Dossier étude Eco Droit Contrefaçon dissertations et mémoires
24 951 Dossier étude Eco Droit Contrefaçon dissertations gratuites 376 - 400 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Economie Droit Dossier Bac Pro: Publicité Mensongère
BACCALAUREAT PROFESSIONNEL GESTION – ADMINISTRATION ETUDE N° Académie : RENNES Etablissement : Greta de Bretagne Occidentale Nom : Prénom Partie du programme concernée par l’étude : • Le contexte de l’activité professionnelle • Le droit facteur d’organisation et de régulation sociale • Les relations sociales dans les organisations • La création de richesse • L’organisation des échanges • La régulation économique ☐ ☐ ☐ ☐ ☐ ☐ Thème du programme : Axe de réflexion :
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Etude comparative des partis politiques français représentant la droite, la gauche et le centre entre le XXe et le XXIe siècle
Etude comparative des partis politiques français représentant la droite, la gauche et le centre entre le XXe et le XXIe siècle Définition (Introduction) Un parti politique est un groupe de personnes qui partagent les mêmes intérêts, les mêmes opinions, les mêmes idées, et qui s'associent dans une organisation ayant pour objectif de se faire élire, d'exercer le pouvoir et de mettre en oeuvre un projet politique ou un programme commun. L'objectif de gouverner distingue les
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Objet D'etude Contrefacon
Introduction Article contrefaits : un fléau en pleine évolution. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Comprendre et analyser la contrefaçon et ses conséquences pour le commerce légal. Dans un premier temps
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Droit: étude de cas sur l'auto-entrepreneur
Question 1 : Julie, Romain et Camille exercent des professions libérales. Julie est psychométricienne, Romain est ergothérapeute et Camille est orthophoniste. Ils souhaitent créer un nouvelle activité aux enfants en difficultés cependant il recherche quel structure qui correspondrait le mieux à leurs attentes. Question 2 : Ces trois professionnels souhaitent créer une activité ayant pour but l’aide aux enfants en difficultés scolaires en proposant des ateliers ludiques fondés sur le dessin et l’écriture. Ils ne
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Étude du paratexte: Les Droits De L'enfant
Thème : « Les droits de l’enfant », Les maisons de redressement Rappel : barème sur 60, note finale ramenée à 20. 1. Question 1 : étude du paratexte (14 points) 1.1. Dans le document 1, relevez et identifiez précisément les éléments du paratexte et indiquez leur fonction, c’est-à-dire les informations qu’on peut en déduire avant même de lire le texte de Prévert. Vous pouvez organiser votre réponse en distinguant les renseignements concernant la provenance
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Etude Droit: qu'est-ce qu'une Grève?
Qu’est qu’une grève ? La grève est un mouvement de contestation collectif, entraînant une cessation totale du travail des grévistes, effectué dans le but d’obtenir la satisfaction de revendications d’ordre purement professionnel (amélioration des conditions de travail, du salaire, de la sécurité sur les lieux de travail…). Qu’est-ce qui caractérise un mouvement de grève ? La collectivité du mouvement Il suffit de deux personnes. Il n’y a pas grève si l’arrêt de travail concerne un
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OBJET D'ETUDE : LA CONTREFACON
OBJET D'ETUDE : LA CONTREFACON INTRODUCTION Article contrefaits : un fléau en pleine évolution. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Comprendre et analyser la contrefaçon et ses conséquences pour le commerce
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Étude des règles relatives aux droits d’auteurs et celles qui s’appliquent aux sites internet
RAPPORT Objet : Recherche concernant les règles relatives aux droits d’auteurs et celles qui s’appliquent aux sites internet. Les activités économiques intellectuelles sont directement concernées par la dématérialisation qui s’effectue sur les réseaux numériques et peuvent ainsi être le support d’une utilisations , d’une reproduction ou d’une représentation d’élément protégés ou protégeables par le droit de la propriété intellectuelles au titre des droits d’auteur la réglementation sur les droits d’auteur s’applique à l’univers numérique il
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Étude sur le risque du dossier de la chaise qui peut provoquer mal de dos
