Séparation des pouvoirs et régime parlementaire britannique

Dissertation : séparation des pouvoirs et régime parlementaire britannique

Accroche :

M dit à travers son ouvrage « l’esprit des lois » : « pour qu’on ne puisse pas abuser du pouvoir, il faut que dans la disposition des choses le pouvoir arrête le pouvoir » cela exprime le principe positif de la séparation des pouvoirs selon lui.

Def :

La question de la distinction des pouvoirs est plus ancienne que celle de Montesquieu. Il est venu apporter une valeur ajoutée à ce principe. Il propose cette formule de doctrine juridique au 18ème pour une manière d’organiser le système politique. C’est une manière d’organisation du système politique, dans laquelle les fonctions juridiques de l’état ne sont pas exercé par un même individu mais repartie entre plusieurs autorités.

Il y a une tripartition des pouvoirs avec L’exécutif qui est  le principe d’édicter les lois, l’exécutif met en œuvre les moyens nécessaires à l’application de ces normes et le pouvoir judiciaire permet d’appliquer les lois par un juge

M évoque 2 lectures possibles de la séparation des pouvoirs.

Dans un premier temps la séparation stricte qui interdit toutes relations entre les pouvoirs qui amène le régime présidentiel comme celui des Etats Unis

Mais aussi La séparation souple qui n’interdit pas les contacts entre le pouvoir éxécutif et le pouvoir législatif ce qui définit le régime parlementaire Anglais.

Le régime parlementaire est caractérisé par un équilibre entre les pouvoirs exécutif et législatif, réalisé par l’équivalence des moyens de pression dont ils disposent l’un sur l’autre. C’est-à-dire une sorte de couple connait une interaction réciproque :  responsabilité/ dissolution. Le parlement peut renverser le gouvernement représenté par le 1er Ministre, et en echange, le chef du gouvernement peut dissoudre le Parlement.

Mise en contexte historique :

À partir du 18ème siecle les instituions anglaises vont connaitre une évolution continue qui fixera les grands traits du parlementarisme.

Tout d’abord, les premiers monarques ne parlant pas bien anglais, envoyaient leur premier ministre, « the prime ministre », les représentés au conseil pour ensuite leur rendre un contrendu, de cette coutume est née la bipartition exécutive.

Le Couple responsabilité́/dissolution est apparue en 1780, lord North, premier ministre rentre en conflit avec le Parlement et préfère démissionner.

Après cela, une coutume s’est instituée qu’à chaque fois qu’un premier ministre était en minorité́ face au parlement, il démissionnait avant la procédure d’impeachment. Ce processus s’appelle la transformation de la responsabilité́ pénale des ministres en responsabilité politique.

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