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Droit Devoir 3 BTS dissertations et mémoires

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20 553 Droit Devoir 3 BTS dissertations gratuites 501 - 525 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 30 Juin 2015
  • Devoir Economie - Droit: la croissance

    Devoir Economie - Droit: la croissance

    PRÉPARER L'ÉPREUVE D'ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DROIT V1 1 PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (20 points) Méthodologie : analyse documentaire Question 1 : question supprimée suite à une erreur technique La croissance potentielle se définit comme le taux de croissance de long terme qui résulte de la combinaison de l’offre des facteurs de production (travail, capital et progrès technique). Les projections en matière de croissance potentielle (exemple : scénario cible 2020 : 2,5 à 3 %)

    2 287 Mots / 10 Pages
  • Devoir de Droit pénal

    Devoir de Droit pénal

    Doc 1 : Faits : un créancier Nicolaï avait chargé un sieur Rubio de se rendre chez un de ses débiteurs pour obtenir le remboursement d’un prêt. Craignant sans doute l’inefficacité des arguments juridiques, il avait remis à son mandataire deux revolvers pour éventuellement contraindre le débiteur récalcitrant. Rubio s’étant rendu au domicile de celui-ci ne le trouva point mais à la suite d’une altercation avec le concierge de l’immeuble, il blessa mortellement ce dernier

    798 Mots / 4 Pages
  • Corrigé Droit BTS: les contrats

    Corrigé Droit BTS: les contrats

    ~ Correction du DM de DROIT ~  Question 1 • Rappels des faits → Un fabricant de matériel agricole souhaite assurer la pérennité de ces relations avec ses clients. Cela, il hésite entre 2 types de contrat : - Soit un contrat de location avec loyer déterminer à la rédaction du contrat, avec renouvellement du matériel tous les 3 ans. Le loyer modifiable en fonction de ces tarifs au moment du renouvellement ; -

    1 386 Mots / 6 Pages
  • Anglais Devoir 01 Bts Muc: étude d'un document traitant la légère reprise d'économie du secteur commercial des détaillants au dernier trimestre 2010 aux États-Unis

    Anglais Devoir 01 Bts Muc: étude d'un document traitant la légère reprise d'économie du secteur commercial des détaillants au dernier trimestre 2010 aux États-Unis

    ANGLAIS DEVOIR 01 1/ Le document traite de la légère reprise d'économie du secteur commercial des détaillants au dernier trimestre 2010 aux États-Unis. Les propriétaires pensent qu'un rebond plus important de cette économie dépend d'une confiance accrue des consommateurs et d'une augmentation de l'emploi. Malgré le fait que les indicateurs soient toujours souvent négatif, cette régression est beaucoup moins marquée qu'avant et laisse donc entrevoir un futur plus optimiste. C'est d'ailleurs la fédération nationale du

    200 Mots / 1 Pages
  • Pen Bete Devoir Francais Bts

    Pen Bete Devoir Francais Bts

    par stefdu22, mai 2012 | 13 Pages (3177 Mots) | 12 Vus | • 4.5 • 1 • 2 • 3 • 4 • 5 (1) | Signaler | Dissertation Premium pour les membres comme vous ANNONCONS NOTRE RELATION... Envoyer • • • Devoir 1 Droit-Economie Partie 1 ECONOMIE L'industrie et le marché de l'automobile français en 2009 et 2010 zz 1) Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en

    3 341 Mots / 14 Pages
  • Devoir Economie-Droit: la croissance

    Devoir Economie-Droit: la croissance

    devoiir 2 Economie-Droit Question 1 La croissance potentielle peut être définie comme la croissance maximale compatible avec une inflation stable. Elle dépend de l’augmentation des quantités de travail et de capital disponibles, et des gains d’efficacité réalisés par les entreprises. A l’inverse, la croissance potentielle peut être transitoirement stimulée par une augmentation des taux d’investissement(1) ou d’emploi(2) : un accroissement de l’effort d’investissement ou une augmentation de la durée d’utilisation des équipements, une baisse de

