les visuels qui s'adressent directement aux consommateurs

    Devoir, Deuxième Partie, Bts Communication: les procédés utilisés et les visuels qui s'adressent directement aux consommateurs

    Deuxième partie: Question relatives à l'épreuve E1 A. Question d'analyse: Ici les procédés utilisés et les visuels s'adressent directement aux consommateurs. Tout d'abord la campagne est menée dans 130 agglomérations, là où un maximum de personnes sont susceptibles d'être interpellées. Il s'agit d'une répétition du message à chaque endroit du quotidien pour inciter l'achat de pain par les français. Dans un premier temps, les affiches via JC Decaux ou en vitrine de boulangerie, les emballages

    384 Mots / 2 Pages
  • Droit BTS: L’accès aux informations du poste informatique d’une salarié

    Droit BTS: L’accès aux informations du poste informatique d’une salarié

    S’entraîner au BTS n°1 (pages 57 à 60) La société @Plug au cœur des TIC  Première partie : L’accès aux informations du poste informatique d’une salarié Les faits qualifiés : M. BRUCKERT directeur de la société @Plug, soupçonne sa collaboratrice SOPHIE GERMAIN de lui faire concurrence déloyale, en effet il pense que celle-ci donne des informations concernant @Plug à des entreprises concurrentes. Il décide alors d'engager un huissier afin qu'il fouille l'ordinateur de Mme

    445 Mots / 2 Pages
  • Les Droits et les devoirs des citoyens athéniens et romains

    Les Droits et les devoirs des citoyens athéniens et romains

    Les Droits et les devoirs des citoyens athéniens et romains Citoyens athéniens et citoyens romains possèdent d'évidents points communs mais aussi des différences. Des deux côtés, les citoyens disposent des droits civils de base qui sont la vente et l'acquisition de biens (terres en particulier). Ils peuvent aussi participer à la vie politique mais les différences sont notables. À Athènes, tous les citoyens possèdent le droit de vote à l'Ecclésia, sur la colline du Pnyx

    355 Mots / 2 Pages
  • Droit BTS MUC 1ère Année: la relation contractuelle

    Droit BTS MUC 1ère Année: la relation contractuelle

    Thème : La relation contractuelle 1°partie : Les contrats – conditions de validité I — Généralités A — Définition L’article 1101 du Code civil nous donne la définition du contrat : « le contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s’obligent vers une ou plusieurs autres à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose ». Un contrat est donc un accord de deux ou plusieurs volontés en vue de

    4 969 Mots / 20 Pages
  • BTS: Devoir: Culture de la communication: l'écologie

    BTS: Devoir: Culture de la communication: l'écologie

    Culture de la communication Devoir n°1: L’écologie 1ère Partie Question 1 Luc Ferry nous offre dans ce texte son point de vue concernant les personnes qui font une sacralisation de la nature. Par là, il entend les personnes qui ont pour philosophie de laisser la nature prendre ces droits sans que les hommes la modifient ou l’éliminent. La philosophie de ces « anti-interventionnistes» consiste à mettre la nature sur un piédestal au dépend de l’être humain

    2 120 Mots / 9 Pages
  • Devoir: Techniques Notariales BTS Notariat CNED 1ère Année

    Devoir: Techniques Notariales BTS Notariat CNED 1ère Année

    Techniques Notariales Devoir N°1 Dossier 1 : le sceau 1. Certains éléments et mentions y figurent impérativement, conformément aux dispositions de l’article 7 du décret du 26 novembre 1971. Veuillez préciser lesquels. Sur le sceau de maître Lantoine figure son nom, sa qualité et l’établissement dans lequel il officie. De plus, l’effigie de La République Française apparaît. 2. O ù est déposée l’empreinte du sceau lors de la prestation de serment d’un notaire ? L’empreinte

    577 Mots / 3 Pages
  • Corrigé d'un devoir Processus 3 BTS: Gestion fiscale et relations avec l'administration des impôts

    Corrigé d'un devoir Processus 3 BTS: Gestion fiscale et relations avec l'administration des impôts

    84012CTPA0114 BTS Comptabilité et gestion des organisations – première année Processus 3 : gestion fiscale et relations avec l’administration des impôts Devoir 1 Durée : 3 heures Dossier 1 : analyse des TVA collectées et déductibles (6 points) 1. Conséquences des opérations du mois de mai N au regard de la TVA (5 points) N° de l’opération Analyse fiscale (règles à mettre en oeuvre) et calculs TVA collectée TVA Déductible Sur immobilisations Sur autres biens

