CE 27 Octobre 2010 Syndicat Intercommunal Des Transports Publics De Cannes dissertations et mémoires
21 553 CE 27 Octobre 2010 Syndicat Intercommunal Des Transports Publics De Cannes dissertations gratuites 826 - 850 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Les fondements de l'échange international dans le transport
les fondements de l'échange international dans le transport M. Maurice, entrepreneur individuel, exerce trois activités : - une activité de prestation de service (conseil) intégralement taxable ; - une activité de formation professionnelle totalement exonérée ; - une activité non accessoire de bailleur de locaux nus à usage professionnel taxable suite à l'option formulée. M. Maurice n'a pas d'activité placée hors du champ d'application de la TVA. Par contre, les activités exercées relevant de dispositions
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La Société Des Nations (SDN)
Ancêtre des Nations Unies, la Société des Nations, proposée par le président américain Thomas Woodrow Wilson, voit le jour en 1919, au lendemain de la première guerre mondiale. Son but est de maintenir la paix dans le monde, en résolvant les conflits par la négociation et l’arbitrage. C’est précisément dans cette mission de maintien de la paix que la SDN échouera dans les années 1930, incapable de réagir efficacement à la "montée des périls". Elle
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Étude De Cas: Organisation et production culinaire
Etude de cas N°2 Organisation et production culinaire : Question 2 : Pour ce type de manifestation, les types de produits qu’il faut privilégier, sont des marchandises de la ville ou de la région où les repas de galas se produisent. C'est-à-dire des produits de La Rochelle donc de Poitou Charente et de Valence donc d’Espagne. Question 3 : Personnel: Menu la Rochelle: 12h-13h 13h-14h 14h-15h 15h-16h 16h-17h 17h-18h 18h-19h finalisation Cuisson, dressage et distribution.
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Revue De Transport
Pour ce numéro d’été, la revue transports du Sétra vous propose 4 articles. Trois d’entre eux traitent de l’intermodalité, sous trois angles complémentaires. Le cas de Froid Combi, opérateur de transport combiné continental rail-route sous température dirigée illustre notamment, dans le cadre de ce segment de niche, comment les contraintes d’un marché influent sur les choix techniques que va effectuer l’opérateur. De l’aspect opérateur on passe à celui d’infrastructure, avec le questionnement relatif à l’impact
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Le commerce indépendant isolé
Définition Commerce indépendant isolé Le commerce indépendant isolé se compose de tous les "petits commerçants" gérant de manière autonome et isolée un point de vente qui peut parfois être cependant d’une superficie importante. Il s’agit pour l’essentiel de points de vente appartenant au commerce de proximité. Définition Commerce de proximité Le commerce de proximité est composé de points de vente de surface généralement réduite ou moyenne situés dans une zone d’habitation et dont la zone
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Introduction générale à l'étude du droit public
DROIT PUBLIC INTRODUCTION GENERALE A L’ETUDE DU DROIT PUBLIC I. PRESENTATION GENERALE La notion de «droit»: notion polysémique (plusieurs significations), ils vont du plus abstrait au plus concret. • Au sens philosophique, on peut définir la notion de droit comme l’ensemble des principes affectés d’une valeur absolue et appelé en tant que tel à réglementer les relations des Hommes entre eux en droit (Aristote, Platon). Cette notion philosophique dérive sur une autre notion, la notion
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Texte Bergson " Le Reve "
II. Déchiffrer le moi de Lorenzo à travers le moi de Musset Le langage de l’autobiographie peut aussi permettre de déchiffrer le moi de Lorenzo, de trouver quelques clés pour l’approcher. Le personnage de théâtre présente des traits communs avec son créateur. Musset transpose les béances et les failles de son propre moi. 1- L’ expérience de la débauche Le thème est récurrent ds l’œuvre de Musset : cf Les Caprices de Marianne : le
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Comment mesure-t-on la production ?
