Les Conditions de formation du contrat cas

POMIER

Valentin

COM2

DEVOIR RATTRAPAGE.

PARTIE DROIT :

1° ACHAT SUR INTERNET

1 :

Les Conditions de formation du contrat de vente électronique doivent respecter les conditions de validité. C’est à dire le Consentement, la Capacité, et la Cause ou l’objet légal.

Les conditions générales de vente doit stipuler la règle du double clic. C’est à dire au 1er clic : Vérification, Modification ou Annulation, et au 2ieme clic : Validation.

De plus, la case des conditions de ventes ne doit pas être pré-cochée, c’est le cyberconsommateur qui doit les acceptées.

Enfin, le vendeur doit envoyé un accusé de réception de la commande par voie électronique et dans les plus bref délais.

2 :

ARTICLE NON CONFORME OU MANQUANT

PRODUIT /

PRIX

Non conforme car : le site ne peut changer ses prix à tout moment car du moment que le contrat est fait, les prix ne peuvent être modifié.

DISPONIBILITE /

COMMANDES /

CONFIRMATION Non conforme car : Le contrat de vente électronique se fait au moment où l’acheteur clic pour la seconde fois.

De plus le site doit garder en sa possession uniquement les contrats supérieurs à 120 euros.

PAIEMENT /

LIVRAISON Non conforme : Pas assez précis. L’acheteur peut dénoncé le contrat dans les 7 jours et être remboursé 30 jours après l’avoir dénoncé.

RETRACTATION

Non conforme : Le délai de rétractation est de 3 jours, alors qu’il est de 14 jours.

De plus, cela n’est pas précisé mais le délai de remboursement doit s’effectuer au plus tard dans les 30 jours après la rétractation.

GARANTIE /

LITIGES Non conforme : mal dit : Ce n’est pas uniquement le tribunal de commerce de Tours.

INFORMATIONS LEGALES /

3 :

PRIX : « Les prix sont définitifs et ne changeront pas du moment où le contrat est validé. »

CONFIRMATION : « Tout d’abord l’acheteur déclare avoir lu et pris connaissance des conditions générales de ventes du site. Par la suite il passe sa commande, puis clique une première fois pour vérifier, modifier ou annuler sa commande. Enfin, il clique une seconde fois pour valider sa commande.

A noter que le vendeur conserve une copie du contrat pour les montants supérieurs à 120e. »

LIVRAISON : « En cas de dépassement du délai de livraison excédant sept 7 jours, Vous disposez de la possibilité d'annuler votre commande, par courrier électronique « bombyno@info.com ou par numéro de téléphone « 04.90.89.90.78 ». Votre commande vous sera remboursée dans un délai maximum de 30 jours. »

RETRACTATION : « L’acheteur dispose d’un délais de 14 jours . »

« En cas de rétractation, nous vous engageons à vous rembourser l’ensemble des sommes versées au plus tard, dans les 30 jours qui suivent la date de rétractation. »

LITIGES : « En cas de litiges entre un acheteur et Bambyno, le problème sera soumit pour l’ensemble de leur stipulation à la loi française.

PARTIE ECONOMIQUE :

Avignon est une ville du Sud de la France, dans le Vaucluse, qui s'étend sur la rive gauche du Rhône. Occupée dès le Néolithique, elle est de nos jours surnommée la « cité des papes » en raison de l’installation des papes de 1309 à 1423, qui conservèrent des États (Comtat Venaissin) dans le sud de la France jusqu’à la Révolution.

C'est l'une des rares villes françaises à avoir conservé une grande partie de ses anciens remparts. Son centre historique, composé du Palais des papes, de l'ensemble épiscopal et du pont d’Avignon, a été classé Patrimoine mondial de l'UNESCO sous les critères I, II et IV.

Ce site fut occupé dès le Néolithique comme l'ont prouvé les chantiers de fouille du rocher des Doms et du quartier de la Balance1.

En 1960 et 1961, des fouilles dans la partie nord du rocher des Doms dirigées par Sylvain Gagnière ont mis au jour une petite stèle anthropomorphe (hauteur : 20 cm) qui fut trouvée dans une zone de terre remaniée2,3. Sculptée dans de la molasse burdigalienne, elle a la forme d'une « stèle funéraire » avec sa face gravée d'une figure humaine très stylisée et sans bouche dont les yeux sont marqués par des cupules. Sur la partie inférieure, décalée légèrement sur la droite, a été creusée une cupule profonde d'où partent huit traits formant une représentation solaire, découverte unique sur ce type de stèle.

Par comparaison avec des figurations solaires identiquesN 1, cette stèle représentant le « premier avignonnais » a été classée dans une période s'étalant entre l'âge du cuivre et le bronze ancien qui correspond au Chalcolithique méridionalN 2.

Cela a été confirmé par les trouvailles faites dans ce déblai, situé près du grand réservoir d'eau sommant le rocher, où ont été mis au jour deux haches polies en roche verte, une industrie lithique caractéristique des « pasteurs des plateaux », quelques objets de parures chalcolithiques et une grand abondance de tessons de poterie hallstattienne indigène ou importée (ionienne et phocéenne).

Antiquité[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Avenio.

Le nom de la ville remonte aux environs du vie siècle av. J.-C.. La première citation d'Avignon (Aouen(n)ion) a été faite par Artémidore d'Éphèse. Si son ouvrage, « La Périple », est perdu, il est connu par l'abrégé qu'en fit Marcien d'Héraclée

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