    407 Mots / 2 Pages
  • Devoir Management Bts Ag Cned: cas du groupe Alès

    Devoir Management Bts Ag Cned: cas du groupe Alès

    Dans Le groupe Ales, subsiste une cohabitation entre logique entrepreneuriale et logique managériale. En effet, au début de sa création en 1969 par Patrick Ales, le groupe repose sur une logique entrepreneuriale. C’est lui en personne qui est à l’origine de la création des premiers soins à base de plante. C’est à partir de ce moment qu’il n’a cessé de créer, innover, breveter et investir, prenant parfois des risques, comme pour les parfums de luxe

    649 Mots / 3 Pages
  • Devoir droit: étude d'un cas pratique, créer une association

    Devoir droit: étude d'un cas pratique, créer une association

    PREMIERE PARTIE ANALYSE DE LA SITUATION 1) Ces trois professionnels souhaitent mettre en commun leurs connaissances et leurs activités dans un but autre que de partager des bénéfices, en mettant sur pied une activité appelée Les Ludocolors : ils souhaitent pouvoir accueillir chaque mercredi les enfants du quartier ayant des difficultés scolaires, et leur proposer des activités ludiques fondées sur le dessin et l’écriture. Ils ne comptent pas se rémunérer mais ils comptent mettre en

    708 Mots / 3 Pages
  • Devoir Droit: le droit des contrats

    Devoir Droit: le droit des contrats

    a/ Émile a 14 ans, il est mineur. Compte tenu de son âge et de son discernement, il peut contracter seul pour ses besoins ordinaires et usuels (C.c.Q., art 157) Émile a conclu un contrat d’achat de chaussures à 500$, le prix est trop élevé. Il ne peut pas porter ces chaussures car il chausse 11 alors que la pointure des chaussures acquises est 8 ½. Nous sommes en présence d’un contrat d’achat de chaussures

    1 037 Mots / 5 Pages
  • Corrigé Devoir d'économie et droit CNED: la protection sociale

    Corrigé Devoir d'économie et droit CNED: la protection sociale

    Economie Générale et Droit devoir 3 Partie 1 : Economie Générale Question 1 : L’Etat est présent pour soutenir l’égalité en matière d’assurance chômage, de sécurité sociale qui sont deux composantes géré à la fois par le patronat et les syndicaux. Le système français est très attaché au système de protection sociale, aux institutions éducatives, de formations professionnelles et de redistribution des revenus entre individus. Les minima sociaux doivent permettre à chacun une vie descente.

    1 043 Mots / 5 Pages
  • Droit Cas 1 BTS MUC Anne Lise Brochet

    Droit Cas 1 BTS MUC Anne Lise Brochet

    Présentation de Cas 1 : Anne Lise Brochet Première Partie 1)Actuellement, Anne-Lise est salariée. C'est-à-dire qu'elle a un travail subordonné. Son travail s'exerce sous la responsabilité d'un employeur. Son travail est exercée dans le cadre d'un service organisé, d'un contrôle de l'exécution du travail, d'une soumission aux ordres et aux consignes d'un supérieur, du lieu et de l'horaire de travail, de la fourniture du matériel nécessaire, et de la rémunération. 2)Il existe 2 sortes de travailleurs

    707 Mots / 3 Pages
  • Devoir Management Des Entreprises Bts Ag 1ere Année Cned: cas IKEA

    Devoir Management Des Entreprises Bts Ag 1ere Année Cned: cas IKEA

    Présentation du cas n°1: IKEA Ikea est une entreprise non cotée en bourse, spécialisée dans la commercialisation de mobilier, elle a été crée par Ingvar Kamprad en 1945. Ce n'est qu'a partir de 1947 que IKEA se spécialisera dans la vente de meubles qui aujourd'hui est un facteur de réussite puisque l'entreprise détient 12,2% de part de marché grâce à ce domaine. 1. Caractérisation de son organisation Type d'entreprise : Société Suédoise privée a but

