CE 27 Octobre 2010 Syndicat Intercommunal Des Transports Publics De Cannes dissertations et mémoires
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Droit International Public
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC - COURS Cours de M. le professeur Jean-Marc SOREL Télécharger le plan de cours sur l'EPI Bibliographie : - Droit International Public, Daillet, Péllé, Forto, LGDJ Examen : - Sujet théorique générale de dissertation - Sujet pratique (commentaire d'arrêt ou cas pratique) Demander lettre de recommandation au chargé de TD Le droit international est constamment mouvant, ce qui le rend assez difficile dans son appréhension. Actualités : Revendications territoriales de la Chine
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Voyage Go West
PROGRAMME NEW YORK • Selon l’heure d’arrivée, prendre métro JFK > Times Square : Airtrain vers Howard Beach JFK Station + ligne A et arrêt 42th Street Port Authority puis tunnel piéton jusqu’à Times Square (env. 1h depuis l’aéroport) pour sortir de nuit pile sur la Time Square : bluffant • Central Park : les lacs, les terrains de sport, se poser sur une pelouse, manger un hot dog • Empire State Building, vue du
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La Mort Et Le bûcheron
La Mort et le Bûcheron Jean de la Fontaine Introduction Au XVII° siècle, la fable a pour mission d’instruire et de plaire. La Fontaine remplit cette double mission dans ses Fables : apologues. Ainsi dans la fable « La mort et le Bûcheron », offre le récit court et saisissant d’un homme face à la mort et nous invite à réfléchir à l’attitude de chacun face à la même situation. La mort et le Bûcheron, composé de 20
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Cas Pratique de droit Fiscal: la tva
Cas pratique n°1 : La SARL DES LILAS, qui a pour activité est la vente d’articles de quincaillerie, a son siège social à PARIS. Les associés sont MM. MERLE (45% des parts sociales, et gérant de la société), PINSON (35% des parts sociales) et COLIBRI (20% des parts sociales). Les SARL sont soumises à l’impôt sur les sociétés. Les bénéfices sont d’abord frappés, au titre de l’exercice au cours duquel ils sont réalisés, par
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Droit Public: Mouvement intellectuel : Marxisme et anarchisme
Chapitre 2 A- Des Etats avec une forte autonomie locale (Espagne, Belgique) Tous ces Etats fédéraux peuvent bien marcher III- - Mouvement intellectuel : Marxisme et anarchisme A) Mouvement marxiste Mouvement dont le père est Angel. Marx commence avec une analyse philosophique qui débouche sur une analyse économique. Elle reprend la pensée de Hegel (dialectique : est un mouvement qui fait que toute chose, pensée, tout être, secrète son contraire. L’histoire est l’Idée et elle
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Le Domaine Public De L'État
Le Domaine Public de l'État a-Définition Le Domaine Public de l'État comprend toutes les parties du territoire, tous les ouvrages et tous les biens immobiliers naturels (rivage de mer, zones désertiques, eau sous toutes ses formes) ou artificiels (voies de communication, canaux, ports ...), qui ne peuvent faire l'objet d'une appartenance privée et dont l'usage est public. Ce domaine Public de l'État est régi par: -Le Dahir du 01-07-1914 sur le Domaine Public de l'État.
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Laclos, Des femmes et de leur éducation, 1783
Extrait du commentaire : Nous allons étudier un texte de Laclos extrait de l'oeuvre Des femmes et de leur éducation en date de 1783. Laclos est l'auteur des Liaisons dangereuses (1782). Choderlos de Laclos (1741 - 1803), passa longtemps pour un libertin, ce que semble démentir son mode de vie et le fait qu'il ait participé à un concours académique, sur le perfectionnement de l'éducation des femmes. C'est un écrivain du siècle des lumières. Cet
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Philosophie Aristote
théorique à concevoir des relations de cause à effet, à penser, abstraire, réfléchir. Mais pour utiliser plusieurs outils, il faut disposer d’une capacité à concevoir ce à quoi ils peuvent servir et comment les utiliser. L’outil est un intermédiaire entre l’action que j’ai pensée et sa réalisation, intermédiaire qui me permet d’atteindre mon but l’action sur la nature. Pour utiliser un « grand nombre d’outils », il faut d’abord disposer d’une faculté toute théorique permettant
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L'eau !!!
