Schéma Parlementaire Britannique

Thème 1 : Grande Bretagne : Le schéma parlementaire

Section 1: L’instauration d’une monarchie parlementaire

La Grande Bretagne est le berceau du parlementarisme.

C’est un régime parlementaire fondé sur une séparation souple des pouvoirs dans lequel le pouvoir exécutif est représenté par le gouvernement et le pouvoir législatif par le parlement. On retrouve une collaboration entre les deux avec possible renversement réciproque.

Ce régime est qualifié de moniste car l’exécutif n’est responsable que devant le parlement.

La GB est le régime idéal car à la fois un régime représentatif, parlementaire, de protection des libertés et dans lequel on respecte l’opposition.

La particularité repose sur une Constitution coutumière d’une très grande souplesse qui va cependant avoir des textes formalisés.

1. La montée en puissance du parlement et la limitation des pouvoirs du Roi

A. La naissance de l’institution

Le contexte: les notables et les barons anglais se positionnent en opposition à l’arbitraire royale (Qui dépend du bon vouloir d'un homme, sans soucis particulier de justice et d’équité.)

 Cette résistance est efficace, quelque fois brutale, va permettre la mise en place d’un état de droit dans lequel la loi va primer sur le souverain où des assemblées représentatives qui assistent ce souverain sont mises en place et ainsi contrôler les actes de ce souverain.

Au 12e siècle, comme dans à peu près toutes les monarchies féodales, avant de prendre toute décision importante, le roi va consulter une assemblée composée des grands du royaumes avant de prendre une décision. Cette assemblée consultative va devenir plus tard la chambre des Lords. L’ennui est que cette chambre consultative va prendre de l’ampleur ce qui va conduire le roi dès le 13e siècle à mettre en place un autre conseil qui va représenter les bourgs et les comtés pour compenser le poids acquis par le conseil des grands du royaume.

En 1215 un roi du nom de Jean-sans-Terre, va proposer la Magna Carta c’est une charte fondamentale dans lequel le roi accepte de limiter ses prérogatives et de tenir compte des observations de son conseil. Elle fait donc office de Constitution. Ces chambres parlementaires sont en train de naitre et vont dès le départ limiter le pouvoir du roi. Dès le 13e siècle, le bicamérisme apparait progressivement vont acquérir des pouvoirs législatifs.

B. Les pouvoirs de l’institution

Le premier pouvoir est consenti par la Magna Carta et s’appelle le consentement à l’impôt. Le droit exclusif de consentir et d’autoriser revient à la chambre des communes

On va en contrepartie de l’impôt, assister à la naissance d’un pouvoir indicatif des lois.

On voit donc naitre le principe de discussion législative, discussion sur proposition de loi= bills. On va parler d’élaboration parlementaire de la loi, cela conduira à un texte soumis au roi qu’il approuvera/adoptera en tant que telle.

Enfin, le parlement va obtenir le pouvoir de choisir le roi.

On voit bien à travers ces quelques éléments, comment la monarchie féodale a pu être transformée et limitée et par la naissance de ces deux chambres elle deviendra progressivement une démocratie parlementaire.

2. La mise en place d’un cabinet responsable politiquement

L’histoire va montrer que le roi ne peut rien faire de mal ‘’The king can’t do not wrong’’

Il ne peut pas être tenu responsable de ses actes politiques. Très vite, il a pris l’habitude de s’entourer d’un certain nombre de conseillers qui vont très vite se transformer en gouvernant lesquels vont très vite développer une responsabilité politique et développe le principe de dissolution parlementaire.

        A. La transformation des conseillant en gouvernants

La situation du pouvoir exécutif va progressivement évoluer.

Tout bascule au 18e siècle, la position du Roi s’est affaiblie mais surtout avec l’abolition de la maison des Hanovre. Le nouveau roi anglais ; Georges 1er, ne parle pas anglais car élevé en Allemagne. Il va très vite se désintéresser des affaires du royaume, il ne participe pas à l’élaboration des conseillers. A partir de là, va s’établir une règle du droit constitutionnelle selon laquelle les ministres délibèrent sans la présence du roi et règle les affaires de l’Etat en dehors de cette présence.

Les successeurs ne vont pas trouver plus d’intérêts aux affaires publics.

Les conseillers décident de tenir hors de la vie public le roi, car fou ou fainéant. On enchaine des monarques pas intéressés. On comprend que le gouvernement du pays se fasse par les ministres, les conseillers.

Avec quelle légitimité ? D’où ces ministres peuvent-ils tirer leur autorité pour gouverner quand le roi est effacé? De la chambre des communes, ils sont majoritairement choisis dans cette chambre des communes ce qui va leur donner cette légitimité pour gouverner. Si on ajoute cette légitimité au fait que le roi est irresponsable on va voir apparaitre l’apparition de la responsabilité politique.

        B. L’apparition de la responsabilité politique

A partir du 18e siècle, se met en place un système de conseillers qui vont gouverner à la place du roi. Ils ont pris l’habitude de se réunir en conseil qu’on appelle le cabinet ministériel :  un des ministres prend la direction et informe le Roi pour le tenir au courant. Cette notion de chef de cabinet apparait directement à cause de l’incapacité de Georges 1er à parler anglais. Ces ministres sont responsables à la place du roi. C’est donc une responsabilité politique.

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