    3 570 Mots / 15 Pages
  • Devoir Corrigé Type Culture Générale Et Expression BTS AG 1ère Année

    Devoir Corrigé Type Culture Générale Et Expression BTS AG 1ère Année

    Culture générale et expression Corrigé 1 3 0186 CT PA 01 14 0186 C01 – 1/6 Ce premier devoir avait pour but de vérifier les connaissances acquises ou consolidées par l’étude du module 2 de votre cours de 1re année de BTS. Il fallait avoir assimilé l’essentiel des notions concernant le paratexte d’une part, et les marques d’énonciation d’autre part. Et, au-delà, ce travail avait comme second objectif de vous faire appliquer ces connaissances à

    3 136 Mots / 13 Pages
  • Devoir Economie - Droit: la protection sociale

    Devoir Economie - Droit: la protection sociale

    DEVOIR N 3 D’ECONONMIE ET DROIT ECONOMIE Question 1 Le système de protection sociale est la manifestation de la notion de solidarité dans les sociétés modernes. La protection sociale repose essentiellement sur un système collectif et obligatoire, la Sécurité sociale. Le système de protection sociale Français a été mise en place qu’après la seconde guerre mondiale en 1945. Le système de protection sociale Français s’inspire du modèle dit (bismarckien), C’est un modèle qui consiste à

    1 843 Mots / 8 Pages
  • Correction devoir de droit

    Correction devoir de droit

    CORRECTION DEVOIR DE DROIT N°1 1. Salarié dans un cabinet d’architecte. Sa situation future : elle sera licencié et donc a la recherche d’une activité professionnel 2. Les trois statuts possibles sont : - Rechercher un nouvel emploi en tant que salarié - Elle peut devenir fonctionnaire en passant des concours de la fonction publique. - Devenir travailleur indépendant en créant sa propre entreprise (statut d’auto entrepreneur) 3. Objectif de sa recherche : - Salaire

    537 Mots / 3 Pages
  • BTS NRC: Droit - Contrat Et Appel D'offre

    BTS NRC: Droit - Contrat Et Appel D'offre

    1. La procédure choisie par la mairie a été guidé par le code des marchés publics, elle ne peut pas choisir comme bon lui semble. En fonction des montants engagés pour l’achat public et de l’objet du marché, les procédures à respecter sont différentes. - Les marchés de travaux sont soumis aux procédures formalisées à partir de 5,186 M Euros ; aux MAPA entre 150001 et 5,186 M euros ; et enfin sans publicité ni

    1 391 Mots / 6 Pages
  • Devoir Anglais Bts

    Devoir Anglais Bts

    Ce devoir est à faire après l’étude du module 1. Toutes vos réponses sont à envoyer à la correction par écrit. Part 1 – Jobs 16 points 1 point pour chaque item trouvé 4 points pour la correction de la langue (en fonction du niveau atteint) La phrase de base acquise................................................................................ 1 point Quelques complexifications, mots de liaison.............................................. 2 points Bien ; les phrases sont claires.......................................................................... 3 points Les phrases sont claires, complexes, sans erreur

    212 Mots / 1 Pages
  • Méthodologie en Droit pour l’épreuve de BTS

    Méthodologie en Droit pour l’épreuve de BTS

    Méthodologie en Droit pour l’épreuve de BTS - Résolution d’un cas juridique : les faits, le problème de droit, les notions et/ou les règles de droit, l’application au cas, la solution. - Notestructurée : introduction deux ou trois parties titrées, conclusion Corrigé du cas : Salarié… ou pas ?, 1. M. Alix bénéficie-t-il du statut de salarié ou de travailleur indépendant ? JustifiezLes faits Un salarié exerçant des fonctions de moniteur au sein d’une école

    305 Mots / 2 Pages
  • BTS Economie Droit 2013: Cas Patrick Vankis, spécialités périgourdines

    BTS Economie Droit 2013: Cas Patrick Vankis, spécialités périgourdines

    DNS de Droit - PME2 Cas Patrick Vankis, spécialités périgourdines 1ère Partie Le statut juridique de Patrick Vankis 1) Même si Patrick acceptait la proposition du commerçant de Périgueux, sonstatut juridique d’auto-entrepreneur pourrait rester inchangé car la somme totale de son chiffre d’affaire ne dépasserait pas les 80 300 euros pour l’année 2010. Accepter la proposition ducommerçant lui permettrait de doubler son chiffre d’affaire ainsi que de se faire connaître dans une grande ville comme

    288 Mots / 2 Pages
  • Devoir D'anglais BTS SP3S CNED: Devrions-nous tous devenir végétariens ?

    Devoir D'anglais BTS SP3S CNED: Devrions-nous tous devenir végétariens ?

