3 décembre 2008 dissertations et mémoires
373 3 décembre 2008 dissertations gratuites 326 - 350
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La guérison de l’infirme et la résurrection de Tabitha, Masolino da Panicale
ANALYSE D’UNE ŒUVRE D’ART L’œuvre analysée s’intitule La guérison de l’infirme et la résurrection de Tabitha. C’est une peinture sur fresque réalisée par le peintre italien Masolino da Panicale dans la Chapelle Brancassi, qui se trouve dans l’église Santa Maria del Carmine à Florence en Italie. Ainsi cette fresque a été réalisée durant la Renaissance italienne vers 1424-1425 et a été commandé par Felice Brancassi qui était un politique italien. C’est une peinture traitant un
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Evolution des factures mensuelles moyennes des utilisateurs de services mobiles entre 2008 et 2013 (en euros hors taxes).
Étude de document Evolution des factures mensuelles moyennes des utilisateurs de services mobiles entre 2008 et 2013 (en euros hors taxes). Question : Vous analyserez l’évolution entre 2008 et 2013 du prix des télécommunications mobiles. Ce graphique sous forme de courbe présente l’évolution entre 2008 et 2013 des factures mensuelles des utilisateurs des services mobiles, ces données sont représenté en euros (hors taxes). Ce document a été publié par l’association des consommateurs UFC Que Choisir
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La crise financière et économique de 2008
Composition En 2008, la hausse des taux d'intérêt bancaires américains a déclenché une crise financière et économique, qui s'est rapidement propagée à d'autres parties du monde illustrant bien l'existence d'un espace mondialisé. Depuis les années 80, le terme « mondialisation » signifie une communication accrue à l'échelle planétaire. Parfois, des territoires très éloignés sont associés aux flux de personnes, de biens et d'idées: ces flux et échanges deviennent de plus en plus et plus rapides.
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Presentation of Leonardo da Vinci
Introduction hi today I will present Leonardo da Vinci who is is an Italian painter and man of science, also sculptor, architect, and scholar in many fields Announce I'm going to talk about his biography, his works, and then show you pictures Development Leonardo da Vinci was born on April fifteen fourteen fifty-two, in Vinci and died on May two fifteen nineteen, in Amboise he was an Italian painter t, artist, show and party organizer,
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Commentaire d’arrêt Cass. Civ. 1 er, 28 mars 2008, n°06-10715
Commentaire d’arrêt Cass. Civ. 1 er , 28 mars 2008, n°06-10715 Selon Karim JAKOULOFF – docteur en droit – « l’action en annulation pour erreur ne sera exclue que si l’acceptation de l’aléa ressort clairement du contrat », cette affirmation marque l’exception au principe jurisprudentiel suivant lequel l’aléa chasse l’erreur. Le présent arrêt a été rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 28 mars 2008portat sur les questions d’erreurs sur
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Analyse des DAS
Question 1 Analyse des DAS Historique Entreprise Française fondée en 1665 (nommée alors « Manufacture royale des glaces ») par le secrétaire Général des finances Jean Baptiste Colbert spécialisée dans la fourniture –production, transformation et distribution - de matériaux pour différents secteurs : bâtiment, transports, infrastructures et industrie. La manufacture royale, fondée à l’origine afin de réduire la dépendance du Royaume de Louis XIV envers les verreries étrangères, devient société anonyme en 1830. 1858 :
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L'impact de la crise financière de 2008 , retour de l'Etat entrepreneur ou nouvelle figure de l'Etat régulateur
L'impact de la crise financière de 2008 : retour de l'Etat entrepreneur ou nouvelle figure de l'Etat régulateur ? L'année 2008 a été l'année de tous les bouleversements. La crise immobilière, perceptible dès la fin 2006, aux Etats-Unis s'est traduite par une crise financière puis boursière à l'automne 2008. Elle se prolonge aujourd'hui par une crise économique et sociale dont les implications mondiales sans précédent sont difficiles à percevoir tant les effets à moyen et
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Crise 2008 par etapes
2008 crisis 1st Step First step: in 2007, American households, whose incomes are stagnating, particularly as a result of international competition, are unable to repay real estate loans granted without any guarantee by banks seized of drunkenness. Since the bursting of the "Internet bubble" in 2000, the US Federal Reserve has kept interest rates very low, encouraging investors to be more adventurous. 2nd step Second stage: in September 2008, the subprime crisis turned into a
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Fiche d'arret Chambre commerciale de la Cour de cassation - 24 juin 2008