Chap. III Comment mesure t’on la production ? Secteurs d’activité : Le secteur d’activité ou secteur économique est l’ensemble des entreprises qui ont le même type de propriété, qui produisent des biens ou qui fournissent des services analogues entrant dans une même catégorie. Production marchande : Production de biens et de services marchands vendus sur un marché. Production non-marchand : Production de services non-marchand, non vendus sur un marché, ou vendus à un prix couvrant
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Biographie de Bruce Frederick Joseph Sprinsteen alias "The Boss" (document en anglais)
Bruce Frederick Joseph Springsteen (born September 23, 1949), nicknamed "The Boss", is an American singer-songwriter. He records and tours with the E Street Band. Springsteen is widely known for his brand of heartland rock infused with pop hooks, poetic lyrics, and Americana sentiments centered on his native New Jersey. Springsteen's recordings have tended to alternate between commercially accessible rock albums and somber folk-oriented works. Much of his status stems from the concerts and marathon shows
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Tennis, english
My favorite sport is tennis. I learned to love this sport by doing it three years. I love this sport because it’s an individual sport where there is an exchange with an opponent. I find it exciting because you should excel against an opponent (the slightest mistake can be fatal). Tennis is an English adaptation of tennis. It was in 1874 that Major Wingfield devised the first rules of the game. Tennis is a racket
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Medecines Du Mondes
L'histoire de la médecine est la branche de l'histoire consacrée à l'étude des connaissances et pratiques médicales au cours du temps. Toutes les sociétés humaines avaient recours à des croyances médicales relevant du mythe ou de la superstition pour expliquer la naissance, la mort et la maladie. Au cours de l'histoire, les maladies ont été attribuées à la sorcellerie, aux démons, aux influences astrales ou à la volonté des dieux. Ces idées restent encore répandues,
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Analyse De Pratique D'une Toilette Au Lavabo sur Mme B
Analyse de pratique Analyse de pratique de Madame B. J'effectue mon stage dans un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Nouvel Horizon du Centre hospitalier intercommunal (CHI) de Wasquehal. Cet établissement est voué à recevoir des malades souffrant de la maladie d'Alzheimer. Il est divisé en 4 secteurs de couleurs différentes(bleu, rouge, vert, orange) permettant à ces personnes de mieux ce retrouver dans leur lieu de vie. Je prend en charge 2 patients du
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L'ETS
Introduction I) Prélégolèmes A Constatation 1°)l’Ets est une notion éco Elle désigne la réunion d’un ensemble de moyens financiers, matériel et humain ; moyens organisés en vue de la prod°ou distribution de prod ou de services. 2°)Société : notion juridique Elément institutionnel de l’Ets structure juridique d’organisation d’1 Ets. Def° art 1832 CC 1°) & 2°) ne sont pas du même domaineEts exploité sous forme individuelle. Ets individuelle sont plus nombreuses que les société (PME).
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L'huitre Et Les Plaideurs
L’Huître et les Plaideurs Introduction La Fontaine se propose ici de faire une archéologie critique de la justice qu'il oriente, comme à son habitude et pour éviter toute pesanteur intellectuelle, dans une perspective ironique. I- LA STRUCTURE DE LA FABLE Le récit et la moralité La fable a la forme d'un récit qui illustre une moralité finale, laquelle se présente, à travers sa généralisation (« plaider aujourd'hui », v. 22), comme une leçon. On reconnaît
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Prager Strasse ( La Rue De Prague ) D' Otto Dix
Prager Strasse ( la rue de Prague ) d' Otto Dix. Peinture à l'huile et collages intituléz "Prager Strasse" La rue de Prague. Il à était réaliser en 1920, l'auteur s'appellle Otto Dix, il est né en Allemagne en 1891. Il s'engagea volontairement dans l'armé alllemande et participe activement à la guerre des tranchés ( il seras blesssée plusieurs fois d'ailleur ) il est donc un témoin privilégiée des horreurs de cette guerre morderne qu'il
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Le Reveil rédaction Français
Ma femme , mes deux enfants et moi habitâmes une petite maison très proche de la ville. Notre maison n'était pas bien situé par rapport a l'autoroute , et nous cherchâmes une grande maison à la campgne car j'étais ecrivain et il me fallait beaucoup de tranquilité pour pouvoir travailler. Nous avions déjà visité une dixaine de maisons avec notre agence immobilière mais aucune ne satisfesait nos demandes. Le téléphone sonna , notre agence immobilière
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Étude du roman Germinie Lacerteux de Jules de Goncourt et Edmond de Goncourt
Préparation : Jules et Edmont Concourt : Germinie Lacerteux (1865) 1) Par quel procédé le texte fait – il de la boisson une obsession? Quel est l’autre obsession de Germinie et par quels procédés le texte la met –il en relief ? Germinie Acéreux, souffrant mille maux car torturée par les troubles de sa vie passée et ne trouvant pas de solutions à ses souffrances morales, ressent l’intense besoin de s’étourdir dans l’enfer de l’alcool.