    1) 1/ This document is an article entitled « Should we all become vegetarians ? ». The text was taken from a newspaper, Time, published on October 14, 2002. It was written by Richard Corliss. The article isn’t illustrated. The text deals with vegetarianism. It explains reasons why so many peopal have become vegetarian, and it shows the consequences on health. 2/ The translation of title of this document is : Devrions-nous tous devenir végétariens ? 3/Many people consider themselves

    499 Mots / 2 Pages
  • Devoir Italien Bts Tourisme

    Devoir Italien Bts Tourisme

    MONDO VIAGGI Corso Galeone II, n°27 96100 Siracusa Palermo, 14 novembre 2014 Egr. Sig. ERNESTO CARPANO Via Firenze n°16 90100 Palermo OGGETTO: PROPOSTA DI VIAGGIO SIRACUSA, 29 AGOSTO - 1 SETTEMBRE In risposta alla Sua richiesta del 10 novembre, siamo lieti di proporLe la seguente offerta: Viaggio a/r in pullman GT; 3 notti in camera doppia a mezza pensione presso l'Hotel Roma**** di Siracusa. L'hotel é situato nel cuore dell'Isola di Ortigra, a pochi passi

    469 Mots / 2 Pages
  • BTS Economie et droit 2012

    BTS Economie et droit 2012

    BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR Session 2012 U3.1 - ÉCONOMIE ET DROIT Durée : 4 heures Épreuve commune aux BTS :  Assistant de gestion PME-PMI à référentiel commun européen  Assistant de manager  Commerce international à référentiel commun européen  Communication  Comptabilité et gestion des organisations  Management des unités commerciales  Négociation et relation client  Transport AUCUN MATÉRIEL N'EST AUTORISÉ COPIES À UTILISER : Les candidats traiteront les différentes questions sur

    442 Mots / 2 Pages
  • Devoir de droit social

    Devoir de droit social

    Dossier 1 Question 1) Les faits :n salarié exerçant des fonctions de moniteur au sein d’une école de ski veut saisir le juge pour constater l’existence d’un contrat de travail entre lui-même et un club de sports au sein dans lequel il travail. Le problème de droit est en quoi consiste le lien de subordination qui caractérise le contrat de travail ? Les principes de droit : le lien de subordination est caractérisé par l’exécution d’un travail sous

    1 215 Mots / 5 Pages
  • BTS AM(Assistant de manager) DROIT: Influence Des Pays émergents

    BTS AM(Assistant de manager) DROIT: Influence Des Pays émergents

    Introduction : Les pays émergents présentent des caractéristiques particulières : revenu par habitant, transformation Institutionnelle et structurelle, une croissance élevée et une très forte insertion dans le CI. 1. Evolution des flux internationaux des biens et des services des BRICS et leur participation à la croissance mondiale : Les BRICS ont effectué en 2011 45,5% des exportations alors qu’en 1993, 26,7%. L’influence des BRiCS s’est faite à travers leurs offres de biens et services. L’accroissement

    446 Mots / 2 Pages
  • Devoir Droit: étude de cas pratiques

    Devoir Droit: étude de cas pratiques

    DEVOIR 1 PREMIÈRE PARTIE TRAVAIL MÉTHODOLOGIQUE A - Cas Pratique Madame Noëlle POUSSAIN, mariée sous le régime de la communauté de biens réduite aux acquêts à Monsieur Lilian AUGER depuis le 3 janvier 1989, a reçu en héritage un bien immobilier dans les Landes qu'elle occupe en tant que résidence principale avec son époux et ses enfants. Monsieur AUGER, est régulièrement en déplacement dû à son travail et par conséquent ne communique pas régulièrement avec

    2 708 Mots / 11 Pages