    1 399 Mots / 6 Pages
  • Devoir économie - Droit: la croissance

    Devoir économie - Droit: la croissance

    Question 1: Recherchez ce qu'est la croissance potentielle. Comment doivent évoluer les facteurs de production pour que la croissance potentielle atteigne 2,5-3%? La croissance potentielle est "une notion de macroéconomiue désignant la corissance économique liée aux facteurs fondamentaux d'une économie, et égale en moyenne à la croissance effective". La croissance potentielle prend en compte le travail, le capital, et le progrés technique. On peut dire que la croissance potentielle est un indicateur permettant d'apprécier le

    3 831 Mots / 16 Pages
  • Devoir Anglais Cned Bts AG 2ème Année: la restauration

    Devoir Anglais Cned Bts AG 2ème Année: la restauration

    Devoir 1 Partie 1 L’article de presse, intitulé The M in Stamina et publié dans le TIME le 22 février 2010, évoque le parcours de Michelle Garnaut, une Australienne de Melbourne qui s'est imposée dans le monde difficile de la restauration grâce à l'implantation de cafés-restaurants indépendants et de style occidental dans les principales grandes villes de Chine. Outre des informations sur ses origines et ses débuts dans le métier motivés par l’envie de bien

    920 Mots / 4 Pages
  • Cours De Droit BTS CI: le choix d'un régime juridique de travail et ses conséquences

    Cours De Droit BTS CI: le choix d'un régime juridique de travail et ses conséquences

    THEME 1 – L'INDIVIDU AU TRAVAIL CHAPITRE  - LE CHOIX D'UN REGIME JURIDIQUE DE TRAVAIL ET SES CONSEQUENCES I. L’ACCES A UNE ACTIVITE PROFESSIONNELLE A. Principes et exceptions • Liberté d'accès à la profession de son choix : - liberté de commerce et d'industrie : liberté d'entreprendre (i.e. choix de l'activité) et liberté d'exploiter (i.e. exercer son activité comme on l'entend). - liberté du travail et droit à l'emploi (Constitution). - au niveau communautaire

    8 911 Mots / 36 Pages
  • BTS Tourisme: Devoir D'anglais

    BTS Tourisme: Devoir D'anglais

    Part 1 – Jobs 1) There are three situations in which Hélène needs to speak English. The first situation is when she’s giving a tour to a group that’s either British or American. The second one is outside of the July and August season when most of the tourist sites only offer French and English tours. She also needs to speak English when Russian, Japanese and Chinese tourists come during July and August because it

    784 Mots / 4 Pages
  • P3 Devoir 1 BTS CGO

    P3 Devoir 1 BTS CGO

    TVA due en décembre : 95 923,38 – 31 243,38 – 58 800,00 = 5 880,00 Pour les services, il faut se référer aux journaux de trésorerie, où les montant sont TTC, car on se base sur les encaissements ou décaissements. Pour les biens, ce sont les journaux d’achat/ventes car on se réfère à la livraison, les montants sont HT. Deuxième partie : l’impôt sur les sociétés (17 points) 1. Détermination et qualification fiscale des

    411 Mots / 2 Pages
  • Devoir De droit: le contrat liant le banquier à son client

    Devoir De droit: le contrat liant le banquier à son client

    Exercice n°1 : L’entrée en relation 1.1 La convention de compte est un contrat synallagmatique entre les titulaires et la banque. Elle contient la totalité des engagements contractuels entre l’établissement bancaires et les titulaires du compte, de son ouverture à sa clôture. Elle doit contenir les services proposés et leurs tarifs, les moyens de communications utilisables entre les titulaires et la banque, les conditions de procuration, le sort du compte en cas de décès, les

