Condition féminine dissertations et mémoires
904 Condition féminine dissertations gratuites 501 - 525
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Les conditions générales de vente de Tigrou Sport
Annexe - Les conditions générales de vente de Tigrou Sport OBJET Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits de l’entreprise Tigrou Sport, située au 7 rue des 3 cailloux, 80000 Amiens (Tél : 03 22 54 55 31 – Fax : 03 22 54 55 33- Email : tigrou-sport@yahoo.fr), et immatriculée au registre du commerce et des
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Peut-on considérer l'absence de désir comme la condition du bonheur?
Le bonheur est un état de satisfaction complète, caractérisé par sa stabilité et sa durabilité. Il ne suffit pas de ressentir un bref contentement pour être heureux. Une joie intense n’est pas le bonheur et un plaisir éphémère non plus. Le bonheur est un état global. La notion de bonheur est intimement liée au désir, il faudrait les satisfaire pour atteindre un état de plénitude. Mais certains modes de vie, certaines religions laisseraient croire que
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Les conditions de formation d'un contrat
FICHE DE RÉVISION SYNTHÉTIQUE SUR LES QUATRE CONDITIONS DE FORMATION DU CONTRAT EN DROIT DES CONTRATS Il existe au sens du code civil quatre conditions de formation d'un contrat. En effet, l'article 1108 se contente de les énumérer en disposant que : « Quatre conditions sont essentielles pour la validité d’une convention ». D'une part il y a le consentement : c’est la première condition de formation d’un contrat. Le principe est l'absence de formalisme
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Les Conditions de formation du contrat cas
POMIER Valentin COM2 DEVOIR RATTRAPAGE. PARTIE DROIT : 1° ACHAT SUR INTERNET 1 : Les Conditions de formation du contrat de vente électronique doivent respecter les conditions de validité. C’est à dire le Consentement, la Capacité, et la Cause ou l’objet légal. Les conditions générales de vente doit stipuler la règle du double clic. C’est à dire au 1er clic : Vérification, Modification ou Annulation, et au 2ieme clic : Validation. De plus, la case
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La constitution : condition nécessaire à la démocratie
LA CONSTITUTION 1. La constitution : condition nécessaire à la démocratie Tu mets une idée, analyse des idées et exemple A. la constitution : un outil organisateur d’état - histoire de la constitution (France, Angleterre, usa) - rôle de base - rôle moderne - son effet B. un outil historique régisseur du pouvoir et de la liberté - attachement à la dhc et préambule - la limitation du pouvoir => l'arret marbury v madison -
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Le travail féminin
:Le travail féminin Une histoire quantitative, une approche historique, sur le type d’activité économique mais aussi s’interroger sur les marges d’autonomie voir de direction des femmes au travail. 1. Une division technique du travail 1. L’agriculture Entre homme et femme on a clairement une division technique du travail, sur cette question se pose un problème de sources. La source la plus riche et la plus intéressante sont des calendriers permettant d’observer les travaux d’hommes et
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Les conditions de vie des soldats et des civils et leurs conséquences dans la guerre et la société (1914-1918)
Les conditions de vie des soldats et des civils et leurs conséquences dans la guerre et la société (1914-1918) : Comment la Guerre est-elle influencée par le quotidien des soldats et des civiles et comment la société est-elle arrivée à être bouleversée ? La Guerre de 14-18 est une guerre totale et d’usure opposant presque tous les Etats d’Europe, elle est le résultat du nationalisme et du militarisme. Cette guerre sera très difficile à vivre
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La relation entre les conditions de travail et mieux-vire au travail.
Lucas Frangeul TSTMGA : Travail du 12 Novembre 2015. Question de gestion Pendant longtemps, les entreprises ont eu tendance à distinguer conditions de travail et recherche de performance. Aujourd'hui, elles portent une attention de plus en plus soutenue à la santé et à la sécurité de l'individu au travail. L' amélioration des conditions de travail constitue un élément clé dans la recherche du bien-être en milieu professionel. Celles-ci déterminent la qualité de vie de l'individu
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Conditions matérielles d’une représentation au XVIIe siècle
Royn Marques 2de10 Conditions matérielles d’une représentation au XVIIe siècle II) Décor Pour commencer cette partie, il faut savoir qu’une représentation au XVIIe se faisait en intérieur presque de la même façon qu’aujourd’hui, à partir d’un plan rectangulaire: La scène (toujours surélevée) occupant une extrémité de la pièce et les spectateurs en face répartis sur le reste de l’espace. A cette époque la taille du plateau était réduite à six ou huit mètres, ce qui
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Corrigé type En quoi le chapitre 4 développe-t-il une réflexion philosophique autour de la condition humaine ?