Introduction : L'eau est présente partout sur la Terre, appelée la planète bleue car il y a plus de 72% des surfaces qui sont en eau. Annonce des axes: I) Un accès inégal à l'eau II) Les sociétés aménagent leur espaces pour s’approvisionner et occupé des territoires III) Une ressource qui entraîne des tensions IV) Une ressource menacé Problématique: Est-il envisageable de corriger notre gestion de l'eau pour satisfaire les besoins de tous sans menacer
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Arraêt rendu par la Chambre Sociale de la cour de cassation du 13 Janvier 2010: le vote aux élections des membres du comités d'établissement et des délégués du personnel
L'arrêt rendu par la chambre sociale de la Cour de cassation, en date du 13 janvier 2010, concerne le vote aux élections des membres du comité d'établissement et des délégués du personnel. En l'espèce, le syndicat CFDT du Rhône conteste les élections des membres du comité d'établissement et des délégués du personnel qui ont eu lieu le 13 mars 2009. Ils considèrent en effet que ces élections sont entachées d'irrégularités pour diverses raisons : absence
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Etude de cas: l'entreprise Aldo
Aldo est une entreprise québécoise à capital fermé évoluant dans le secteur de la chaussure et des accessoires de mode depuis 1972. Son propriétaire Aldo Bensadoun , propriétaire et fondateur est toujours actif au sein de cette entreprise et a su brillamment la faire évoluer pour devenir le joueur principal dans son domaine au Canada. Bien qu’à la base , Aldo se concentre sur le domaine de la chaussure , l’entreprise commercialise aussi des accessoires
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Le site web GUL
Note: Please remember to do factory default after firmware upgrade. Enter "Backup Settings" in the web GUI and click "Erase" button of "Revert to factory default settings". New Features & Enhancements: Added Turkish language support in GUI. Added Russia WAN Wizard and Russian IPTV support. Added 2.4g HT20/HT40 coexistence disable button so router can stay in HT40 to have higher link rate, even there are some wireless interference surrounding. Change Web GUI display issue when
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La Coutume
Chapitre 2: la coutume. La coutume est un règle de droit qui se dégage lentement et spontanément des faits et des pratiques habituellement suivis dans un milieu social donné et qui devient obligatoire indépendamment de toute intervention du législateur. Section 1: la notion de coutume. I) Les éléments de la coutume. La coutume est un usage qui a certaines conditions devient une règle de droit. Ces coutumes étaient très nombreuses sous l ancien régime et
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Présentation générale du droit des entreprises
Droit E3 : Economie, droit et management des entreprises. Introduction au droit. Chapitre I : Présentation générale du droit. I. La notion de droit et ses caractéristiques. A. La notion de droit. Le droit est un ensemble de règles qui visent à organiser la société afin d’éviter l’anarchie. Le droit se distingue de la religion ou de la morale. En effet la religion ou la morale suppose une adhésion volontaire alors que le droit s’impose
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Les principes regissant les services publics
Il existe quelques principes essentiels communs à tous les services, et inhérents à la qualification de service public. Ils se rattachent à sa finalité, qui reste l’élément majeur de la notion : La sauvegarde de l’intérêt général. Souvent désignés comme les « lois du service public », égalité, continuité et mutabilité sont les 3 principes qui s’appliquent intégralement à tous les services publics, même ceux gérés par une personne privée : (CE. 5 mai 1944
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Présentation Entreprise Transport
Les conséquences sont aussi graves pour l’environnement, l’incident de l’Amoco Cadiz en 1978 qui a répandu 230 000 tonnes de pétrole sur les côtes bretonnes est encore dans l’esprit de chacun, sans oublier le Prestige en 2002. La gravité de ces accidents explique la nécessité de réglementer ce transport. En effet, très tôt, la France a tenu à encadrer ce type de transport, par un décret-loi du 05 février 1942, c’était chose faite. Ce texte
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Droit Des Obligations: la promesse synallagmatique de vente