    1 803 Mots / 8 Pages
  • Devoir Communication Et Ses Acteurs BTS COM CNED

    Devoir Communication Et Ses Acteurs BTS COM CNED

    Question n°1 : Tout d’abord, rappelons ce qu’est l’hédonisme : C’est une doctrine dont l’élément fondamental est la recherche du plaisir et de l’évitement du déplaisir. Ils constituent l’objectif de l’existence Humaine. D’après Gilles LIPOVETSKY (essayiste et professeur de français agrégé de philosophie) plusieurs facteurs conduisent à la domination de l’hédonisme dans nos sociétés : - Le luxe : Les objets luxueux deviennent plus accessibles et à la portée de la plus part d’entre nous.

    1 055 Mots / 5 Pages
  • Devoir Anglais CNED Bts Communication: étude d'un bulletin d'information mensuel interne de la société International Ressources

    Devoir Anglais CNED Bts Communication: étude d'un bulletin d'information mensuel interne de la société International Ressources

    ALMEIDA AURELIE Matière : anglais N°devoir : 01 Partie 1 L’article proposé ici est un bulletin d’information mensuel interne de la société International Resources. Elle est destinée aux employés et expose les nouveautés, au niveau des produits, des opérations, de ses innovations technologiques, ses évènements et ses offres d’emploi. International Resources a ouvert une nouvelle filiale en Guyane et mène désormais des opérations dans 25 pays. En étant présent sur tous les continents, I.R diffuse

    584 Mots / 3 Pages
  • Anglais Devoir 1 CNED BTS MUC: Quels sont les avantages et les inconvénients des centres commerciaux?

    Anglais Devoir 1 CNED BTS MUC: Quels sont les avantages et les inconvénients des centres commerciaux?

    What are the advantages and disadvantages of shopping malls? Can you think of other types of outlets and channels of distribution where consumers can buy (minimum 100 words)? Malls and shopping centers enable people to conveniently shop at one stop. They often include a hypermarket and a string of specialty stores, restaurants, multiplex cinema and other forms of entertainment. Some of the fancier ones offer activities such as bowling, cinemas, ice skating rinks, play centers,

    489 Mots / 2 Pages
  • Devoir Cned économie Droit: le marché automobile

    Devoir Cned économie Droit: le marché automobile

    DEVOIR 1 ECO DROIT Question 1 Les constructeurs automobiles français font face à une crise : Ils ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 à cause d’un problème de compétitivité par rapport aux autres pays européens. La production mondiale d’automobile a chuté de 13% en 2009 et à cause d’une variation des lieux de production (une hausse de la production dans les pays en voie de développement et une forte baisse dans

    2 306 Mots / 10 Pages
  • Devoir Droit: le contrat d’achat de la franchise

    Devoir Droit: le contrat d’achat de la franchise

    Question 1 (5 points) Au moment ou Gilbert à signer le contrat d’achat de la franchise, il était placé sous un régime de tutelle. En effet, le contrat d’achat a été signé la semaine dernière et le régime de protection a été ouvert le mois dernier. En vertu de l’article 290 C.c.Q., Gilbert pourrait obtenir l’annulation de son contrat en faisant la preuve que l'inaptitude était notoire ou connue du cocontractant à l'époque où les

    595 Mots / 3 Pages
  • Devoir d'économie BTS MUC

    Devoir d'économie BTS MUC

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    591 Mots / 3 Pages
  • Devoir économie droit: le secteur automobile en 2008 et 2009

    Devoir économie droit: le secteur automobile en 2008 et 2009

    DEVOIR 1 ECO DROIT Question 1 Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 en raison d’un problème de compétitivité de l’industrie française par rapport aux autres pays européens. Mais aussi à cause d’une forte baisse de la production mondiale et d’autant plus en raison d’une variation des lieux de production (une hausse de la production dans les pays en voie de développement et une forte baisse dans les pays

    2 579 Mots / 11 Pages