FICHE D’ARRET Chambre commerciale de la Cour de cassation - 24 juin 2008 * Présentation de l’arrêt Dans ce cas du pourvoi N° 06-21.798, on traite un arrêt portant sur la publicité émise par un établissement de crédit sur l’engagement de fond commun de placement. Selon la jurisprudence, La Caisse d’Epargne et de Prévoyance d’Ile de France doit impérativement indiquer les caractéristiques de ses services, qu’elles soient bonnes ou mauvaises. Ainsi, le client est censé
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Arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 6 février 2008 à propos de l’établissement d’un acte d’enfant sans vie
Il s’agit d’un arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 6 février 2008 à propos de l’établissement d’un acte d’enfant sans vie. Le 12 octobre 2001, Mme Y a accouché d’un fœtus sans vie, pesant 155 grammes, après 18 semaines d’aménorrhée. Aucune déclaration à l’état civil n’a donc pu être faite. L’officier d’état civil refuse d’établir un acte d’enfant sans vie. Les époux X ont saisi le TGI le
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Première chambre civile du 8 juillet 2008
COMMENTAIRE D'ARRET L'obligation de réparation d'un préjudice qui dispose que tout individu est en droit d'obtenir la réparation du dommage causé par autrui est un principe essentiel, en revanche quant' à la question de réparation du préjudice qui résulte du fait d’être né tandis qu'on choisirait de mettre fin à la grossesse en cas de prévisibilité d'un handicape, c'est un sujet très débattu. Il existe des arrêts novateurs sur cette question dont le plus connu
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Commentaire d'arrêt Cass 1re civ, 3 mai 2008
TD3 : Commentaire d’arrêt La première chambre civile de la Cour de Cassation a rendu un arrêt le 3 mai 2008 venant d’apporter une précision sur l’erreur et le vice de consentement. M. et Mme C ont vendu à la société civile immobilière la SCI un appartement d’une superficie de 13.49 m2, alors loué à un tiers. Le 29 octobre 2010, le service communal d’hygiène et de santé a informé à la SCI que la
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Dans quelle mesure la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008 a-t-elle modifié le système de contrôle de constitutionnalité des lois ?
TD 9 La QPC Dans quelle mesure la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008 a-t-elle modifié le système de contrôle de constitutionnalité des lois ? 1. I – Les transformations irrécusables du système de contrôle de constitutionnalité des lois A – Les prérogatives distinctes du contrôle « a priori » et « a posteriori » B – L’apparition de nouveaux cadres juridique introduit par le contrôle a posteriori II – Un souhait de cohérence entre
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Commentaire d'arrêt, cours de cassation, 7 mai 2008
Commentaire d’arrêt Document 5, Séance 2, Droit des Contrats Srour Khodor 39007027 Cet arrêt est un arrêt de la cours de Cassation en date du 7 mai 2008. Cette affaire oppose Mme X, l’acheteuse du bien immobilier, aux consorts Y, les vendeurs. Ce litige est du au retrait de l’offre d’achat après que la vente n’ait été actée, mais avant l’acceptation des vendeurs. L’acheteuse a porté l’affaire devant un tribunal de première instance, celui-ci lui
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Fiche d'arrêt : Cour d'appel de Douai Douai 17 novembre 2008 (n° 08/03786)
La Première Chambre civile de la Cour d’appel de Douai a rendu une décision le 17 novembre 2008 (n° 08/03786) portant sur une erreur dans la personne dans un mariage. Deux individus se sont mariés, cependant l’époux se rend compte que son épouse n’est pas vierge alors que celle-ci lui aurait pourtant affirmé. L’épouse ayant trahi la confiance de son époux en mentant sur son passé, ce dernier assigne son épouse le 26 juillet 2006
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Cass. Civ. 1ère, 6 fév. 2008. : acte d’enfant sans vie en date
Doc 1. : Cass. Civ. 1ère, 6 fév. 2008. La 1ère Chambre civile de la cour de cassation casse et annule un jugement de la cour d’appel de Nîmes refusant de dresser un acte d’enfant sans vie en date du 6 février 2008. La demanderesse demande l’établissement d’un acte d’enfant sans vie pour son fœtus de 400 grammes et de 21 semaines. La demanderesse a formé un pourvoi en cassation après avoir essuyé le refus
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Conseil de prud’hommes de Grenoble, 31 décembre 2008, ct0271, n° de RG : 08/403
Document n° 2 : Conseil constitutionnel, 8 décembre 2017, Décision n° 2017-680 Q.P.C. Union syndicale des magistrats FAITS ET REQUETE Le Conseil d’État a saisi le Conseil constitutionnel en date du 27 septembre 2017, estimant qu’une disposition législative en l’occurence ici, l’article 5 de l’ordonnance du 22 décembre 1958, était contraire aux droits et libertés garantit par la Constitution. Une question prioritaire de constitutionnalité fut donc posée par l’union syndicale des magistrats, en premier lieu,