Droit des obligations rattraper les 2 premiers cours 1 – la formation de la promesse synallagmatique de vente ( PSV ) selon le principe du conscensualisme elle est parfaite dès lors que partie d'accord sur chose et prix mais le transfert de propriété va être retardé jusqu'à la rédaction d'un acte notarié qui est nécessaire pour accomplir la publicité de l'acte de vente. C'est lors de la conclusion de la PSV qu'on va apprecier la
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Le Sport, Miroir De Notre Societe
I- La passion du sport Les valeurs Une échappatoire II- Le sport, une entreprise Le sport business La rentabilité du sport Conclusion Le sport a-t-il perdu ses valeurs fondamentales Le sport est une passion mais aussi une entreprise à grande rentabilité Ce corpus composé de 4 documents explique cette question avec une photographie issue de Serge Laget ou le sport (le rugby) est représenté sur une boite de camembert en 1950, un document de Fatou
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Résumer Des Cahier De Douai
Les cahiers de Douai Compréhension des 22 poèmes : * 1er poème : « Les réparties de Nina » Dans ce long poème qui est comme un complément au poème "Sensation" pointe déjà toute l'audace, l'insolence, l'ironie, de Rimbaud envers les jeunes filles de son âge, les habitants des villes comme ceux des campagnes. Sur un air frivole, le jeune poète de 16 ans qui veut découvrir l'amour en invitant une jeune fille à venir
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Thèse Michele OBAMA
Michelle Obama's senior year thesis at Princeton University, obtained from the campaign by Politico, shows a document written by a young woman grappling with a society in which a black Princeton alumnus might only be allowed to remain "on the periphery." Read the full thesis here: Part 1, Part 2, Part 3, Part 4. "My experiences at Princeton have made me far more aware of my 'blackness' than ever before," the future Mrs. Obama wrote
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L'étranger, Albert Camus
Albert Camus L'Étranger -------------------------------------------------------------------------------- extraits synopsis [Extrait 1 : Meursault et Marie à la plage] J'ai pris le tram pour aller à l'établissement de bains du port. Là, j'ai plongé dans la passe. Il y avait beaucoup de jeunes gens. J'ai retrouvé dans l'eau Marie Cardona, une ancienne dactylo de mon bureau dont j'avais eu envie à l'époque. Elle aussi, je crois. Mais elle est partie peu après et nous n'avons pas eu le temps.
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Lettre de motivation, recherche d'un emploi à temps partiel
Object : recherche d’un poste à temps partiel Madame, Monsieur, Titulaire d’un bac STG option Mercatique au Lycée Saint Jean à Besançon, et actuellement en seconde année de BTS Management des Unités Commerciales au Lycée Saint Jean. Je suis à la recherche d'un emploi à temps partiel afin de pouvoir financer mes études. J'ai acquis une première expérience professionnelle au cours de mes précédents emplois et stages que j'ai effectués dans diverses sociétés qui m’ont
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Exposé sur Coca Cola en anglais
The Coca Cola story Introduction The topic, I want to talk today deals with this fabulous drink: “The coca cola”. Do you know how old coca cola is? More than a hundred years! And since, this drink has became famous all over the world. Indeed, tasted by a lot of people, Coke spilt and installed in each house. The advertisement very present contributed to its considerable success. To tell you the coca cola story, we
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L'épicurisme
L’épicurisme L’épicurisme est un système philosophique fondé principalement sur les enseignements du philosophe grec Épicure. La thèse fondamentale de l’épicurisme présente le plaisir comme le bien suprême et le but ultime de la vie. La physique : La physique épicurienne est atomiste. C'est-à-dire que l’Univers est composé d’atomes ou d’éléments stables et insécables. L’éthique : La recherche du bonheur anime l’épicurien. Or le vie heureuse est d’abord une vie sans douleur et dépourvue d’inquiétude. Il
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Les Fonctions des Mots
Les Fonctions des Mots o Fonctions par rapprt au GN A – Epithète : Placée directement à côté du NOM : → EX : Un petit jardin ensoleillé. B – Complément du nom (CDN): Groupe de mots précisant un NOM ; Souvent introduit par une préposition : → EX : L’armure du chevalier. /// Une machine à laver. L’envie de rire. /// Un vase en porcelaine. C – Apposition : Nom ou GN + Adj.
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