- Sélectionner un risque et l’étudier : J’ai choisi étudié le risque du dossier de la chaise qui peut provoquer mal de dos : 2.3. Identification des effets physiopathologiques du risque choisi : Les TMS Les lombalgies : Les troubles musculo-squelettiques sont des maladies professionnelles indemnisées par la Sécurité sociale. Ils sont en nette progression ces dernières années, une croissance d’environ 20% par an depuis dix ans. Les TMS affectent principalement les muscles, les tendons
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Étude De Cas Droit Bts Muc: la Sarl Calchaud
ANALYSE DE LA SITUATION 1/ La SARL Calchaud est une entreprise qui vend des pompes à chaleur pour les professionnelles (B to B). Monsieur Pierre est le dirigeant. Ilemploie cinq personnes et loue un local pour son activité ce qui représente des couts importants pour son entreprise. Il y a 3 ans, pour créer Calchaud, Monsieur Pierre empreinte 150 000 € à la banqueet se porte caution pour ce prêt. De plus, un nantissement est mise
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Objet D'étude - La Contrefaçon
Qu'est-ce que la contrefaçon ? La contrefaçon est le fait de reproduire ou d’imiter une œuvre littéraire, artistique ou industrielle sans avoir l’autorisation de son propriétaire, le titulaire de droits. La contrefaçon suppose donc qu’il y ait au préalable, atteinte à un droit de propriété intellectuelle, tels que les droits de propriété industrielle, les droits d’auteur et droits connexes, ou encore les nouveaux droits entrant dans le champ de la propriété intellectuelle telles que les
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Droit Du Travail: Organisation des dossiers de gestion du personnel
Chapitre 1 : Organisation des dossiers de gestion du personnel I) Du recrutement à la rupture En cas non-respect formalités, employeur encourt des sanctions pénales pour travail illégal. 1) L’embauche a) La DPAE Elle remplace la DUE. Elle est obligatoire et doit être effectuée dans les 8 jours avant l’embauche (1/embauche). Elle permet d’effectuer plusieurs formalités en une seule fois : - Immatriculation de l’employeur au régime générale de la SS lorsqu’il s’agit de l’embauche
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Dossier documentaire, etude de gestion serie STMG
DOC 1 : Définition de formation : Développement et modification de l'organisme qui rend l'individu capable d'exercer les fonctions de reproduction. Source : dictionnaire Larousse DOC 2 : Définition d’organisation : Groupement, association, en général d'une certaine ampleur, dont les buts sont définis par un qualificatif Source : dictionnaire Larousse DOC 3 : Définition d’Entreprise : Affaire agricole, commerciale ou industrielle, dirigée par une personne morale ou physique privée en vue de produire des biens
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Dossier D'étude technique
TRAVAUX PRATIQUES HÉBERGEMENT ET COMMUNICATION PROFESSIONNELLE PRÉNOM-NOM : DATE : CLASSE : 1HR THÈME : DOSSIER D'ÉTUDES TECHNIQUES Page 1/2 OBJECTIF : Préparer un dossier d'études techniques PLAN (exemple) PAGE DE COUVERTURE (lycée et coordonnées, nom et prénoms du stagiaire, formation, promotion, nom de l’entreprise, adresse, photo…) INTRODUCTION GÉNÉRALE (1 page maximum) REMERCIEMENTS (1 page maximum) SOMMAIRE (1 à 2 pages) PRÉSENTATION DU GROUPE, OU DE LA SOCIÉTÉ (1 à 2 pages) (type de société,
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Étude de cas en droit du travail
Décision : Rejette la plainte Résumé de la décision Plaignante : Mme Odette Lachance Intimée : Belvédère Nissan inc. Faits La plaignante est embauchée en 1989 comme commis aux pièces par Belvédère Nissan qui se spécialise dans la concession automobile. La plaignante est chargée de servir les mécaniciens qui viennent chercher des pièces au comptoir pour la réparation d’autos, de préparer les factures des clients, de les faire payer et de répondre au téléphone des
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Gsi etude de cas dossier sathene
2. Présenter au chef d’entreprise les différents services associés à internet A. Présentez à M. Pierre, très succinctement, les objectifs visés par internet, l’intranet et l’extranet. Objectifs visés par Internet : - Faciliter l’échange de donnée qui sera accessibles à tous les utilisateurs du web - Permet une communication entres utilisateurs plus rapide Objectifs visés par Intranet : - Communication entre salariés et employeur à l’interne. - Echange de données entres salariés, collaborateurs (chat, visioconférence,
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Dossier economie droit cas