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Biographie De Georges Orwell
George Orwell, de son vrai nom Eric Arthur Blair, est un écrivain anglais né le 25 juin 1903 à Motihari (Inde britannique, aujourd'hui en Inde) et mort le 21 janvier 1950 à Londres. Son œuvre porte la marque de ses engagements, qui trouvent eux-mêmes pour une large part leur source dans l'expérience personnelle de l'auteur : contre l'impérialisme britannique, après son engagement de jeunesse comme représentant des forces de l'ordre colonial en Birmanie ; pour
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Pratiquer la gymnastique
La gymnastique m'a passioné La gymnastique (communément abrégée en « gym ») est un terme générique qui regroupe aujourd'hui des formes très diverses de disciplines sportives, pratiquées pour le loisir ou la compétition : gymnastique artistique, gymnastique rythmique, trampoline,gymnastique acrobatique, gymnastique aérobic, tumbling... Le terme est aussi appliqué à des formes d'activités dites gymniques, plus ou moins liées à la santé ou à la condition physique des personnes la pratiquant, telles que l'aquagym ou le
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Marché De L'eau De Cologne
Introduction Le marché de la parfumerie ne cesse d’évoluer en France ; la consommation de ce liquide utilisé au quotidien fait l’objet d’une consommation importante. En effet, les ventes de parfums et cosmétiques dans les parfumeries et grands magasins français ont progressé de 3% en 2010 (CA de 2, 84 milliards d'euros), après avoir stagné en 2008 et reculé de 1% en 2009. En 2011 il s’est vendu en moyenne chaque jour en France 157
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Apollon, dieu du chant, de la musique et de la poésie
Apollon (en grec ancien Ἀπόλλων / Apóllôn, en latin Apollo) est le dieu grec du chant, de la musique et de la poésie. Il est également dieu des purifications et de la guérison, mais peut apporter la peste avec son arc ; enfin, c'est un des principaux dieux capables de divination, consulté, entre autres, à Delphes, où il rendait ses oracles par la Pythie. Il a aussi été honoré par les Romains, qui l'ont adopté
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CAS de synthèse: Société anonyme ADEC
CAS de synthèse du processus 1 : Société anonyme ADEC 1) Définissez la notion de contrôle interne Le contrôle interne est l’ensemble des sécurités contribuant à la maitrise de l’entreprise. Il a pour but d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information d’une part et de l’application des instructions de la direction et de favoriser l’amélioration des performances. Il se manifeste par l’organisation, les méthodes et procédures de chacune des activités
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Commentaire: Arrêt 16 Mars 2010 de la Cour De Cassation
Commentaire d'arrêt de Cassation Cette décision de justice est un arrêt de rejet rendu par la Cour de Cassation en Chambre Criminelle, datée du 16 Mars 2010, statuant sur le pourvoi formé par la société ESKA EST c/ l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, rendu en chambre correctionnelle le 25 Février 2009. L'arrêt attaqué par la société ESKA EST est prétendu coupable de violation des articles R. 4323-1, et suivants du code du travail,
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Commentaire D'arrêt Cass 1ère Civ, 27 février 2007: la responsabilité sans faute
Cet arrêt de la Cour de cassation rendu le 27 février 2007 par la première chambre civile est relatif à la responsabilité sans faute, c’est à dire la responsabilité engagée automatiquement sans qu’il y ait besoin de prouver une faute. La doctrine la définie comme la théorie du risque, le fondement de la responsabilité est le risque pris, en agissant, de causer un dommage à autrui. Ainsi, la responsabilité civile est engagée par le fait
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Commentaire De L'arrêt Du 23 Octobre 2007 De La Chambre Commerciale De La Cour De Cassation: La vente du fonds de commerce
TD 10 : La vente du fonds de commerce Commentaire de l’arrêt du 23 octobre 2007 de la Chambre commerciale de la Cour de cassation : L’administration fiscale lutte avec toujours plus de ferveur afin de percevoir des droits de mutation sur toute vente d’un fonds de commerce. En effet, elle reprend à son compte un certain nombre de jurisprudences en rappelant que le fonds de commerce ne peut pas être morcelé artificiellement en réalisant
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