Objet d’étude : La question de l'Homme dans les genres de l'argumentation, du XVIe siècle à nos jours Lecture analytique : Voltaire, Micromégas, Chapitre IV, « Ce qui leur arrive sur le globe de la Terre » (en entier) (14 points) Rappel du sujet : Vous ferez la lecture analytique du chapitre IV de Micromégas de Voltaire en répondant à la question suivante : En quoi ce chapitre IV du conte développe-t-il une réflexion
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Les conditions du cumul de sanctions en matière de manquement/délit d'initié
Sujet : Les conditions du cumul de sanctions en matière de manquement/délit d'initié La contentieux financier français se caractérise par la coexistence de trois procédures distinctes pour les mêmes faits : des procédures administrative, pénale et civile. Certains comportements sont susceptibles à la fois de sanctions pénales prononcées par le juge pénal et de sanctions administratives infligées par une autorité administrative. Il en va ainsi du délit d’initié et du manquement d’initié sanctionnant le comportement
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L’adoption de la loi sur les conditions d’entrée et de séjour des étrangers demandeurs d’asile (CESEDA)
l’adoption de la loi sur les conditions d’entrée et de séjour des étrangers demandeurs d’asile (CESEDA) La loi, instituant le droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale, prévoit clairement que les ressortissants des nouveaux pays membres de l’Union européenne sont exclus des dispositions en faveur de la cohésion sociale. En effet, la loi prévoit à l’article 9 que « les ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne
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Conditions pour que le président ait recours aux pouvoirs exceptionnels
Conditions pour que le président ait recours aux pouvoirs exceptionnels : institution des pouvoirs publics indépendance de la nation intégrité du territoire ou menace de ses exécutions à l’étranger menace immédiate sur le fonctionnement des pouvoirs publics Consultation du premier ministre et des présidents des chambre et du CC information de la nation par message interdiction de dissoudre AN Après 30 jours : le CC peut être saisi pour faire examiner la situation Pratique :
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L'émancipation féminine durant la grande guerre
Les esprits et les comportements culturels sont profondément influencés par la guerre. Certaines évolutions, comme l’émancipation de la femme, s’effectuent d’elles-mêmes sous la pression des évènements. En effet, en 1914, la première guerre mondiale éclate. Les hommes sont mobilisés au front entraînant la diminution de la main d'œuvre. En 1914, le Gouvernement lève donc une réglementation quant au travail des femmes. Cette guerre est l'exemple même de l'importance de la femme dans la société, et
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Condition d'adhesion au front national
Ivan Bruneau, maitre de conférences à l’université Lyon2 mène une enquête sur les conditions d’adhésion au Front National. Son enquête l’amène à interroger un ancien camarade de classe, celui-ci ne cache pas ses idées politiques d’extrême droite, a été encarté au FN pendant un an et « membre » du Renouveau Etudiant pendant trois ans (un autre membre le décrit comme un électron libre). L’enquêté A est fils de mineur, a obtenu son baccalauréat avant
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Décrire les conditions de vie des populations pauvres et riches
Décrire les conditions de vie des populations pauvres et riches les populations pauvres manquent de moyens par rapport à d'autres. Leur situation économique est difficile, elles n'ont pas facilement accès à l'électricité, à l'eau potable et aux éléments culturels et de santés. Elles vivent souvent dans un environnement dégradé et sont les 1er victime de la population. Dans les pays de Sud on parle de pauvreté absolue et dans les pays développés on parle de
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La séparation des pouvoirs est la première condition d'un gouvernement libre
L’article 19 de la Constitution de 1848 dispose que « La séparation des pouvoirs est la première condition d'un gouvernement libre ». Le pouvoir est une relation hiérarchique entre une minorité qui commande et une majorité qui obéit. Le pouvoir est une force qui tue donc, pour qu’il ne soit pas destructeur de liberté, il faut parvenir à le limiter, l’affaiblir : c’est le principe de la séparation des pouvoirs. La séparation des pouvoirs
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QUELLES SONT LES CONDITIONS DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE ?