Dossier d'économie : La mondialisation Année 2014/2015 Mme Guillard Un village commerciale mondiale synonyme de course à l'argent mais aussi de partage et d'émancipation. Problématique : La mondialisation, un accort positif... pour tout le monde ? La mondialisation, c'est les relations entre les nations devenues interdépendantes qui ont dépassé les limites physiques et géographiques qui pouvaient exister auparavant. Ce sont principalement les pays de la triade qui sont concerné par la mondialisation (Europe, Asie du
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Gestion Relation Client Dossier d’étude Amazon
Le 10/10/14 TC 2ème année Gestion Relation Client Dossier d’étude CONDAMINES – HERNANDEZ – MAGHRAOUI – ROQUES Groupe D SOMMAIRE Introduction I- La création de valeur d’Amazon et la stratégie utilisée (1995/1998) II- La stratégie de développement et le niveau de performance de l’entreprise (1999/2001) III- La stratégie et les actions d’amélioration mises en place pour un redressement de l’entreprise IV- La plateforme technologique d’Amazon et les services associés ont contribué à asseoir la position
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Dossier de droit
1ére année Moniteur Educateur DOSSIER DE DROIT Stage 2 Contexte de la situation Mathieu[1]1 est un jeune homme âgé de 15 ans, accueillit au sein du SESSAD[2]2 d’Autun depuis 6 ans. Il est intégré en classe ULIS[3]3 avec comme professeur réfèrente Mme PIGOT[4]1. Les parents de Mathieu sont séparés depuis plusieurs années. Mathieu vit chez sa mère durant les périodes scolaires et chez son père durant les vacances. Lors de son évaluation scolaire réunissant les
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Droit positif : l’étude des règles et des institutions contemporaines.
Histoire 2016-2017JEANNIN 05/09/16 INTRODUCTION : §1 – REMARQUES PRELIMINAIRES L’objectif est d’avoir le plus de connaissances historiques, plus de recul, de sens critique à l’égard de ce qu’on appelle « les enseignements de droit positif ». La matière s’oppose au droit contemporain. Droit positif : l’étude des règles et des institutions contemporaines. Pour bien comprendre le droit positif, il faut avoir des connaissances historiques. Le droit est désormais beaucoup plus vu de manière positiviste, et
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Etude de cas de droit.
Dans une décision Mme Gonzales Gomes en date du 31 mai 2016, le Conseil d’Etat a eu à se prononcer sur la différence d’interprétation de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des liberté fondamentale. En l’espèce, un couple marié vivait ensemble et pensé à concevoir une famille. Le mari atteint d’une grave maladie à , par un geste préventif, déposé ses gamètes dans un centre prévue à cet effet. Avant son
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Droit fiscal, étude de cas.
ASSARAF ILANN-DROIT FISCAL-devoir 01 DOSSIER 1 : M et Mme DAUNOU M et Mme DAUNOU ayant le même nom de famille on les suppose marié et donc soumis à déclaration commune. On a donc 2 parts de base Le revenu net global imposable 70 000 euros Liquidation de l’IR qF= 70 000/2 =35 000 euros On a donc pour tranche marginale la tranche 3 IR brut= (70 000*0.3)-(5638.84*2) =9 722 euros Cependant ils ont oublié
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Dossier 2- Problème de droit
Dossier 2 : Dans un contrat de fourniture de bois et granulés à la SA Practalis, Mr Prolier a insérée une clause d’indexation des prix en prenant comme référence l’indice FAO du prix des céréales. Cet indice étant devenu catastrophique pour lui (chute du cours du blé), il souhaite rompre le contrat Pb de droit : Une clause d’indexation peut-elle avoir comme référence un indice sans rapport avec l’objet du contrat ? Règles : Selon
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Droit, étude de cas
1) Faits : M. X a été engagé par la société Much Constructions Métalliques en qualité de serrurier-menuiser du 23 Janvier 1979 au 19 Septembre 1980, après son inscription à la chambre des métiers en 1991, il a exécuté, en qualité de travailleur indépendant, de nombreux chantiers pour cette même société, Much Constructions Métalliques a mis fin à la collaboration en mai 2004. M. X... a demandé la requalification de leurs relations en contrat de
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Objet d'étude en économie droit
OBJECT D’ÉTUDE EN ÉCONOMIE DROIT ETUDE N : Date de réalisation du : au Académie Lycée : NOM : PRENOM : Classe : Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte de l’activité professionnelle Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales Les relations sociales dans les organisations La création de richesse L’organisation des échanges La régulation économique dans le cadre d’une politique économique Thème du programme : Axe de réflexion : Connaissances mises
890 Mots / 4 Pages