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L’analyse des domaines d’activités stratégiques (DAS) de l’entreprise: Communauto
Travail de session – Partie 2 Équipe 4 Travail présenté à M. Marc Messier Dans le cadre du cours Stratégie de l’entreprise - MNGT30490 Par Isabelle Chang - 11305002 Wanessa Mirambeau - 11252371 Edwige Rubat Du Merac - 89119851 Rose-Line Thériault – 11256522 Lu-Lin Wang - 11145101 16 avril 2022 Table des matières 1. L’analyse des domaines d’activités stratégiques (DAS) de l’entreprise 3 DAS #1: Véhicule en station avec réservation 3 DAS #2: Véhicule libre-service
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Cas de Jurisprudence / jugement du Tribunal de Première Instance de Liège du 05.06.2008,
Travail sur un cas de Jurisprudence Travail basé sur : Jugement du Tribunal de Première Instance de Liège du 05.06.2008, Cause 07/1808/A d03f1509-a114-41a1-a868-3861e74766f8 https://eservices.minfin.fgov.be/myminfin-web/pages/public/fisconet/document/d03f1509-a114-41a1-a868-3861e74766f8 Résumé La requête a été faite par la société C.-R.DE Belgique. Il s’agit un « Etablissement d’Utilité Publique », n’ayant aucun but de lucre et des fins humanitaires. Elle reçoit des vêtements de donateurs qu’elle revend à très bas prix. Les vêtements et produits alimentaires sont vendus exclusivement aux indigents. Ceux-ci
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Étude de document Histoire : allocution télévisée de Mikhail Gorbatchev le 25 décembre 1991 à la fin de la guerre froide
ÉTUDE DE DOCUMENT Ce document est une allocution télévisée de Mikhail Gorbatchev le 25 décembre 1991 à la fin de la guerre froide. Lors de ce discours il était le dirigeant d’une des plus grandes puissances au monde, à la veille de sa démission. Son allocution se présente en fait comme un discours d’adieu adressée à son pays qui était L’URSS, il fait un bilan de son parcours ainsi que le parcours de son pays.
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Exemple de fiche d’arrêt (Cass. Civ. 1ère, 22 mai 2008, 06-19.967)
Exemple de fiche d’arrêt (Cass. Civ. 1ère, 22 mai 2008, 06-19.967) Faits. Le demandeur a été vacciné contre l’hépatite B en 1997. Il a développé en 2008 une maladie de type sclérose en plaque[1]. Procédure. Estimant que c’est le vaccin qui a causé cette maladie, il a assigné en indemnisation le médecin qui l’a vacciné ainsi que la société Smithkline Beecham[2]. Argumentation. La Cour d’appel a débouté le demandeur pour plusieurs raisons. D’abord, il était
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Contentieux européen CJCE 10 avril 2008
Contentieux européen Le recours en manquement – CJCE 10 avril 2008 (Aff. C.443/06) Le recours en manquement, prévu par les articles 226 à 228 du Traité communautaire et visant à constater qu’un Etat membre a manqué aux obligations qui lui incombent en vertu du Traité, présente une place importante dans le système juridique communautaire. Il apparaît comme une voie de droit reflétant les caractéristiques de l'ordre juridique communautaire. Il confirme notamment le rôle important dévolu
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Commentaire parlementarisme rationalisé réforme 2008 Olivier Dord
Droit constitutionnel Marios Kalogeropoulos « Vers un rééquilibrage des pouvoirs publics en faveur du Parlement » En octobre 2007, le Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage sur les institutions de la Vème république crée par le décret du 18 juillet 2007, publie son rapport appelant les pouvoirs publics à une révision constitutionnelle de grande envergure. Face à la nécessité d’un changement institutionnel global et ambitieux le comité va articuler
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6 février 2008
1° Introduction La décision traitée est un arrêt rendu par la 1ère chambre civile de la Cour de Cassation en date du 6 février 2008 (n°06-16498). Le 20 mars 1996, Mme Y épouse X accouche d’un foetus sans vie pesant 400 grammes après 21 semaines d'aménorrhée, n’ayant pas effectué de déclaration à l’état civil afin que cet enfant soit reconnu, elle saisit le tribunal de grande instance le 13 mai 2003 afin que ce foetus
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Unser Mehrgenerationenhaus-Projekt heißt "Die GrossKinder". Unser Motto lautet „Das Luftzentrum für alle Generationen“
A-Unser Mehrgenerationenhaus-Projekt heißt "Die GrossKinder". Unser Motto lautet „Das Luftzentrum für alle Generationen“ Es ist ein Haus für alle Generationen von 10 bis 70 Jahren. Wir bieten Platz für 35 Personen. Wir haben von Aprilferien bis Januarferien von 8 bis 19 Uhr geöffnet. Es gibt kein Kriterium zu kommen, aber mindestens eine kompetente Person in den Aktivitäten, die Walid uns vorstellen wird. W- Wir haben 8 Aktivitäten : -Sport mit Trainer am Montag von 15:00
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