CHAPITRE 1 : LA RESPONSABILITÉ CIVILE ? Date : 23/09 I - QUELLES SONT LES CONDITIONS DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE ? 1. Les trois conditions La responsabilité civile intervient lorsqu’une personne cause un dommage à une autre personne. Pour l’invoquer, la personne qui prétend être victime doit nécessairement prouver 3 conditions : * un fait générateur, * un dommage, * et un lien de causalité entre le fait générateur et le dommage. 1. Le fait
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S’endetter n’est pas un engagement qu’on va prendre à la légère et à n’importe quelles conditions.
Semestre I [TECHNIQUES NOTARIALES] Titre IV- Le contrat de prêt S’endetter n’est pas un engagement qu’on va prendre à la légère et à n’importe quelles conditions. Le contrat de prêt est réglementé par la loi qui protège les intérêts des emprunteurs mais aussi ceux des prêteurs contre le défaut de remboursement. Contrat de prêt : contrat par lequel une personne prête une somme d’argent à une autre pour une certaine durée moyennant un taux d’intérêt
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Les conditions de la responsabilité contractuelle.
CAN SIBEL Licence II Droit Groupe I TD DROIT CIVIL SEANCE N°3 : Les conditions de la responsabilité contractuelle. Cet arrêt du 03 Juin 2010 rendu par la première chambre civile de la Cour de Cassation pose le problème de la responsabilité d’un praticien pour manquement à son obligation d’information. En l’espèce, un patient (Monsieur X) avait subi en Avril 2001 une adénomectomie prostatique. Suite à l’intervention, il a souffert d’impuissance, un risque lié à
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Les effets de la condition
________________ ________________ Les Effets de la condition ________________ La condition est une modalité de l'obligation subordonnant la formation ou la résiliation de celle-ci à la survenance d'un événement futur et incertain. Certains auteurs ont parlé d'une institution en euphorie puisqu'en pratique, il est souvent stipulé des obligations conditionnelles. Il s'agit d'un mécanisme séculaire du pari qui est encadré juridiquement par le droit ; cela permet aux parties à un contrat d'envisager la survenance ou non
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Les conditions d’ouverture et les modalités pratiques du compte bancaire
Sujet : Les conditions d’ouverture et les modalités pratiques. L’ouverture du compte bancaire est l’engagement de la banque de mettre des moyens de paiements à la disposition du bénéficiaire du compte ou du tiers, désigné par lui, à concurrence d’une certaine somme d’argent. Elle suppose donc de facto, l’accomplissement par le demandeur, des exigences spécifiques liées à la convention de compte qu’il doit signer avec l’établissement de crédit. Les règles de protection de la clientèle
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Source d’inspiration et les conditions d’élaboration de la Constitution de 1958
Sujet : Source d’inspiration et les conditions d’élaboration de la Constitution de 1958 Définition des termes : source d’inspiration : expériences passées, doctrine, éléments déclencheurs conditions d’élaboration : conditions juridiques et techniques Constitution : norme juridique qui régit l’organisation d’un Etat, droits fondamentaux et libertés, norme suprême (∆K) Limites du sujet : Pour éviter le hors-sujet Accroche : +point. Soit phrase, sujet actu, « citation exacte » ( président et élection US) « les trois
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Les conditions d'obtention de l'équilibre d'un bateau
Synthèse personnelle Margot MASSON Série scientifique Camille RENE Marie-Alix GOUJON Les conditions d'obtention de l'équilibre d'un bateau - la problématique : Quelles sont les conditions d'obtention d'équilibre d'un bateau? - le thème : Matières et Formes - le sujet : La flottabilité, l'équilibre et la stabilité d'un bateau - les 2 disciplines : Mathématiques et sciences physiques Introduction Au cours de l'année de première, nous sommes amenés à effectuer des Travaux Personnels Encadrés (TPE). Ainsi,
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Le bail commercial, conditions d’application du statut
TD 5 : Le bail commercial, conditions d’application du statut 1. Monsieur de Pomerol Monsieur de Pomerol possède un immeuble de bureaux entouré d’espaces verts. Il a loué des emplacements sur une des allées. Le débitant de boisson et le marchand de journaux y ont installé des cabines mobiles et démontables. M. de Pomerol est décédé en Janvier 2012 et ses héritiers ont vendus l’immeuble. L’acquéreur exige le départ des deux locataires. Ceux-ci contestent en
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